Conseil communautaire

Agglomération

Conseil communautaire du 25 mars 2021

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le jeudi 25 mars à 18h30, à l'Hôtel d'agglomération, salle du Conseil, 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy.

Publié le

En raison du contexte sanitaire, l’accès à la salle du conseil sera interdite au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne Youtube de l'Agglomération.

Ordre du jour

SECRETARIAT GENERAL

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 4 février 2021
  3. Relevé des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation d’attribution pour la période du 29 janvier 2021 au 11 mars 2021
  4. Conseil de développement : conditions et modalités de consultation
  5. Approbation du projet de territoire de la CAPVM
  6. Approbation des statuts de la Maison intercommunale de l’insertion et de l’emploi de Paris – Vallée de la Marne
  7. Désignation des représentants de la CAPVM à la Maison intercommunale de l’insertion et de l’emploi de Paris – Vallée de la Marne
  8. Désignation    des    représentants    de    la    CAPVM    à    la    Commission    consultative    de l’environnement (CCE) auprès de l’aérodrome de Lognes - Emerainville
  9. Désignation du représentant de la CAPVM à la Commission consultative de l’environnement (CCE) auprès de l’aérodrome de Chelles - Le Pin

RESSOURCES FINANCIERES

  1. Budget primitif principal – Exercice 2021
    Tableau synthétique des subventions
  2. Budget primitif annexe Assainissement Val Maubuée – Exercice 2021
  3. Budget primitif annexe Assainissement Marne et Chantereine – Exercice 2021
  4. Budget primitif annexe Assainissement Brie francilienne – Exercice 2021
  5. Budget primitif annexe Eau – Exercice 2021
  6. Budget primitif annexe Restaurant communautaire – Exercice 2021
  7. Budget primitif annexe Immeuble de rapport – Exercice 2021
  8. Budget primitif annexe Canalisation transport – Exercice 2021
  9. Budget primitif annexe Office de tourisme – Exercice 2021
  10. Budget primitif annexe Activités aquatiques – Exercice 2021
  11. Vote des taux 2021 de la fiscalité directe locale
  12. Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) appliquée par la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Pontault-Combault pour l’exercice 2021
  13. Programme d’emprunt 2021
  14. Attribution en 2021 d’une subvention d’investissement du budget principal vers le budget annexe «  activité aquatique intercommunale  » en vue de la construction du pole aquatique intercommunal à Champs sur Marne

RESSOURCES HUMAINES

  1. Mise en place du télétravail
  2. Fixation ou détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
  3. Fixation du taux pour l'accès à l'échelon spécial
  4. Mise en œuvre du décret n°2020-1547 du 9 décembre 2020 relatif au versement du «  forfait mobilités durables  » dans la fonction publique territoriale
  5. Intégration d’enseignants EMOCH, conditions de recrutement : 
    1. professeur de piano
    2. professeur de hautbois
    3. professeur de tuba
    4. professeur de piano
    5. professeur de piano et accompagnement
    6. professeur de saxophone
    7. professeur de trombone
    8. professeur de formation musicale
    9. professeur de percussions et batterie
    10. professeur de formation musicale
  6. Conditions de recrutement éducateur des APS
  7. Conditions de recrutement chargé de mission alimentation durable
  8. Conditions de recrutement d’un chargé d’études urbaines

 
SPORT / SANTE

  1. Révision des grilles tarifaires du réseau des piscines et du Nautil
  2. Adhésion au Réseau français villes-santé de l’OMS de la CAPVM
  3. Conventions d’attribution de subvention aux associations d’accès au droit intervenant au sein du réseau des MJD pour l’année 2021 : 
    1. ACJuSE
    2. ADIL 77
    3. CERAF Médiation
    4. CIDFF 91
    5. France Victimes 77 (ancien AVIMEJ)
  4. Attribution d'une subvention à l'association AIDES 77 pour l'année 2021
  5. Transfert du rôle de facilitateur des clauses sociales de l’association Ingénierie d’Insertion Nord-Ouest Seine et Marne (IINO77) à la Maison intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi de paris-vallée de la Marne (M2IE)

CULTURE / TOURISME

  1. Règlement intérieur du réseau des conservatoires
  2. Tarifs du réseau des conservatoires de Paris-Vallée de la Marne en raison de la crise sanitaire
  3. Conditions d’obtention du Diplôme d’Etudes Musicales (DEM) et Théâtrales (DET) au sein du réseau des conservatoires de Paris-Vallée de la Marne
  4. Adhésion de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne aux réseaux professionnels : 
    1. CAREL
    2. ADULOA
    3. ALF
    4. ACCES
    5. Images en bibliothèques
    6. ABF
    7. ACIM
    8. BIB 77
    9. Les incorruptibles
  5. Révision des statuts de l’Etablissement public de coopération culturelle « La Ferme du Buisson »
  6.  Fixation de la contribution financière à Etablissement public de coopération culturelle «  La Ferme du Buisson  », pour l’année 2021 : convention de participation financière
  7. Attribution de subventions aux structures suivantes pour l’année 2021 : 
    1. Théâtre de Chelles
    2. Collectif Printemps du Jazz
    3. Livre en tête

