Conseil communautaire

Agglomération

Conseil communautaire du 10 septembre 2020

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le jeudi 10 septembre à 19h30, à l'Hôtel d'agglomération, salle du Conseil, 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy.

Publié le

Ordre du jour

  • Approbation des comptes rendus des conseils communautaires des 25 juin et 06 juillet 2020.
  • Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.
  1. Détermination des commissions internes de travail et désignation de leurs membres

  2. Pacte de gouvernance : vote sur le principe

  3. Etablissement de la liste des titulaires et des suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) 

  4. Composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées 

  5. Désignation des membres de la Commission Locale Chargée d’Evaluer les Transferts de Charges (CLECT)

  6. Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération au sein de la Coopérative Logement de l’Est Francilien

  7. Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération au sein de la Coopérative d’Intérêt Collectif HLM «  COOP ACCES  » 

  8. Désignation des délégués à la Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi (M2IE)

  9. Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour siéger à l’assemblée générale de l’association «  Descartes Développement &Innovation  » 

  10. Désignation d’un représentant à l’association France Victimes 77 

  11. Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de la SEM AMENAGEMENT 77

  12. Désignation d’un délégué à la Commission Consultative Paritaire (énergie) du SIPPEREC 

  13. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du conseil

    d’administration de l’association AMORCE 

  14. Désignation d’un délégué au sein de l’association «  Elus, Santé publique et Territoires  » 

  15. Désignation des représentants au conseil d’administration de la de l’association Ingénierie d’Insertion Nord-Ouest Seine-et-Marne (IINO77)

  16. Désignation des délégués au sein de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) 

  17. Désignation de délégués au sein du conseil d’administration de l’association «  l’EquipéeBelle  » 

  18. Désignation d’un représentant au sein de l’association «  FEDAIRSPORT  » 

  19. Désignation d’un représentant au sein de l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) 

  20. Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein de la Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions «  CCAPEX Nord  » 

  21. Désignation des représentants de la CAPVM au sein du comité de pilotage de la Maison de l’Entreprise Innovante 

  22. Désignation du représentant de la CAPVM au sein de l'assemblée générale du Groupement d’Intérêt Public «  ID 77  » 

  23. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne à l'association Réserves Naturelles de France (RNF) 

  24. Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à AIRPARIF 

  25. Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à BRUIT PARIF 

  26. Détermination du nombre de membres au conseil d’administration de l’OPHLM MC Habitat, et désignation des représentants de la CAPVM 

  27. Détermination de deux représentants de la CAPVM au sein de la SCIC HLM MC Habitat

  28. Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la CAPVM à la gouvernance du GIP MAXIMILIEN 

  29. Désignation d’un représentant au sein du comité stratégique de la Société du Grand Paris 

  30. Désignation d’un représentant de la CAPVM au conseil d’administration du Théâtre de Chelles 

  31. Désignation des délégués titulaires et suppléants au conseil d’exploitation de la régie à seule autonomie financière chargée de la gestion de l’Office de Tourisme Paris-Vallée de la Marne 

  32. Désignation des délégués titulaires et suppléants au comité syndical du Syndicat Mixte de la Passerelle du Moulin 

  33. Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte Marne Vive 

  34. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte «  Seine-et-Marne Numérique  » 

  35. Désignation des délégués au conseil d’administration de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle «  La Ferme du Buisson  » 

  36. Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération au sein de la Mission locale pour l’Emploi de Paris-Vallée de la Marne 

  37. Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération au sein de la Mission locale pour l’Emploi du bassin chellois

  38. Désignation des représentants au sein des établissements scolaires du second degré 

  39. Désignation des représentants de la CAPVM au sein du conseil d’administration de l’EPAMARNE 

  40. Désignation des représentants de la CAPVM au sein de la CAO d’Aménagement 77 pour la ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne 

  41. Désignation des représentants de la CAPVM au sein de la CAO d’Aménagement 77 pour la ZAC de la Tuilerie à Chelles 

  42. Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS) 

  43. Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein du conseil de surveillance de la SA HLM «  Espace Habitat Construction  » 

  44. Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein de la Commission consultative paritaire (CCP) pour la transition énergétique du Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne (SDESM) 

  45. Contrats d’apprentissage

Séance publique

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