Conseil communautaire du 11 octobre 2017

Conseil communautaire du 11 octobre 2017

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le mercredi 11 octobre à 19 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 29 juin 2017
Compte rendu succinct du bureau communautaire du  21 septembre 2017
Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein de la CCAPEX Nord
  2. Désignation de représentants de la CAPVM au sein de la CAO d’Aménagement 77 pour l’opération ZAC du Sud Triage à Chelles
  3. Désignation de représentants de la CAPVM au sein de la CAO d’Aménagement 77 pour l’opération ZAC du Gué de Launay
  4. Désignation de représentants de la CAPVM au sein de la CAO d’Aménagement 77 pour l’opération ZAC de la Tuilerie à Chelles
  5. Avis sur l’adhésion des EPT Paris Terres d’envol, Grand Paris Sud Est Avenir et Boucle Nord de Seine au SEDIF
  6. Retrait des délibérations n°170604 à 170609 en date du 29 juin 2017 portant sur la définition de l’intérêt communautaire relatif à diverses compétences
  7. Service civique : autorisation de recruter des volontaires
  8. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
  9. Mise en place du régime indemnitaire pour les cadres d’emplois non éligibles par le RIFSEEP
  10. Mise à jour des taux de promotion pour les avancements de grade
  11. Conditions de recrutement de la responsable des affaires immobilières et foncières
  12. Conditions de rémunération des agents vacataires : cas général
  13. Conditions de rémunération des agents vacataires : journalistes occasionnels
  14. Fixation des tarifs de l’oxytrail – Année 2018
  15. Délégation donnée au Président pour saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  16. Décision modificative n°1 – Budget principal – Exercice 2017
  17. Décision modificative n°1 – Budget annexe Eau – Exercice 2017
  18. Décision modificative n°1 – Budget annexe Assainissement secteur Val Maubuée – Exercice 2017
  19. Décision modificative n°1 – Budget annexe Assainissement secteur Marne-et-Chantereine – Exercice 2017
  20. Décision modificative n°1 – Budget annexe Assainissement secteur Brie Francilienne – Exercice 2017
  21. Décision modificative n°1 – Budget annexe Restaurant communautaire – Exercice 2017
  22. Décision modificative n°1 – Budget annexe Immeuble de rapport – Exercice 2017
  23. Décision modificative n°1 – Budget annexe Nautil – Exercice 2017
  24. Décision modificative n°1 – Budget annexe Canalisation Transport – Exercice 2017
  25. Fonds de concours pour la commune de Chelles – Programme de travaux voirie 2017
  26. Fonds de concours pour la commune de Courtry – Rénovation de la voirie rue des hêtres entre la rue de la forêt et la rue Aimé Fluttaz
  27. Fonds de concours pour la commune de Pontault-Combault-Travaux de mise en conformité PHMR autour des arrêts de car et travaux de rénovation du pôle gare
  28. Fonds de concours pour la commune de Vaires-sur-Marne – Première phase de la requalification de la rue Louis Bectard
  29. Indemnité de conseil et de gestion du Trésorier Principal de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne
  30. Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de l’EPAMARNE vers la CAPVM dans le cadre de la mise en œuvre du contrat de pôle de Torcy
  31. Protocole opérationnel pour la requalification urbaine de la Cité cheminote de Chelles – Brou-sur-Chantereine
  32. Cadrage du nouveau dispositif d’aide communautaire à l’amélioration du parc de logements privés
  33. Prestation de suivi-animation du dispositif d’aide à l’amélioration du parc privé de logements – Autorisation donnée au Président à passer le marché
  34. Protocole d’accord transactionnel entre l’Atelier d’architecture RANDJA et la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne
  35. Maintenance, installation, entretien et mise en conformité des appareils élévateurs et équipements automatiques dans l’ensemble des bâtiments de la CAPVM – Autorisation donnée au Président à passer les marchés
  36. Aménagement et agrandissement du conservatoire à Chelles – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Autorisations administratives diverses
  37. Convention particulière de maîtrise d’oeuvre avec la ville de Brou-sur-Chantereine pour la requalification de la rue Pasteur.
