Conseil communautaire du 31/03/2016

Conseil communautaire du 31/03/2016

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne se réuniront le jeudi 31 mars 2016 à 19 h 30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique.

Ordre du jour

Approbation des comptes rendus des conseils communautaires des 28 janvier 2016 et 18 février 2016.
Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Fonctionnement des groupes d’élus.
  2. Création et composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées.
  3. Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable (SMAEP) de la Région de Lagny-sur-Marne (eau potable Courtry).
  4. Désignation des représentants au sein des établissements scolaires du second degré.
  5. Adhésion à un organisme d’action sociale : le Comité National d’Action Sociale (CNAS) et désignation d’un représentant.
  6. Budget primitif Principal – Exercice 2016.
  7. Budget primitif annexe Nautil – Exercice 2016.
  8. Budget primitif annexe Assainissement secteur Marne-la-Vallée / Val Maubuée – Exercice 2016.
  9. Budget primitif annexe Assainissement secteur Marne et Chantereine – Exercice 2016.
  10. Budget primitif annexe Assainissement secteur Brie Francilienne – Exercice 2016.
  11. Budget primitif annexe Restaurant communautaire – Exercice 2016.
  12. Budget primitif annexe Immeuble de rapport – Exercice 2016.
  13. Budget primitif annexe Eau – Exercice 2016.
  14. Budget primitif annexe Canalisation transport – Exercice 2016.
  15. Programme d’emprunts pour l’année 2016.
  16. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2016.
  17. Fixation du montant des attributions de compensation 2016.
  18. Versement de la contribution financière à l’EPCC La Ferme du Buisson pour l’année 2016.
  19. Subvention versée à l’association « École de Musique et Orchestre d’Harmonie de Champs-sur-Marne » (EMOCH) pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  20. Subvention attribuée à l’AMISCA pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  21. Subvention attribuée au Théâtre de CHELLES pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  22. Subvention attribuée à l’association « FABLAB DESCARTES » pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  23. Subvention attribuée à l’association « Agence Marne-la-Vallée Descartes Développement » pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  24. Subvention attribuée à l’association « Incubateur Marne-la-Vallée Descartes Innovation » pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  25. Subvention attribuée à l’association « Initiatives Nord Seine-et-Marne » pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  26. Subvention attribuée à la CCI 77 pour la pépinière d’entreprises innovant es pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  27. Subvention attribuée à la Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi (M2IE) pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  28. Subvention attribuée à la Mission Locale pour l’Emploi de Torcy pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  29. Subvention attribuée à la Mission Locale du Bassin Chellois pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  30. Subvention attribuée à la Mission Locale du Plateau de la Brie pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  31. Convention annuelle d’objectifs et de moyens avec l’association « Action Commerciale et Economique » à Pontault-Combault (ACEP).
  32. Conditions de recrutement de la directrice du Département Communication.
  33. Modification des conditions de recrutement du directeur du Département des Ressources Financières
  34. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/
    1984).
  35. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).
  36. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).
  37. Convention établissant les modalités de reversement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères au syndicat mixte pour l’enlèvement et le traitement des ordures ménagères de la région de Tournan en Brie, pour la part concernant le traitement des ordures ménagères de Pontault-Combault.
  38. Transfert de propriété à la commune de Champs-sur-Marne du bâtiment préfabriqué « La Garenne » sur un terrain cadastré BH 330.
  39. Autorisation donnée au Président de signer la convention de participation aux dépenses d’équipements publics de la Zone d’Aménagement Concerté de Champs – Noisiel – Torcy (CNT) avec la Société LNC THETA PROMOTION.
  40. Volonté de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne de s’inscrire dans la démarche au Contrat Intercommunal de Développement (CID) initié par le Conseil Départemental de Seine-et-Marne.