Conseil communautaire du 29 mars 2018

Conseil communautaire du 29 mars 2018

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le jeudi 29 mars 2018 à 19 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 08 février 2018.
Relevé des décisions du bureau communautaire du 15 mars 2018.
Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Avis sur les adhésions partielles au SEDIF (syndicat des eaux d’lle de France), de Plaine-Commune et Grand-Orly-Seine-Bièvre
  2. Avis sur l’adhésion au SIETOM (Syndicat Mixte Pour !’Enlèvement et le Traitement des Ordures Ménagères de La Région de Tournan-en-Brie) de la Communauté d’agglomération Marne-et-Gondoire pour le périmètre de Pontcarré
  3. Budget primitif principal – Exercice 2018
  4. Budget primitif annexe Assainissement Val Maubuée – Exercice 2018
  5. Budget primitif annexe Assainissement Marne et Chantereine – Exercice 2018
  6. Budget primitif annexe Assainissement Brie francilienne – Exercice 2018
  7. Budget primitif annexe Eau – Exercice 2018
  8. Budget primitif annexe Restaurant communautaire – Exercice 2018
  9. Budget primitif annexe Immeuble de rapport – Exercice 2018
  10. Budget primitif annexe Canalisation transport – Exercice 2018
  11. Budget primitif annexe Nautil – Exercice 2018
  12. Fixation du montant des attributions de compensation 2018
  13. Programme d’emprunts 2018
  14. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2018
  15. Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères appliquée par la CAPVM sur la commune de Pontault-Combault pour l’exercice 2018
  16. Attribution d’une subvention à l’association « Ecole de Musique et Orchestre d’Harmonie de Champssur-Marne » (EMOHC) pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  17. Attribution de la contribution financière à !’Etablissement Public de Coopération Culturel le (EPCC) « La Ferme du Buisson » pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  18. Attribution d’une subvention à l’association Théâtre de Chelles pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  19. Attribution d’une subvention à l’association « Collectif du Printemps du Jazz » pour l’année 2018
  20. Attribution d’une subvention à l’association « Livre en Tête » pour l’année 2018
  21. Attribution d’une subvention à l’Union locale des MJC-MPT-Centres sociaux de Paris-Vallée de la Marne pour l’année 2018
  22. Attribution d’une subvention à l’association Relais Jeunes 77 au titre de l’année 2018
  23. Attribution d’une subvention à l’association Empreintes au titre de l’année 2018
  24. Attribution d’une subvention à l’association ADIL 77 au titre de l’année 2018
  25. Attribution d’une subvention à l’association de chasse de Marne-la-Vallée pour l’année 2018
  26. Attribution d’une subvention à l’association Le Rucher Lognot pour l’année 2018
  27. Attribution d’une subvention à l’association Planète Val Maubuée pour l’année 2018
  28. Attribution d’une subvention à l’association La Luciole Vairoise pour l’année 2018
  29. Attribution d’une subvention à l’association Seine-et-Marne Environnement pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  30. Attribution d’une subvention à la Mission Locale pour l’Emploi de Marne-la-Vallée / Val Maubuée pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  31. Attribution d’une subvention à la Mission Locale du Bassin Chellois pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  32. Attribution d’une subvention à la Mission Locale du Plateau de Brie pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  33. Attribution d’une subvention à l’association « Maison Intercommunale de !’Insertion et de l’Emploi de Paris-Vallée de la Marne» (M21E) pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  34. Attribution d’une subvention à l’association Ingénierie d’insertion Nord-Ouest Seine-et-Marne (IINO 77) pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  35. Attribution d’une subvention à l’association E2C (Ecole de la 2ème Chance) pour l’année 2018 – Avenant à la convention de participation financière, d’objectifs et de moyens
  36. Attribution d’une subvention à l’association « Salon de !’Intelligence de la Main et de la Technologie » (SIMT)
  37. Attribution d’une subvention à l’association REBOND 77 pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  38. Attribution d’une subvention à l’association de Contrôle Judiciaire Socio-Educatif (ACJUSE) pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  39. Attribution d’une subvention au Centre d’Etudes, de Recherches, d’Accompagnement Familial par la Médiation (CERAF MEDIATION) pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  40. Attribution d’une subvention à l’association AVIMEJ pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  41. Attribution d’une subvention au CIDFF91 pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  42. Attribution d’une subvention à AFILE 77 pour la couveuse « Couv’Emploi » pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  43. Attribution d’une subvention à la CCI 77 pour la pépinière d’entreprises innovantes pour l’année 2018 Convention de participation financière
  44. Attribution d’une subvention à l’association « Initiative Nord Seine et Marne» pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  45. Attribution d’une subvention à l’association « FABLAB DESCARTES » pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  46. Attribution d’une subvention à l’association « Agence Marne la Vallée Descartes développement» pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  47. Attribution d’une subvention à l’association « Incubateur Marne la Vallée Descartes Innovation » pour l’année 2018 – Convention de participation financière
  48. Renouvellement de la convention-cadre de partenariat entre la CAPVM, l’université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et la communauté d’université et d’établissements Université Paris-Est (COMUE UPE)
  49. Conditions de recrutement du médecin du sport
  50. Conditions de recrutement du chargé de mission environnement et développement durable
  51. Conditions de recrutement du chef de projets mobilités
  52. Adhésion à l’Association Coter Club, Réseau des Collectivités Territoriales
  53. Marché de fourniture et gestion d’abonnements à des périodiques pour les services de la CAPVM
  54. Constitution d’un groupement de commandes pour la passation de marchés et/ou accords-cadres en matière de prestations d’impression de supports et élection des membres de la commission d’appel d’offres du groupement
  55. Marchés et/ou accords-cadres de prestations d’impression de supports de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne passés en groupement de commande – Autorisation donnée au Président à préparer, passer, conclure et exécuter le ou les marchés et/ou accords-cadres à intervenir dans le cadre du groupement
  56. Marché de travaux divers en espaces verts : autorisation donnée au président à passer et signer le marché
  57. Marché de nettoyage des locaux et des surfaces vitrées des bâtiments intercommunaux de la CAPVM – Autorisation donnée au Président à passer le marché de services et de fournitures
  58. Approbation du contrat d’actions trames vertes et bleues sur le territoire du SAGE Marne Confluence 2018-2023
  59. Réalisation du diagnostic des bâtiments publics en matière de raccordement aux réseaux d’assainissement
  60. Travaux sur les réseaux d’assainissement – Réhabilitation par génie-civil – Autorisation donnée au Président de passer le marché
  61. Avis de la CAPVM sur le dossier de création de la ZAC des Hauts de Nesles à Champs-sur-Marne
  62. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage des travaux d’aménagement du local machiniste mutualisé en gare routière de Torcy
  63. Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport du Bassin Chellois et des Communes Environnantes (SITBCCE) – Répartition de l’actif et du passif
  64. Motion sur les retards annoncés des travaux des gares du Grand Paris Express.