Conseil communautaire du 4 octobre 2018

Conseil communautaire du 4 octobre 2018

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le jeudi 4 octobre 2018 à 19 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 28 juin 2018
Relevé des décisions du bureau communautaire du 25 septembre 2018
Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Compte de gestion et compte administratif – Budget principal – Exercice 2017
  2. Désignation d’un représentant de la CAPVM au conseil d’administration du Théâtre de Chelles
  3. Avis sur l’adhésion de la Communauté d’agglomération « Marne et Gondoire » au Syndicat mixte pour l’alimentation en eau potable (SMAEP) de l’Ouest Briard pour la commune de Pontcarré
  4. Avis sur l’adhésion de l’Établissement public territorial « Grand Paris Sud-Est Avenir » au Syndicat mixte pour l’alimentation en eau potable (SMAEP) de l’Ouest Briard pour le territoire du Plessis-Trévise et la Queue-en-Brie
  5. Avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’Etat – Autorisation donnée au Président de signer l’avenant
  6. Fixation des taux de promotion pour l’accès à l’échelon spécial
  7. Adhésion à la centrale d’achat « SIPP’N’CO » du SIPPEREC
  8. Mise en place d’une procédure de recueil des signalements émis par des lanceurs d’alerte
  9. Décision modificative n°1 – Budget principal – Exercice 2018
  10. Décision modificative n°1 – Budget annexe eau – Exercice 2018
  11. Décision modificative n°1 – Budget annexe assainissement secteur Val Maubuée – Exercice 2018
  12. Décision modificative n°1 – Budget annexe assainissement secteur Marne et Chantereine – Exercice 2018
  13. Décision modificative n°1 – Budget annexe assainissement secteur Brie Francilienne – Exercice 2018
  14. Décision modificative n°1 – Budget annexe canalisation transport – Exercice 2018
  15. Décision modificative n°1 – Budget annexe immeuble de rapport – Exercice 2018
  16. Décision modificative n°1 – Budget annexe restaurant communautaire – Exercice 2018
  17. Décision modificative n°1 – Budget annexe Nautil – Exercice 2018
  18. Fonds de concours pour la commune de Vaires-sur-Marne – Troisième phase de la requalification de la rue Louis Bectard
  19. Fonds de concours pour la commune de Vaires-sur-Marne – Réaménagement du marché municipal
  20. Fonds de concours pour la commune de Courtry – Travaux de voirie avenue des Linas et mise en sécurité des voiries communales
  21. Réajustement du montant des attributions de compensation 2018
  22. Rémunération des techniciens intermittents du spectacle
  23. Rémunération des jurys conservatoires de Paris – Vallée de la Marne
  24. Avenant à la convention de participation financière année 2018 passée avec l’École de Musique et Orchestre d’Harmonie de Champs-sur-Marne (EMOHC)
  25. Adoption des tarifs pour l’Oxy’Trail 2019
  26. Adhésion de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne à l’association « CAP DIGITAL PARIS REGION »
  27. ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne : Approbation du dossier de réalisation et de son programme des équipements publics
  28. ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne : Avenant n°3 au traité de concession
  29. ZAC de la Tuilerie – Avenant n°10 au traité de la concession d’aménagement : Prolongation de la durée de la concession
  30. Abrogation de la ZAC du Sud Triage à Chelles et Vaires-sur-Marne – Approbation du bilan de clôture de la concession d’aménagement
  31. Octroi d’une garantie d’emprunt à la SEM Aménagement 77 dans le cadre d’un prêt contracté auprès de la Banque Postale dans le cadre de l’opération d’aménagement de la ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne
  32. Octroi d’une garantie d’emprunt à la SEM Aménagement 77 dans le cadre d’un prêt contracté auprès de la Caisse d’Epargne dans le cadre de l’opération d’aménagement de la ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne
  33. Attribution d’une subvention à l’association Les Petits Débrouillards pour l’année 2018/2019
  34. Avenant n°1 de la convention 2018 de partenariat financier, d’objectifs et de moyens avec la M2IE
  35. Modification du périmètre des missions locales
  36. Adhésion à BruitParif en vue de l’élaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)
  37. Convention de participation financière pour l’entretien des espaces verts attenants à l’Espace culturel Simone Veil à Courtry
  38. Convention de participation financière pour les travaux de sécurisation de l’accès au parc de la Montagne de Chelles
  39. Accord-cadre pour la fourniture de carburant pour la CAPVM – Autorisation donnée au président à passer le marché
  40. Convention particulière de maitrise d’œuvre avec la Ville de Chelles pour l’aménagement de l’école Pasteur – Avenant n° 1
  41. Demande de prorogation des délais d’exécution de l’agenda d’accessibilité programmé N° 77.288.15 P0254 portant sur les équipements intercommunaux des communes du secteur centre : Torcy, Lognes, Champs sur Marne, Noisiel, Croissy-Beaubourg et Emerainville.
  42. Chauffage urbain – Rapport de Monsieur le Président sur le service public de chauffage urbain pour l’exercice 2017
  43. Eau potable – Rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’exercice 2017 – secteur ex-Val Maubuée
  44. Assainissement – Rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’exercice 2017
  45. Avenant n°1 au protocole d’accord et de partenariat pour l’aménagement de la ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy
  46. Avenant n°2 au traité de concession d’aménagement de la ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy
  47. Rétrocession du groupe scolaire primaire de la Ferme du Buisson à la ville de Noisiel
  48. Rétrocession de la Maison de Quartier de la Ferme du Buisson à la ville de Noisiel
  49. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage unique de la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne à l’EPAMARNE pour la réalisation des réseaux primaires permettant la desserte de la ZAC de Lamirault-Croissy
  50. Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans une société commerciale
  51. Acceptation du nouveau périmètre de délégation du droit de préemption urbain au sein de la zone d’activité économique de la Régale à Courtry
  52. Transformation de la Société d’économie mixte M2CA en Société publique locale d’aménagement d’intérêt national
  53. Signature d’une nouvelle convention de financement avec le conseil départemental de Seine-et-Marne pour le transport à la demande La Navette pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2021
  54. Transport à la demande La Navette du Bassin Chellois – Autorisation donnée au Président de signer et exécuter le marché de service
  55. Gare routière de Chelles – Rapport d’activité de la Société des Transports du Bassin Chellois (STBC) sur la gestion et l’exploitation au titre de l’année 2017 (2ème année DSP 2016-2021)
  56. Avenant n°2 à la convention relative aux modalités de réalisation et au financement de l’étude du pôle d’échanges de Chelles
  57. Rapport d’activité 2017 de la CAPVM