Conseil communautaire du 2 février 2017

Conseil communautaire du 2 février 2017

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le jeudi 2 février 2017 à 19 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 15 décembre 2016.
Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Délégation d’attributions au bureau communautaire.
  2. Modification du règlement intérieur du conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne.
  3. Vote du DOB sur la base d’un rapport d’orientation budgétaire.
  4. Mise à jour du tableau des effectifs – Budget Principal.
  5. Mise à jour du tableau des effectifs – Budget Annexe Le Nautil.
  6. Conditions de recrutement d’un directeur de médiathèque.
  7. Conditions de recrutement de la responsable du service citoyenneté – prévention.
  8. Conditions de recrutement de la responsable de la communication des équipements intercommunaux.
  9. Conditions de rémunération des surveillants de self.
  10. Convention relative à la mission d’inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité du Centre de Gestion de Seine et Marne.
  11. Convention relative aux actions de conseils et de formations dans le domaine de la santé et la sécurité au travail du Centre de Gestion de Seine et Marne.
  12. Désignation d’un membre suppléant au comité de direction de l’Office du tourisme Paris – vallée de la Marne.
  13. Adhésion à l’association « FEDAIRSPORT » et désignation d’un représentant.
  14. Adhésion à l’association « ANDES » et désignation d’un représentant.
  15. Attribution d’une subvention à l’Université Paris – Est Marne la Vallée (UPEM) pour l’organisation de la Journée Portes Ouvertes (JPO) 2017.
  16. Attribution d’un acompte de subvention à l’IINO77 (Ingénierie d’Insertion du Nord– Ouest 77) – Convention de participation financière.
  17. Garantie d’emprunt – Logement Francilien – Réhabilitation Kit Plomberie – Résidence Grande Prairie de 201 logements à Chelles.
  18. Garantie d’emprunt – Valophis Habitat – Réhabilitation de 60 logements – Résidence Les portes du Lac à Noisiel et Lognes.
  19. Convention partenariale pour le fonctionnement et le financement du réseau de bus de PVM Sud (RESEAU SIT’BUS).
  20. Convention partenariale pour le fonctionnement et le financement du réseau de bus de PVM Nord (RESEAU APOLO7).
  21. Avenant de substitution à la convention de délégation de compétence du STIF pour
    le transport à la demande (TAD) de PVM Nord (PROXIBUS « La Navette du Bassin Chellois »).
  22. Avenant n°1 à la convention relative aux modalités de réalisation et au financement de l’étude « Intermodalité » du pôle d’échanges de Chelles.
  23. Convention de remboursement à la CAPVM de la part du service de transport à la demande (TAD) « La Navette du Bassin Chellois » desservant la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France (commune de Claye-Souilly).
  24. Convention de remboursement à la CAPVM de la part du service de transport à la demande (TAD) « La Navette du Bassin Chellois » desservant la Communauté de Communes Plaines et Monts de France (communes de Le Pin et de Villevaudé).
  25. Maintenance des espaces verts du territoire de Paris – Vallée de la Marne – Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  26. Avenant n°1 au programme d’actions du Contrat Intercommunal de Développement (CID) – Modification du programme d’actions communautaires.