Hôtel d'agglomération - bureau communautaire

Agglomération

Conseil communautaire du 10 octobre 2019

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le jeudi 10 octobre à 19h30, à l'Hôtel d'agglomération,salle du Conseil, 5, cours de l 'Arche Guédon à Torcy

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Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 20 juin 2019.
  • Relevé des décisions du bureau communautaire du 26 septembre 2019.
  • Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.
  1. Adoption du Contrat Local de Santé de Paris – Vallée de la Marne - Autorisation donnée au président à signer ledit contrat
  2. Avis sur l’adhésion de la commune de Seine-Port et de l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble (pour les communes de Bobigny et Noisy-le-Sec) au SEDIF (Syndicat des Eaux d’Ile-de-France)
  3. Adhésion à l’association Restau’co (réseau acteurs et métiers de la restauration collective en gestion directe)
  4. Décision modificative n°2 - Budget principal - Exercice 2019
  5. Décision modificative n°1 - Budget annexe Eau - Exercice 2019
  6. Décision modificative n°2 - Budget annexe Assainissement secteur Val Maubuée - Exercice 2019
  7. Décision modificative n°2 - Budget annexe - Assainissement secteur Marne-et-Chantereine - Exercice 2019
  8. Décision modificative n°1- Budget annexe - Assainissement secteur Brie francilienne - Exercice 2019
  9. Décision modificative n°1 - Budget annexe canalisation transport - Exercice 2019
  10. Décision modificative n°2 - Budget annexe Immeuble de rapport - Exercice 2019
  11. Décision modificative n°1 - Budget annexe Restaurant communautaire - Exercice 2019
  12. Décision modificative n°1 - Budget annexe le Nautil - Exercice 2019
  13. Fixation des durées d’amortissement des immobilisations - Budget annexe de l’Office du Tourisme
  14. Prise en compte des cheptels dans les durées d’amortissement des immobilisations - Budget principal
  15. Convention de refacturation des moyens matériels, techniques et humains mis à disposition de la CAPVM par la commune de Chelles pour 2019 et les années suivantes
  16. Apurement du compte 1069 par une opération d’ordre semi - budgétaire
  17. ZAC de la Régalle à Courtry – Convention d’avance de trésorerie – Avenant n°2
  18. Convention de participation financière pour l’aménagement d’un parking public à proximité du conservatoire Nina Simone
  19. Fonds de concours pour la commune de Courtry – Travaux de voirie avenue des Linas et mise en sécurité des voiries communales
  20. Attribution d’une subvention à l’Amicale du Personnel de Paris – Vallée de la Marne
  21. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  22. Instauration des primes du régime indemnitaire pour les cadres d’emplois non concernés par le RIFSEEP
  23. Attribution de la prime de responsabilité au directeur général des services
  24. Modification des conditions de recrutement du médecin du sport
  25. Conditions de recrutement du chargé d’opérations d’aménagement et d’entretien des espaces verts
  26. Contrat d’apprentissage à la direction du Spectacle Vivant
  27. Convention de mise à disposition d’un agent de catégorie A auprès du SYMVEP
  28. Avenant au contrat d'objectifs et de moyens de la Ferme du Buisson : Projet artistique et culturel du Centre d'art
  29. Demande auprès du Ministère de la Culture de la délivrance de l’agrément des établissements assurant une préparation à l’entrée dans l’enseignement supérieur dans les spécialités du théâtre et de l’art de la marionnette
  30. Rémunération des master-classes des conservatoires de Paris – Vallée de la Marne
  31. Convention relative à l'organisation d'une classe à Horaires Aménagés Musique (CHAM) avec le collège Pablo Picasso à Champs-sur-Marne
  32. Convention relative à l'organisation d'une classe à Horaires Aménagés Musique (CHAM) avec le collège Weczerka à Chelles et l'école de musique à Chelles
  33. Adoption des tarifs des animations d’octobre 2019 à février 2020 programmées par l’Office du Tourisme
  34. Adhésion au fond de garantie APST – Immatriculation ATOUT FRANCE
  35. Convention de mise à disposition des agents du Nautil auprès de l’association Aquaclub
  36. Convention de mise à disposition des agents du NAUTIL auprès de l’association Brie Francilienne Triathlon
  37. Convention de mise à disposition de l’espace escalade du Nautil passée avec l’association IMAGINE
  38. Adoption des tarifs d’inscription et des services de l’Oxytrail 2020
  39. Modification des tarifs aux personnes handicapées dans les équipements aquatiques de la CAPVM
  40. Reversement à l’association « les restos du cœur – Les Relais du Cœur de Seine-et-Marne » des dons opérés par les participants à l’Oxytrail 
  41. Adhésion de la CAPVM à l’association « AFILE 77 »
  42. Adhésion de la CAPVM à l’association « CHOOSE PARIS REGION »
  43. ZAC de la Régalle à Courtry – Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein de la commission de sélection de la SPLA-IN
  44. Organisation du prix de thèses « Territoire » de Paris – Vallée de la Marne – Convention de partenariat avec la ComUE Université Paris-Est – Modification du règlement du prix de thèses et attribution de la subvention correspondante
  45. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Initiative Nord Seine-et-Marne » pour l’année 2019- Avenant à la convention de participation financière
  46. Création de nouveaux tarifs pour le centre médico-sportif dans le cadre du dispositif Prescri’Forme
  47. Attribution d’un soutien financier à l’association Equipée Belle
  48. Attribution d’une subvention à l’association « salon de l’Intelligence de la main et de la technologie » (SIMT) pour l’année 2019
  49. Convention de participation financière pour la gestion des espaces naturels et forestiers régionaux du Maubuée, de la vallée de la Marne et du Mont Guichet gérés par l’Agence des Espaces Verts de la Région Ile de France
  50. Adhésion à AirParif et désignation d’un représentant
  51. Adhésion à BruitParif en vue de l’élaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) et désignation d’un représentant
  52. Cession de la parcelle AD 229 P à la commune de Lognes pour l’extension du cimetière
  53. Acquisition des parcelles AM 365  et AM 366 à Champs-sur-Marne pour la réalisation d’une station de géothermie
  54. Redevance d’occupation du domaine public à la Cité Descartes à Champs-sur-Marne
  55. Projet de Renouvellement Urbain des 2 Parcs-Luzard à Champs-sur-Marne et Noisiel : définition des objectifs et des modalités de la concertation pour le secteur d’intervention
  56. Prorogation des trois contrats de ville - Protocole d’engagements renforcés et réciproques, 2020-2022, ajouté aux trois contrats de ville de la CAPVM
  57. Cession de parcelles du bois de Brou à l’Agence des Espaces Verts d’Ile-de-France
  58. Chauffage urbain - Rapport de Monsieur le Président sur le service public de chauffage urbain pour l'exercice 2018
  59. Eau potable - Rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable pour l'exercice 2018 - Secteur ex-Val-Maubuée
  60. Assainissement - Rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 2018
  61. Consultation allotie d’impression, façonnage et livraison des supports de communication de la Communauté d’Agglomération – Autorisation donnée à Monsieur le Président de passer le marché

Séance publique

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