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / COMMERCES / EMPLOI / ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  1. Descartes Développement & Innovation : renouvellement de l’adhésion et convention d’attribution d’une subvention pour l’année 2021
  2. Conventions d’attribution de subvention aux structures suivantes pour l’année 2021 : 
    1. Initiatives Nord Seine et Marne
    2. France Active Seine-et-Marne Essonne
    3. Réseau Entreprendre Seine & Marne
  3. Protocole d'accord entre la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne et l'EPAMARNE relatif à la dynamisation de la Zone d'Activités de PARIS-EST
  4. Remise gracieuse de loyer de la société JFX à l’enseigne Bulle de jeux sur le budget annexe immeubles de rapport
  5. Fonds résilience, avenant à la convention avec la région Ile-de-France
  6. Adhésion à l’association «  Réseau des collectivités territoriales pour l’économie solidaire  » (RTES)
  7. ZAI de Torcy - Protocole foncier entre la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne et Stihl France
  8. Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans deux sociétés commerciales – Projet ex-pépinière à Champs-sur-Marne
  9. Convention d’attribution de subvention aux structures suivantes pour l’année 2021 : 
    1. Mission Locale de Paris-Vallée de la Marne
    2. Mission Locale du Bassin Chellois
    3. Ecole de la 2ème Chance
    4. Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi de Paris-Vallée de la Marne (M2IE)
  10. Remise gracieuse des loyers de la Mission Locale du bassin chellois sur le budget annexe immeuble de rapport

 
ENVIRONNEMENT / TRAVAUX / RESEAUX / TRANSPORTS

  1. Adhésion à AMORCE (Association des collectivités territoriales et des professionnelles pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement)
  2. Convention d’attribution d’une subvention aux associations suivantes pour l’année 2021 : 
    1. AGVRNV «  La luciole Vairoise  »
    2. Chasse de Marne la Vallée
    3. Ecout(é)cris
    4. Vivre autrement en Vallée de la Marne (VAVM)
    5. Seine et Marne Environnement
    6. Pensée(s) Sauvage(s)
    7. Mi casa es tu casa
    8. La Paume de terre
    9. Planète Val-Maubuée
    10. Le rucher Lognot
  3. Charte de rétrocession des réseaux d’assainissement sur le territoire de la CAPVM
  4. Convention d'utilisation de l'Eco Station Bus de Chelles entre Transdev/STBC, la CA PVM et les transporteurs

AMENAGEMENT / URBANISME / POLITIQUE DE LA VILLE / HABITAT

  1. Levée d'option du crédit-bail entre la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne et Dexia sur les locaux sis à Torcy, 5 cours de l’Arche-Guédon
  2. Désaffectation et déclassement de la parcelle AC 158p1 à Torcy
  3. Cession de la parcelle AC 158p1 à Torcy
  4. Acquisition des parcelles AM 15, 21 et 36 dans la ZAI de Torcy auprès  du Conseil départemental de Seine-et-Marne
  5. Acquisition des parcelles AB 141, 142 et 243, rue de la Fosse aux Loups à Torcy
  6. Evolution du règlement d’attribution des aides communautaires à l’amélioration du parc de logements privés
  7. Convention d’attribution d’une subvention à Seine-et-Marne Environnement (PTRE Plateforme Territoriale)
  8.  Octroi d'une garantie d'emprunt à 3 F Seine-et-Marne pour l’acquisition en VEFA de 25 logements (PLUS/PLAI/PLS) sise ZAC des Coteaux de la Marne lot 5A à Torcy 
    1. Prêt n°117837
    2. Prêt n°117838
  9. Octroi d'une garantie d'emprunt à CDC HABITAT SOCIAL pour l’acquisition en VEFA de 18 logements (PLUS/PLAI/PLS) sise 4 rue d’Emery à Emerainville
  10. Retrait de la décision n°191204 du Bureau communautaire du 5 décembre 2019 - Octroi d'une garantie d'emprunt à HABITAT 77 pour la construction de 87 logements (PLUS/PLAI/PLS) sise squares Cassart et Mendès-France à Pontault-Combault
  11. Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF LA SABLIERE pour l’acquisition en VEFA de 54 logements (PLUS/PLAI/PLS) sise 26-28 rue des Arcades Fleuries à Chelles
  12. Octroi d'une garantie d'emprunt à RATP HABITAT pour l’acquisition en VEFA de 20 logements (PLUS/PLAI/PLS) sise 3 avenue Pierre Mendès-France à Noisiel

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