Conseil communautaire du 8 février 2018

Conseil communautaire du 8 février 2018

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le jeudi 8 février 2018 à 19 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 14 décembre 2017.
Relevé des décisions du bureau communautaire du 25 janvier 2018.
Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Installation d’un conseiller communautaire
  2. Élection d’un(e) vice-président(e)
  3. Modification de la composition de la commission Environnement/ Travaux/ Réseaux
  4. Modification de la composition de la commission Aménagement/ Urbanisme/ Politique de la Ville/Transports/ Habitat
  5. Modification de la représentation de la CAPVM au sein du Syndicat Mixte pour !’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers (SIETREM)
  6. Désignation d’un nouveau délégué titulaire au Syndicat mixte de transports du bassin chellois et des communes environnantes (SITBCCE)
  7. Désignation d’un nouveau délégué titulaire au Syndicat mixte Autolib’ Métropole
  8. Désignation d’un nouveau délégué suppléant au conseil d’administration du collège Pierre Weczerka à Chelles
  9. Compétence en matière d’hébergement de la Bourse du Travail
  10. Modification de l’article 6 de la délibération n°160107 du 20 janvier 2016 portant délégation du conseil communautaire au Président
  11. Modification de la délibération n°170401 du 04 avril 2017 portant délégation du conseil communautaire au Bureau communautaire
  12. Modification du règlement intérieur du conseil communautaire
  13. Avis sur l’adhésion de la commune d’Ozoir-la-Ferrière au Syndicat Mixte pour l’Alimentation en Eau Potable (SMAEP)
  14. Modification des statuts du SIETREM portant sur l’adhésion au SIETREM pour la compétence collecte et (ou) traitement des déchets ménagers et tous déchets assimilables : Avis de la CAPVM
  15. Reconduction du dispositif dérogatoire relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés à risque
  16. Débat d’orientations budgétaires 2018
  17. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes
  18. Rapport sur la situation en matière de Développement Durable pour l’année 2017
  19. Conditions de recrutement du chargé de mission immobilier d’entreprises
  20. Signature de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de Seine-et-Marne
  21. Autorisation de dégrèvement en cas de service non fait à compter de cinq semaines consécutives de cours non dispensés – Conservatoires de Paris – Vallée de la Marne
  22. Acquisition des parcelles AL 184p1 et AL 184p2 à Pontault-Combault pour la construction du conservatoire de musique, de danse et de théâtre
  23. Débat sur le projet de territoire