Bureau communautaire du 6 décembre 2018

Bureau communautaire du 6 décembre 2018

Les membres du bureau communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le jeudi 6 décembre à 18 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 25 septembre 2018
  • Personnel : Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal
  • Personnel :Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe Le Nautil.
  • Habitat : Octroi d’une garantie d’emprunt à ANTIN RESIDENCES pour l’extension d’une résidence jeunes actifs de 12 logements PLAI – Boulevard du Mandinet à Lognes.
  • Habitat : Octroi d’une garantie d’emprunt à ANTIN RESIDENCES pour la construction d’une pension de famille de 20 logements PLAI – Boulevard du Mandinet à Lognes.
  • Habitat : Octroi d’une garantie d’emprunt à la SA HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE pour l’avenant de réaménagement n°83259.
  • Habitat : Octroi d’une garantie d’emprunt à TROIS MOULINS HABITAT pour l’acquisition-amélioration de 16 logements PLAI-PLUS – Impasse des Fleurs à Pontault-Combault.
  • Habitat : Octroi d’une garantie d’emprunt à TROIS MOULINS HABITAT pour l’acquisition-amélioration de 16 logements PLS – Impasse des Fleurs à Pontault-Combault.
  • Services publics locaux – Transports et déplacements : Réseau de bus APOLO 7 – Rapport d’activité de la Société des Transports du Bassin Chellois (STBC) pour l’exercice 2017.
  • Services publics locaux – Transports et déplacements : Service de transport à la demande (TAD) La Navette – Rapport d’activité de la société
    Flexcité pour l’exercice 2017.
  • Services publics locaux – Transports et déplacements : Plateforme d’écomobilité partagée Clem’ – Rapport d’activité de la société Mop’Easy
    pour l’exercice 2017.
  • Services publics locaux – Transports et déplacements : Consigne Véligo de Lognes – Rapport d’activité de la société Promométro pour
    l’exercice 2017.
  • Services publics locaux – Transports et déplacements : Consigne Véligo de Torcy – Rapport d’activité de la société Promométro pour
    l’exercice 2017.
  • Services publics locaux – Environnement : Rapport d’activités 2017 du Syndicat Mixte de la Passerelle du Moulin.
  • Services publics locaux – Aménagement hors OIN : Présentation du CRACL au 31 décembre 2017 de la ZAC Castermant à Chelles (sous
    réserve).
  • Marchés publics : Lancement de la procédure de marché public concernant la mise en œuvre du Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) 2019-2021.
  • Dénomination du Conservatoire à Pontault-Combault.
  • Examen de l’ordre du jour et des dossiers du Conseil communautaire du 20 décembre 2018.

Séance publique.