Conseil communautaire

Agglomération

Conseil communautaire du 25 juin 2020

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le jeudi 25 juin à 19h30, au Centre omnisport (COSOM) de Noisiel, 30 cours des Roches.

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Ordre du jour

  • Installation des nouveaux conseillers communautaires.
  • Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 06 février 2020.
  • Relevé  des  décisions  relevant de la délégation  d’attributions  au  Président prises  entre  le 27 janvier et le 12 juin 2020.
  1. Relevé  des  décisions  relevant  de  la  délégation  d’attributions  au  Président  prises  entre  le 17 mars et le 12 juin 2020. Avis du conseil communautaire sur les délégations consenties en application de l’article 1 de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020
  2. Révision des statuts de la CAPVM
  3. Compte de gestion et compte administratif du budget principal pour l’exercice 2019
  4. Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2019
  5. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Val Maubuée pour l’exercice 2019
  6. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Assainissement Val Maubuée pour l’exercice 2019
  7. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Marne et Chantereine pour l’exercice 2019
  8. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe assainissement Marne et Chantereine pour l’exercice 2019
  9. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Brie Francilienne pour l’exercice 2019
  10. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Assainissement Brie Francilienne pour l’exercice 2019
  11. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Eau pour l’exercice 2019
  12. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Eau pour l’exercice 2019
  13. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Restaurant communautaire pour l’exercice 2019
  14. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Restaurant communautaire pour l’exercice 2019
  15. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Immeuble de rapport pour l’exercice 2019
  16. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Immeuble de rapport pour l’exercice 2019
  17. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Canalisation Transport pour l’exercice 2019
  18. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Canalisation Transport pour l’exercice 2019
  19. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Nautil pour l’exercice 2019
  20. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Nautil pour l’exercice 2019
  21. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Office de Tourisme pour l’exercice 2019
  22. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Office de Tourisme pour l’exercice 2019
  23. Modification de la dénomination du budget annexe du Nautil en budget annexe des activités aquatiques intercommunales
  24. Décision modificative n°1 -Budget principal -Exercice 2020
  25. Décision modificative n°1 -Budget annexe Immeubles de rapport -Exercice 2020
  26. Décision modificative n°1 -Budget annexe Activités aquatiques intercommunales -Exercice 2020
  27. Décision modificative n°1 -Budget annexe Restaurant communautaire -Exercice 2020
  28. Décision modificative n°1 -Budget annexe Office du Tourisme -Exercice 2020
  29. Attribution d'une subvention d'investissement du budget principal vers le nouveau budget annexe activités aquatiques intercommunales en vue de la construction du pole aquatique intercommunal à Champs sur Marne
  30. Adoption du régime des provisions budgétaires pour le budget principal, les budgets annexes et la régie à seule autonomie financière de l’Office de Tourisme
  31. Reprise des provisions constituées sur le budget principal
  32. Reprise de provision du budget annexe du restaurant communautaire
  33. Remise gracieuse sur le budget annexe Immeuble de rapport
  34. Tarifs des animations et visites commercialisées par l’Office de Tourisme Paris-Vallée de la Marne
  35. Mise à jour du barème tarifaire de la taxe de séjour, ajout de la catégorie auberge collective dans les catégories d’hébergements et modification tarifaire de la 4ème catégorie d’exonération
  36. Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid 19
  37. Volonté de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne de faire acte de candidature pour un nouveau Contrat Intercommunal de Développement (CID) initié par le Conseil Départemental de Seine-et-Marne
  38. Rétrocession du cours du Buisson à la ville de Noisiel
  39. Désaffectation et déclassement du lot de volume 1 sis sur la parcelle cadastrée AH 135 à Noisiel, allée Simone de Beauvoir
  40. Cession du lot de volume 1 sis sur la parcelle cadastrée AH 135 à Noisiel, allée Simone de Beauvoir, à l’EPAMARNE
  41. Rétrocession des locaux sis à Chelles, 51 bis avenue de la Résistance, abritant l’Office de Tourisme, à la ville de Chelles
  42. Avenant n°2 au contrat d’exploitation de l’eau potable -secteur ex-Val Maubuée-entre la CAPVM et la SFDE
  43. Avenant n°1 au contrat de concession de service public pour le déploiement d’une géothermie profonde et du réseau de chaleur associe sur le territoire des communes de Champs-sur-Marne et Noisiel entre la CAPVM et Géomarne
  44. Avenant n°6 au contrat de délégation de service  ̈public du chauffage urbain du Val Maubuée entre la CAPVM et Géoval
  45. Bilan annuel 2019 de la mise en œuvre de la gestion urbaine et sociale de proximité (GUPS) dans le cadre des conventions d’utilisation de l’abattement de la TFPB
  46. Approbation bilan et évaluation, annuel-2019, des trois contrats de ville de la CAPVM
  47. Report de la date d’entrée en vigueur du dispositif de Mise en Location sur le parc de logements privés intercommunal
  48. Projet de PLH :prise en compte des avis communaux et transmission du projet au Préfet
  49. ZAC de Lamirault à Croissy-Beaubourg -Clôture de la convention quadripartite entre l’EPFIF, EPAMARNE, la commune de Croissy-Beaubourg et la CAPVM
  50. Abondement au fonds Résilience mis en place par la Région Ile-de-France à destination des entreprises, autorisation à signer la convention à intervenir avec la Région IDF et avec l'association Initiactive
  51. Rapport d’activités 2019 de la CAPVM.
  52. Motion de soutien à l'élaboration d'un plan d'urgence de sauvetage des transports publics.

Séance publique

Accès du public dans la limite des places disponibles et dans le respect des gestes barrières et de la distanciation physique.
Port du masque obligatoire.

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