Hôtel d'agglomération - bureau communautaire

Agglomération

Conseil communautaire du 20 juin 2019

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le jeudi 20 juin à 19h30, à l'Hôtel d'agglomération,salle du Conseil, 5, cours de l 'Arche Guédon à Torcy

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Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 04 avril 2019.
  • Relevé des décisions du bureau communautaire du 06 juin 2019.
  • Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.
  1. Désignation du représentant de la CAPVM au sein de l’assemblée générale du GIP « ID 77 »
  2. Désignation des représentants de la CAPVM pour siéger à l’assemblée générale de l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF)
  3. Adhésion de la CAPVM à l’association Réserves Naturelles de France (RNF) et désignation des représentants
  4. Compte de gestion et compte administratif du budget principal pour l’exercice 2018
  5. Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2018
  6. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Val Maubuée pour l’exercice 2018
  7. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Assainissement Val Maubuée pour l’exercice 2018
  8. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Marne et Chantereine pour l’exercice 2018
  9. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe assainissement Marne et Chantereine pour l’exercice 2018
  10. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Brie Francilienne pour l’exercice 2018
  11. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Assainissement Brie Francilienne pour l’exercice 2018
  12. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Eau pour l’exercice 2018
  13. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Eau pour l’exercice 2018
  14. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Restaurant communautaire pour l’exercice 2018
  15. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Restaurant communautaire pour l’exercice 2018
  16. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Immeuble de rapport pour l’exercice 2018
  17. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Immeuble de rapport pour l’exercice 2018
  18. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Canalisation Transport pour l’exercice 2018
  19. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Canalisation Transport pour l’exercice 2018
  20. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Nautil pour l’exercice 2018
  21. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Nautil pour l’exercice 2018
  22. Décision modificative n°1 - Budget principal - Exercice 2019
  23. Décision modificative n°1 - Budget annexe assainissement Val Maubuée - Exercice 2019
  24. Décision modificative n°1 - Budget annexe assainissement Marne et Chantereine - Exercice 2019
  25. Décision modificative n°1 - Budget annexe Immeuble de rapport- Exercice 2019
  26. Réaménagement prêt CDC au 1er septembre 2018 – Amortissement de la soulte
  27. Réaménagement dette Caisse d’Epargne Ile-de-France au 05 mars 2019 – Amortissement de la soulte
  28. Rectification des écritures comptables relatives à la subvention versée à l’ex Communauté d’agglomération Marne et Chantereine pour la construction d’une médiathèque à Vaires-sur-Marne
  29. Fixation du coefficient multiplicateur de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne
  30. Fonds de concours pour la commune de Chelles – Programme des travaux de voirie 2019
  31. Régie intercommunale à seule autonomie financière pour l'exploitation d'un Office de Tourisme : création et adoption des statuts
  32. Régie intercommunale à seule autonomie financière pour l'exploitation d'un Office de Tourisme : désignation des membres du Conseil d'exploitation
  33. Création d'un budget annexe consacré à l'Office de Tourisme de Paris-Vallée de la Marne
  34. Budget primitif 2019 de l’Office de Tourisme de Paris-Vallée de la Marne
  35. Avis sur le compte de gestion 2018 de l’Office de Tourisme
  36. Avis sur le compte administratif 2018 de l’Office de Tourisme
  37. Ajustement des taux de la taxe de séjour de l’Office de Tourisme
  38. Création du tableau des effectifs – Budget annexe Office de Tourisme
  39. Création du poste de directeur de l’Office du Tourisme
  40. Contrat d’apprentissage - Office du Tourisme
  41. Contrat d’apprentissage - Oxytrail
  42. Conditions de recrutement du chargé d’études observatoire fiscal
  43. Conditions de recrutement du médecin du sport
  44. Indemnités horaires de travaux supplémentaires – Cas général
  45. Instauration des indemnités d’heures supplémentaires d’enseignement dans les conservatoires
  46. Instauration des indemnités pour travail normal du dimanche et jour férié - Réseau des piscines, Nautil et spectacle vivant
  47. Instauration des indemnités pour travail normal de nuit - Réseau des piscines, Nautil et spectacle vivant
  48. Autorisation donnée au Président de signer une convention d’adhésion révocable à l’assurance chômage
  49. Création d’une commission de formation chargée d’examiner les demandes de formations dans le cadre du CPF (Compte Personnel de Formation) – Plafonnement de la prise en charge des frais pédagogiques
  50. Soutien au sport de haut niveau : attribution d’une subvention à l’UMS Pontault-Combault Handball pour la saison sportive 2019/2020
  51. Soutien au sport de haut niveau : attribution de subventions aux associations sportives accueillant un ou plusieurs sportifs de haut niveau
