Conseil communautaire du 18/02/2016

Conseil communautaire du 18/02/2016

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le jeudi 18 février 2016 à 19 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique.

Ordre du jour

Porté à connaissance du compte rendu du conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération « Marne-la-Vallée / Val Maubuée » du 03 décembre 2015.

Porté à connaissance du compte rendu du conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération « Marne-et-Chantereine » du 16 décembre 2015.

Porté à connaissance du compte rendu du conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération « Brie Francilienne » du 08 décembre 2015.

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 20 janvier 2016.

Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Fixation du nombre de représentants du personnel et de la collectivité au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
  2. Fixation du nombre de représentants du personnel et de la collectivité au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
  3. Constitution d’une Commission intercommunale des impôts directs et établissement de la liste des titulaires et des suppléants.
  4. Création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services.
  5. Attribution d’un logement de fonction moyennant une redevance au Directeur Général des Services.
  6. Création de six emplois fonctionnels de directeurs généraux adjoints.
  7. Contrats d’assurance des risques statutaires souscrits par le Centre de Gestion .
  8. Adhésion de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne à l’association ADVANCITY.
  9. Convention établissant les modalités de reversement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères de la commune de Pontault-Combault à la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne.
  10. Eau potable – Rapport de Monsieur le Président sur le prix et la qualité du service de distribution de l’eau potable pour l’exercice 2014 sur le territoire du Val Maubuée.
  11. Assainissement – Rapport de Monsieur le Président sur le prix et la qualité du service de l’assainissement pour l’exercice 2014 sur le territoire du Val Maubuée.
  12. Chauffage urbain – Rapport de Monsieur le Président sur le service public du chauffage urbain pour l’exercice 2014 sur le territoire du Val Maubuée.
  13. Réseau de chauffage urbain du Val-Maubuée – Avenant n° 4 au contrat de délégation relatif à l’extension du réseau pour desserte du Quartier de l’Arche Guédon à Torcy.
  14. Convention pour la répartition des charges de la FORGE A SON à Torcy – Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer la convention.
  15. Gardiennage des équipements communautaires – Autorisation donnée à Monsieur le Président de passer le marché.
  16. Acquisition auprès d’EPAMARNE de divers lots de volume et parcelles dans le quartier de l’Arche Guédon à Torcy.
  17. Approbation de la suppression de la ZAC du Chemin de Croissy.
  18. Avis sur le dossier de création de la ZAC de Lamirault-Croissy-Beaubourg à Croissy-Beaubourg.