Conseil communautaire du 28 juin 2018

Conseil communautaire du 28 juin 2018

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le jeudi 28 juin 2018 à 19 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 17 mai 2018.
Relevé des décisions du bureau communautaire du 14 juin 2018.
Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Compte de gestion et compte administratif – Budget principal – Exercice 2017
  2. Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal – Exercice 2017
  3. Compte de gestion et compte administratif – Budget annexe eau – Exercice 2017
  4. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe eau – Exercice 2017
  5. Compte de gestion et compte administratif – Budget annexe assainissement secteur Marne et Chantereine – Exercice 2017
  6. Affectation du résultat d’exploitation – Budget annexe assainissement secteur Marne et Chantereine – Exercice 2017
  7. Compte de gestion et compte administratif – Budget annexe assainissement secteur Marne-la-Vallée/Val Maubuée – Exercice 2017
  8. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe assainissement secteur Marne-la-Vallée / Val Maubuée – Exercice 2017
  9. Compte de gestion et compte administratif – Budget annexe assainissement secteur Brie Francilienne – Exercice 2017
  10. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe assainissement secteur Brie Francilienne – Exercice 2017
  11. Compte de gestion et compte administratif – Budget annexe du restaurant communautaire – Exercice 2017
  12. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe restaurant communautaire – Exercice 2017
  13. Compte de gestion et compte administratif – Budget annexe canalisation transport – Exercice 2017
  14. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe canalisation transport – Exercice 2017
  15. Compte de gestion et compte administratif – Budget annexe immeubles de rapport – Exercice 2017
  16. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe immeubles de rapport – Exercice 2017
  17. Compte de gestion et compte administratif – Budget annexe du Nautil – Exercice 2017
  18. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Nautil – Exercice 2017
  19. Fonds de concours pour la commune de Chelles -Programme de travaux de voirie 2018
  20. Adoption par la communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne du dispositif de contractualisation avec l’Etat, dit « de Cahors »
  21. Délégation d’attributions au Président – complément
  22. Constitution d’un groupement de commandes pour la passation de marchés publics et/ou d’accords cadres pour l’achat de fournitures administratives et petits équipements de bureau et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres du groupement
  23. Constitution d’un groupement de commandes pour la passation de marchés publics et/ou d’accords cadres en matière de prestations de transports en autocars avec conducteur et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres du groupement
  24. Conditions de recrutement du responsable du pôle services aux entreprises
  25. Conditions de recrutement de la directrice adjointe chargée de la mise en œuvre opérationnelle au sein de la direction du spectacle vivant
  26. Ouverture des données publiques de la CAPVM au moyen d’un portail Open Data et proposition de mutualisation avec les communes
  27. Institution de tarifs d’utilisation du domaine public pour la réalisation de films de cinéma et de télévision, de courts métrages, documentaires, films et photos artistiques ou commerciales
  28. Fixation du coût horaire d’une intervention en milieu scolaire en vue de sa facturation aux communes de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne
  29. Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2017-2020 entre la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne et l’association du Théâtre de Chelles
  30. Soutien à l’U.M.S. Pontault-Combault handball pour la saison sportive 2018/2019
  31. Politique tarifaire et promotionnelle du Nautil
  32. Modification de l’âge minimum requis pour accéder à l’espace forme du NAUTIL
  33. Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l’association sportive Brie francilienne Triathlon
  34. Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l’association sportive Aquaclub de Pontault/Roissy
  35. Fixation du barème tarifaire pour la perception de la taxe de séjour et départementale avec une taxation proportionnelle pour les hébergeurs non classés ou sans classement et la fixation d’un taux applicable au coût de la nuitée, à compter du 1er janvier 2019
  36. Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’Office du Tourisme CAPVM – Exercice 2017
  37. Convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne et l’Office du Tourisme de Paris – Vallée de la Marne
  38. Centre aquatique à Champs-sur-Marne -Acquisition du terrain d’assiette auprès d’EPAMARNE
  39. Rétrocession de la parcelle AE 274 à la ville de Noisiel
  40. Accord pour la mise en place d’un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire de la CAPVM
  41. Marché d’acquisition de pièces détachées mécaniques et d’accessoires pour le matériel horticole de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne – Autorisation donnée au Président à passer le marché
  42. Marché d’acquisition de pièces détachées mécaniques et d’accessoires pour VLNU/PL de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne -Autorisation donnée au Président à passer le marché
  43. Marché d’acquisition de produits, de sacs poubelles et de petits matériels pour hygiène des locaux – Autorisation donnée au Président à passer le marché
  44. Maintenance et exploitation des équipements de chauffage, ventilation, climatisation (C.V.C.) et de traitement d’eau des bâtiments de la CAPVM
  45. Accord-cadre pour missions de bureau d’études bâtiment tous corps d’état, de bureau d’études VRD et paysages, de contrôles techniques, de coordination SPS relatives à des travaux de bâtiments – Autorisation donnée au Président à passer l’accord-cadre
  46. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage du SMAEP de l’Ouest Briard à la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour les travaux de renouvellement de canalisation d’eau potable – Rue de la République – Pontault-Combault
  47. Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière de Grand Paris Sud Est Avenir à la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour les travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement – Rue du Buisson Fleuri – Pontault-Combault – La Queue en Brie
  48. Avenant n°4 au contrat de délégation de service public pour l’assainissement des communes de Pontault-Combault et Roissy-en-Brie entre la Société Française de Distribution d’eau et la CAPVM – Prolongation de la durée du contrat
  49. Délégation de service public pour l’assainissement des communes de Pontault-Combault et Roissy-en-Brie  -Approbation du principe de la délégation de service public
  50. Bilan-évaluation à mi-parcours 2015-2017 des trois contrats de ville de la CAPVM