  52. Soutien au sport de haut niveau : attribution de subventions aux associations sportives accueillant une ou plusieurs équipes de haut niveau
  53. Mise en cohérence des tarifs groupes et scolaires du réseau des équipements aquatiques de la CAPVM
  54. Révision de la grille tarifaire du Nautil
  55. Reconduction du plafonnement des augmentations des tarifs du réseau des conservatoires de Paris-Vallée de la Marne – Années scolaires 2019-2020 et 2020-2021
  56. Ajustement des tarifs du spectacle vivant pour la saison 2019-2020
  57. Evolution des tarifs de mise à disposition des équipements de spectacle vivant de la CAPVM à des utilisateurs privés
  58. Contrat d’objectifs et de moyens avec l’EPCC La Ferme du Buisson – Années 2019/2020, 2020/2021 et 2021/2022
  59. Mise à jour de la convention de mise à disposition du pôle culturel les Passerelles à la commune de Pontault-Combault
  60. Mise à jour de la convention de mise à disposition de l’auditorium Jean Cocteau à la commune de Noisiel
  61. Fourniture et livraison de CD et de DVD pour le réseau de médiathèques et des conservatoires de la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne - Autorisation donnée au Président à passer le marché
  62. Opération Premières pages, demande de labellisation et demande de subvention auprès du ministère de la Culture et de la communication pour l’année 2019
  63. Adoption de la stratégie à l’horizon 2030 du Réseau français des Villes-Santé - OMS
  64. Attribution d’une subvention à l’Université Paris-Est Marne-la-Vallée et à la ComUE Université Paris-Est
  65. Convention de partenariat entre la CAPVM et la ComUE Université Paris-Est l’UPEM pour les FUTURE DAYS 2019
  66. Règlement relatif à l’organisation d’un prix de thèses « Paris – Vallée de la Marne »
  67. Marché de travaux de voirie, réseaux divers sur les voies de circulation et dans les parcs et forêts – Autorisation donnée au Président à passer le marché
  68. Convention de participation pour les travaux d’aménagement de points d’arrêts avenue de Dantzig et avenue Charles Rouxel à Pontault-Combault
  69. Construction du conservatoire Nina Simone à Pontault-Combault - Approbation d’une convention de partenariat entre la ville de Pontault-Combault et la CAPVM pour l’exploitation de caméras de vidéo-protection
  70. Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage unique de la CAPVM à l’EPAMarne pour la réalisation des réseaux primaires permettant la desserte de la ZAC de Lamirault - Croissy
  71. Convention de participation financière pour les travaux de réhabilitation de la voirie rue du Général de Gaulle à Pontault-Combault face au futur conservatoire Nina Simone
  72. Convention de participation financière pour les travaux de requalification de la voirie de l’avenue de la République, entre l’avenue de Dantzig et la rue de Meaux entre la CAPVM et la ville de Pontault-Combault
  73. Avenant n°6 au contrat d’exploitation par affermage du service public de l’assainissement – Secteur ex Marne-et-Chantereine – entre la CAPVM et Suez Eau France
  74. Refus d’adhésion au SYAGE (Mise en oeuvre du SAGE pour la partie du territoire PVM situé sur le bassin versant de l’Yerres)
  75. Rétrocession du rez-de-jardin du site Pasteur à Chelles à la commune de Chelles
  76. ZAC Castermant à Chelles - Suppression de l’intérêt communautaire
  77. ZAC Castermant à Chelles - Avenant n°4 au traité de concession valant transfert du traité de concession d’aménagement de la CAPVM à la commune de Chelles
  78. Autorisation donnée au Président de saisir l’EPFIF afin de sortir de la convention d’intervention foncière signée avec la commune de Chelles et l’EPFIF
  79. ZAC de la Régalle à Courtry - approbation de l’avenant n°3 au traité de concession d’aménagement : prorogation de la concession et prorogation des garanties d’emprunt souscrites par la SPLAIN M2CA
  80. Cession de la parcelle AB 540 située à Noisiel à Marne-et-Chantereine Habitat
  81. ZAC des Côteaux de la Marne à Torcy – Signature d’un bail emphytéotique administratif avec le SDIS 77
  82. Rétrocession du centre de loisirs du Verger à la ville de Noisiel
  83. Rétrocession de l’aire de jeux de l’allée des Bois à la ville de Noisiel
  84. Rétrocession du trottoir de l’allée Gaston Defferre à la ville de Torcy
  85. Rétrocession du cours de l’Arche Guédon et de l’allée du Collège à la ville de Torcy
  86. Bilan annuel 2018 de la mise en oeuvre de la gestion urbaine et sociale de proximité (GUPS) dans le cadre des conventions d’utilisation de l’abattement de la TFPB
  87. Prorogation 2020-2022 des contrats de ville de la CAPVM
  88. Rapprochement de l’OPH MC HABITAT avec le groupe ESSIA (principe de l’opération)
  89. Proposition d’exemption de la commune de Croissy-Beaubourg du dispositif SRU
  90. Proposition d’exemption de la commune d’Emerainville du dispositif SRU
  91. Mise en place d’un dispositif de lutte contre les bailleurs indélicats sur le territoire intercommunal et développement du partenariat entre les acteurs locaux de Lutte contre l’Habitat indigne
  92. Cession à la commune de Noisiel des abris voyageurs du pôle gare de Noisiel
  93. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP régie entre la régie de recettes du CRI Michel Slobo et la DGFIP
  94. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP régie entre la régie de recettes du CRD de Noisiel et la DGFIP
  95. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP régie entre la régie de recettes du CRI Pontault-Roissy et la DGFIP
  96. Rapport d’activité 2018 de la CAPVM

 

Séance publique

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