Agglomération
Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Publié le
Ordre du jour
- Approbation des comptes rendus des conseils communautaires des 25 juin et 06 juillet 2020.
- Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.
Détermination des commissions internes de travail et désignation de leurs membres
Pacte de gouvernance : vote sur le principe
Etablissement de la liste des titulaires et des suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées
Désignation des membres de la Commission Locale Chargée d’Evaluer les Transferts de Charges (CLECT)
Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération au sein de la Coopérative Logement de l’Est Francilien
Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération au sein de la Coopérative d’Intérêt Collectif HLM « COOP ACCES »
Désignation des délégués à la Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi (M2IE)
Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour siéger à l’assemblée générale de l’association « Descartes Développement & Innovation »
Désignation d’un représentant à l’association France Victimes 77
Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de la SEM AMENAGEMENT 77
Désignation d’un délégué à la Commission Consultative Paritaire (énergie) du SIPPEREC
Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du conseil
d’administration de l’association AMORCE
Désignation d’un délégué au sein de l’association « Elus, Santé publique et Territoires »
Désignation des représentants au conseil d’administration de la de l’association Ingénierie d’Insertion Nord-Ouest Seine-et-Marne (IINO77)
Désignation des délégués au sein de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM)
Désignation de délégués au sein du conseil d’administration de l’association « l’Equipée Belle »
Désignation d’un représentant au sein de l’association « FEDAIRSPORT »
Désignation d’un représentant au sein de l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)
Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein de la Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions « CCAPEX Nord »
Désignation des représentants de la CAPVM au sein du comité de pilotage de la Maison de l’Entreprise Innovante
Désignation du représentant de la CAPVM au sein de l'assemblée générale du Groupement d’Intérêt Public « ID 77 »
Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne à l'association Réserves Naturelles de France (RNF)
Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à AIRPARIF
Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à BRUIT PARIF
Détermination du nombre de membres au conseil d’administration de l’OPHLM MC Habitat, et désignation des représentants de la CAPVM
Détermination de deux représentants de la CAPVM au sein de la SCIC HLM MC Habitat
Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la CAPVM à la gouvernance du GIP MAXIMILIEN
Désignation d’un représentant au sein du comité stratégique de la Société du Grand Paris
Désignation d’un représentant de la CAPVM au conseil d’administration du Théâtre de Chelles
Désignation des délégués titulaires et suppléants au conseil d’exploitation de la régie à seule autonomie financière chargée de la gestion de l’Office de Tourisme Paris-Vallée de la Marne
Désignation des délégués titulaires et suppléants au comité syndical du Syndicat Mixte de la Passerelle du Moulin
Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte Marne Vive
Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte « Seine-et-Marne Numérique »
Désignation des délégués au conseil d’administration de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle « La Ferme du Buisson »
Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération au sein de la Mission locale pour l’Emploi de Paris-Vallée de la Marne
Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération au sein de la Mission locale pour l’Emploi du bassin chellois
Désignation des représentants au sein des établissements scolaires du second degré
Désignation des représentants de la CAPVM au sein du conseil d’administration de l’EPAMARNE
Désignation des représentants de la CAPVM au sein de la CAO d’Aménagement 77 pour la ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne
Désignation des représentants de la CAPVM au sein de la CAO d’Aménagement 77 pour la ZAC de la Tuilerie à Chelles
Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein du conseil de surveillance de la SA HLM « Espace Habitat Construction »
Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein de la Commission consultative paritaire (CCP) pour la transition énergétique du Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne (SDESM)
Contrats d’apprentissage