Téléchargez les ordres du jour et les compte-rendus des conseils communautaires de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne

Conseil communautaire du 20 janvier 2016

Conseil communautaire du 28 janvier 2016

Conseil communautaire du 18 février 2016

Conseil communautaire du 31 mars 2016

Conseil communautaire du 26 mai 2016

Conseil communautaire du 30 juin 2016

Conseil communautaire du 29 septembre 2016

Conseil communautaire du 15 décembre 2016

Conseil communautaire du 2 février 2017

Conseil communautaire du 30 mars 2017

Conseil communautaire du 4 avril 2017

Conseil communautaire du 18 mai 2017

Conseil communautaire du 29 juin 2017

Conseil communautaire du 11 octobre 2017

Le Recueil des actes administratifs contient l’ensemble des actes administratifs à caractère règlementaire  – délibérations des conseils communautaires, décisions et arrêtés du Président – de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne.

Annonces en cours, marchés attribués

La Loi « Chevènement » n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale a notamment prévu à son article 40 que :
« Le Président de l’établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l’établissement, accompagné du compte administratif arrêté par l’organe délibérant de l’établissement. »

Conformément au décret du 17 juillet 2006, JO du 19 juillet 2006 page 10837, la Communauté d’agglomération publie la liste des subventions versées et prestations fournies aux associations