Conseil communautaire du 7 février 2019

Conseil communautaire du 7 février 2019

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le jeudi7 février 2019 à 19 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 20 décembre 2018.
Relevé des décisions du bureau communautaire du 31 janvier 2019.
Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes.
  2. Rapport sur la situation en matière de Développement Durable pour l’année 2018.
  3. Vote du débat d’orientations budgétaires sur la base du rapport d’orientations budgétaires 2019.
  4. Compétence en matière de sport de haut niveau.
  5. Autorisation donnée au Président de signer les conventions de partenariat avec chaque commune participante dans le cadre de la mise en œuvre d’un observatoire fiscal partagé entre la CAPVM et les communes du territoire.
  6. Sollicitation, auprès de la Région Ile de France, d’une subvention de 410 000 euros pour la sécurisation et le réaménagement du passage de la Mogotte, dans le cadre de la Convention Régionale de Développement Urbain pour le quartier de l’Arche Guédon.
  7. Autorisation accordée à la Ville de Torcy de solliciter directement auprès de la Région Ile de France une subvention dans le cadre de la Convention Régionale de Développement Urbain pour le quartier de l’Arche Guédon.
  8. Cession de la parcelle AE 191 à Croissy-Beaubourg à la Société AFTRAL.
  9. Autorisation donnée au Président de signer une convention de participation financière entre la CAPVM et l’EPAMARNE pour le cofinancement d’une mission d’appui au montage du projet de renouvellement du quartier des Deux Parcs / Luzard à Champs-sur-Marne et Noisiel.
  10. Dissolution par transmission universelle de patrimoine de la SASU Côté Parc au profit de la SEM M2CA.
  11. Arrêt des cartes de bruit stratégiques sur le territoire de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne.
  12. Convention de participation financière dans le cadre du projet d’habitat temporaire mis en œuvre par la commune de Champs-sur-Marne.
  13. Aménagement du pôle gare de Vaires-Torcy – Réalisation d’un local conducteurs mutualisé : signature d’un avenant à la convention de financement relative à l’aménagement d’une gare routière (éco-station bus) et d’une convention d’occupation du domaine d’Ile-de-France Mobilités – Retrait de la délibération n°181262 du 20 décembre 2018.
  14. Information par le département de Seine-et-Marne sur la transition énergétique.