  38. Convention financière entre la ville de Chelles et la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne relative aux prestations de nettoiement et de salage des voies communautaires situées dans les ZAE de La Tuilerie et de La Trentaine à Chelles
  39. Eau potable – Rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service de distribution de l’eau potable pour l’exercice 2016 – Secteur ex-Val Maubuée
  40. Assainissement – Rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’exercice 2016
  41. Chauffage urbain – Rapport de Monsieur le Président sur le service public du chauffage urbain pour l’exercice 2016 – Secteur ex-Val Maubuée
  42. Travaux sur les réseaux d’assainissement – Réhabilitation par génie civil – Autorisation donnée au président de passer les marchés
  43. Convention de transfert des voies et des espaces communs du quartier de la ferme d’Ayau situés à Roissy-en-Brie
  44. Modification du périmètre du Syndicat Mixte d’Étude et de Programmation (SMEP) pour la révision du schéma directeur local de la frange ouest du plateau de Brie et approbation de ses conséquences financières
  45. Acquisition d’une partie de la parcelle AL 185 formant le terrain d’assiette du futur conservatoire de musique, de danse et de théâtre à Pontault-Combault – Autorisation donnée au Président de signer l’acte authentique de vente avec la commune
  46. Avenant n°1 à la convention d’intervention foncière tripartite EPFIF – Commune de Roissy-en-Brie et la CA Paris – Vallée de la Marne
  47. Acquisition des parcelles AF 266 et 267 à Lognes – Autorisation donnée au Président de signer l’acte authentique de vente avec EPAMARNE
  48. Acquisition des parcelles formant l’étang du Grand Parc à Croissy-Beaubourg – Autorisation donnée au Président de signer l’acte authentique de vente avec EPAMARNE
  49. Présentation du rapport d’activité 2016 de la délégation de service public pour la gestion de la gare routière de Chelles
  50. Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion de la gare routière de Chelles
  51. Convention de partenariat avec le SIGEIF pour l’accompagnement du PCAET
  52. Attribution d’une subvention à l’Université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) pour l’organisation de la fête de la science 2017
  53. Attribution d’une subvention à l’association Les Petits Débrouillards pour l’année 2017/2018
  54. Attribution d’une subvention à l’Université Paris Est pour l’organisation du forum Descartes 2017
  55. Convention de partenariat avec Seine-et-Marne Développement pour la participation au SIMI 2017
  56. ZAC Sud Triage – Avenant n°4 au traité de concession avec Aménagement 77
  57. ZAC Sud Triage – Avenant n°2 à la convention d’avance
  58. Protocole d’accord entre la CAPVM, EPAMARNE, SNCF et les villes de Chelles et Vaires-sur-Marne pour le lancement d’une mission d’étude urbaine sur le Sud Triage
  59. ZAC Gué de Launay – Avenant n°2 au traité de concession avec Aménagement 77
  60. ZAC Gué de Launay – Avenant n°2 à la convention d’avance
  61. Convention de mandat pour la réalisation et le financement de la réfection du parking de l’ex IFU à Champs-sur-Marne
  62. Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Pontault-Combault
  63. Attribution d’une subvention à l’association SIMT (Salon de l’Intelligence de la Main et de la Technologie)
  64. Adoption des modalités de mise en oeuvre du retrait des documents des médiathèques de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne
  65. Fixation des tarifs de mise à disposition des lieux de diffusion du spectacle vivant à compter du 1er novembre 2017
  66. Demande à l’État de renouvellement de classement en Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du conservatoire de Pontault-Combault / Roissy-en-Brie suite à la fusion des deux établissements.
  67. Convention de partenariat entre la CAPVM et le SESSAD MELANIE 77 pour l’accueil d’enfants en situation de handicap en atelier de danse contemporaine au CRI Michel Slobo.