Conseil communautaire du 18 mai 2017

Conseil communautaire du 18 mai 2017

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le jeudi 18 mai à 19 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 04 avril 2017. Relevé des décisions du bureau communautaire du 04 mai 2017.

Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Désignation des représentants de la CAPVM au sein du comité du Syndicat des Eaux d’Île-de-France (SEDIF).
  2. Convention de mise à disposition de moyens techniques et de remboursement des dépenses engagées par la commune de Roissy-en-Brie au bénéfice de la Communauté d’agglomérat ion Paris – Vallée de la Marne.
  3. Convention de mise à disposition de personnels (hors RH) de la ville de Roissy-en-Brie auprès de la CAPVM pour l’année 2016 – Modificatif.
  4. Conditions de recrutement du directeur artistique responsable des projets culturels du territoire.
  5. Prestations   de   médecine    professionnelle   et   préventive    pour    les  agents   la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne : autorisation donnée au Président de passer le marché.
  6. Création d’une vacation de médiation préventive pour les bassins aquatiques lors des jours de forte affluence.
  7. Accord-cadre à marchés subséquents, mono-attributaire relatif à la dépose, à la fabrication et à la pose de la signalétique de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne.
  8. ZAC de la Régalle : Prorogation de la garantie d’emprunt accordée à la SEM M2CA.
  9. Fixation des tarifs des conservatoires – Réseau d’enseignement artistique en musique danses et théâtre  -Année  scolaire 2017/2018.
  10. Centres Musicaux ruraux : avenant au protocole d’accord pour modification du tarif horaire annuel.
  11. Attribution d’une subvention au Centre des Monuments nationaux pour deux projets réalisés par le Château de Champs-sur-Marne.
  12. Attribution d’une subvention à l’association« Collectif du Printemps du Jazz».
  13. Attribution d’une subvention à l’association « Imagine Escalade ».
  14. Attribution d’une subvention à l’association Le Rucher Lognot pour l’année 2017.
  15. Attribution d’une subvention à l’association de chasse de Marne-la-Vallée pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  16. Attribution d’une subvention à l’association Planète Val Maubuée pour l’année 2017 – Convention de participation  financière.
  17. Attribution d’une subvention à l’association La Luciole Vairoise pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  18. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Melun Val de Seine & Sud Seine et Marne pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  19. Attribution d’une subvention à AFILE 77 pour la couveuse « Couv’Emploi » pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  20. Adhésion à la chaire d’Économie Sociale et Solidaire (Chaire ESS) de l’Université Paris-Est Marne la Vallée (UPEM) et attribution d’une subvention pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  21. Attribution d’une subvention à et l’association de contrôle judiciaire socio-éducatif (ACJuSE) pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  22. Attribution d’une subvention à l’association AVIMEJ pour l’année 2017 – Convention de participation financière .
  23. Attribution d’une subvention à l’association Centre d’études, de  recherches,  d’accompagnement familial par la médiation (CERAF MEDIATION) pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  24. Attribution d’une subvention à l’association REBOND 77 pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  25. Attribution d’une subvention à l’association « Les Aquarines ».
  26. Attribution d’une subvention à l’association Brie Francilienne Triathlon.
  27. Attribution d’une subvention à l’Association La Bulle.
  28. Attribution d’une subvention à l’Union Locale des MJC – MPT – centres sociaux de Paris-Vallée de la Marne pour l’année 2017.
  29. Attribution de la contribution à !’Établissement Public de Coopération Culturelle « La Ferme du Buisson » pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  30. Attribution d’une subvention à l’association « Ecole de Musique et Orchestre d’Harmonie de Champs­ sur-Marne » (EMOHC) pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  31. Opérations Premières Pages, demande de labellisation et de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication.
  32. Attribution d’une subvention à l’association du Théâtre de Chelles pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  33. Le Nautil : Création de tarifs préférentiels pour les comités d’entreprise pour l’activité Aquagym.
