Bureau communautaire du 5 décembre 2019

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 26 septembre 2019.

Personnel

• Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal.
• Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe Le Nautil.

Habitat

• Octroi d'une garantie d'emprunt au CCAS de Pontault-Combault pour l’acquisition de la résidence autonomie Georges Brassens à Pontault-Combault.
• Octroi d'une garantie d'emprunt à HABITAT 77 pour la construction de 87 logements - squares Cassart/Mendès France à Pontault-Combault.

Services publics locaux

Transports - Déplacements

• Réseau de bus APOLO 7 - Rapport du Comité de suivi de la Société des Transports du Bassin Chellois (STBC) au titre de l’année 2018.
• Service de transport à la demande (TAD) La Navette – Rapport d’activité de la société Flexcité sur la gestion et l’exploitation au titre de l’année 2018.
• Plateforme d’écomobilité partagée Clem’ - Rapport d’activité de la société Mop’Easy sur la gestion et l’exploitation au titre de l’année 2018.
• Réseau de bus Sit’Bus - Rapport du Comité de suivi de la société N4 MOBILITES sur la gestion et l’exploitation au titre de l’année 2018.
• Consigne Véligo de Lognes - Rapport d’activité de la société Promométro pour l’année 2018.
• Consigne Véligo de Torcy - Rapport d’activité de la société Promométro pour l’année 2018.
• Consigne Véligo de Noisiel - Rapport d’activité de la société Promométro pour l’année 2018.
• Consigne Véligo d’Emerainville - Rapport d’activité de la société Promométro pour l’année 2018.
• Consigne Véligo de Noisy Champs - Rapport d’activité de la société Promométro pour l’année 2018.
• Consigne Véligo de Roissy-en-Brie - Rapport d’activité de la société Promométro pour l’année 2018

Autres points

• Point d’information sur la labellisation Cit’ergie.
• Synthèse du diagnostic du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).
• Examen de l’ordre du jour et des dossiers du Conseil communautaire du 19 décembre 2019.

Séance publique