  34. Approbation du budget primitif 2017 de l’Office de Tourisme Paris – Vallée de la Marne.
  35. Convention avec le conseil départemental de Seine et Marne pour la mise en œuvre de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour.
  36. Revalorisation des tarifs du Centre Médico Sportif (CMS).
  37. Attribution d’une subvention à la Maison Intercommunale de !’Insertion et de l’Emploi du Val Maubuée (M2IE) pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  38. Attribution d’une subvention à l’Association Ingénierie d’insertion Nord-Ouest Seine et Marne (IINO77) pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  39. Attribution d’une subvention à l’association E2C (École de la 2ème chance) pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  40. Attribution d’une subvention au Centre d’information sur les droits des femmes et des familles de Seine et Marne (CIDFF77) pour l’année 2017 – Convention de participation financière .
  41. Attribution d’une subvention à l’association Agence Marne la Vallée Descartes Développement pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  42. Attribution d’une subvention à l’association FABLAB Descartes pour l’année 2017 – Convention de participation  financière.
  43. Attribution d’une subvention à l’association Incubateur Marne la Vallée Descartes Innovation pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  44. Attribution d’une subvention à la CCI 77 pour la pépinière d’entreprises innovantes pour l’année 2017 – Convention de participation financière .
  45. Attribution d’une subvention à l’association Initiatives Nord Seine et Marne pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  46. Attribution d’une subvention à l’association Action commerciale et économique (ACEP) pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  47. Compétence Habitat et Gens du Voyage – Définition de l’intérêt communautaire.
  48. Élargissement du périmètre géographique du dispositif d’aide à l’amélioration du parc de logements privés en vigueur.
  49. Présentation du protocole de relogement du quartier de l’Arche Guédon à Torcy.
  50. Autorisation  donnée  au  Président  d’acquérir  en  VEFA  47  places de stationnement    auprès du Consortium Français pour !’Habitation (CFH).
  51. Rétrocession des anciens locaux de la Maison de la Justice et du Droit de Chelles à la commune de Chelles.
  52. Cession des parcelles AZ 117, CD 108, 145, 147 et 149 sises à Chelles 2/4 avenue François-Mitterrand au profit de la M2CA.
  53. Levée d’option sur crédit-bail des ateliers locatifs sis 5 rue de Valengelier à Chelles.
  54. Attribution d’une subvention à l’association Seine-et-Marne Environnement pour l’année 2017 – Convention de participation financière.
  55. Convention de chantier avec Initiatives 77 pour des travaux d’aménagement de mares.
  56. Nettoyage des locaux et de vitrerie pour les bâtiments intercommunaux de la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne – Autorisation donnée au Président à passer le marché de services.
  57. Vérification, entretien et modernisation des installations de sécurité incendie dans l’ensemble des équipements de la CAPVM – Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  58. Télésurveillance, maintenance, modernisation et amélioration des systèmes de détection intrusion de l’ensemble des équipements de la CAPVM – Autorisation donnée au Président à passer le marché de service.
  59. Convention de maîtrise d’œuvre avec la ville de Chelles pour la création d’un giratoire carrefour avenue de la Résistance / rue Gustave Nast / rue Louis-Éterlet.
  60. Charte qualité des réseaux d’assainissement.
  61. Mis en souterrain des réseaux route de Montfermeil à Courtry – Convention particulière de maîtrise d’ouvrage avec le SIGEIF et la ville de Courtry.
  62. Convention de soutien financier du département de Seine-et-Marne au service de transport à la demande (TAO) de PVM Nord (PROXIBUS « La Navette du Bassin Chellois »).
  63. Avenants de prorogation à 2020 du délai d’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers en politique de la ville.
  64. Bilan suivi annuel de la mise en œuvre de la gestion urbaine et sociale de proximité (GUPS) dans le cadre des conventions d’utilisation de l’abattement de la TFPB.
  65. Rapport annuel bilan-évaluation des trois contrats de ville de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne.