Conseil communautaire - Agrandir l'image, fenêtre modale

Agglomération

Conseil communautaire du 8 décembre 2022

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le jeudi 8 décembre à 19h30, à l'Hôtel d'agglomération, salle du Conseil, à Torcy.

Publié le

Ordre du jour

1)    Nomination d'un secrétaire de séance

2)    Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 29 septembre 2022

3)    Relevé des décisions du Président prises dans le cadre de sa délégation d'attributions pour la période du 15 septembre au 22 novembre 2022

4)    Modification des délégués titulaires et suppléants de la CAPVM au comité syndical du SIETOM 77

5)    Modification de la désignation des délégués suppléants au sein du comité syndical mixte pour l'aménagement du Morbras (SMAM)

6)    Désignation d'un représentant de la CAPVM à l'Association Française du Développement Urbain (AFDU)

7)    Désignation d'un représentant de la CAPVM au conseil d'administration du collège Simone Veil à Chelles

8)    Election du Président, et de son suppléant, de la Commission d'appel d'offres ad hoc du groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sports des communes membres du groupement

9)    Election du Président, et de son suppléant, de la Commission d'appel d'offres ad hoc du groupement de commandes relatif à l'entretien des véhicules légers et des véhicules utilitaires légers des communes membres du groupement

10)    Modification des tarifs du restaurant communautaire de la CAPVM

11)    Avenant n°1 au Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

12)    Rapport relatif aux actions menées par la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile de France formulées dans le rapport n° G/2021-0482 B du 28 octobre 2021 - cahier 1 : gouvernance, finances et investissement

13)    Rapport relatif aux actions menées par la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile de France formulées dans le rapport n°2021-0133 R du 23 septembre 2021 - cahier 3 : Politique de lecture publique.

14)    Décision modificative n°2- Budget Principal - exercice 2022

15)    Décision modificative n°2- Budget annexe assainissement- exercice 2022

16)    Décision modificative n°1- Budget eau

17)    Décision modificative n°2 - Budget annexe des immeubles de rapport

18)    Décision modificative n°2- Budget annexe des activités aquatiques intercommunales

19)    Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2023 pour le budget principal

20)    Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2023 pour le budget annexe assainissement

21)    Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2023 pour le budget annexe eau

22)    Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2023 pour le budget annexe des activités aquatiques intercommunales

23)    Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2023 pour le budget annexe des immeubles de rapport

24)    Ajustement des provisions pour risque constituées sur le budget principal

25)    Ajustement des provisions pour risque constituées sur le budget annexe des activités aquatiques intercommunales

26)    Admissions en non-valeur ou en créances atteintes pour le budget principal

27)    Admissions en non-valeur ou en créances atteintes pour le budget annexe assainissement

28)    Admissions en non-valeur ou en créances atteintes pour le budget annexe des activités aquatiques intercommunales

29)    Placement de trésorerie des fonds de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne

30)    Fixation de l'enveloppe 2022 de la Dotation de Solidarité Communautaire

31)    Fixation du montant des attributions de compensation 2023

32)    Conditions de recrutement du chargé de communication et d'actions culturelles au sein du pôle Relations publiques et communication de la Direction du Spectacle vivant

33)    Conditions de recrutement du directeur adjoint de la direction de l'attractivité, du tourisme et de l'événementiel

34)    Conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives au sein de l'espace aquatique du Nautil

35)    Conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives au sein de l'espace forme du Nautil

36)    Modification des conditions de recrutement d'un enseignant de musique - professeur de trompette jazz

37)    Contrat d'apprentissage au sein de la direction du tourisme et de l'attractivité du territoire

38)    Contrat d'apprentissage au sein de la Direction du développement sportif

39)    Contrat d'apprentissage au sein de la Direction Economique

40)    Avenant n°1 au contrat de concession de services pour la gestion et l'exploitation du Centre Aquatique Intercommunal de Paris - Vallée de la Marne à Champs-sur-Marne, conclu avec la société Vert Marine

41)    Approbation des tarifs du Centre Aquatique Intercommunal à Champs-sur-Marne

42)    Ajustement de la grille tarifaire applicable au Nautil et au Réseau des Piscines de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne

43)    Attribution d'un fond d'aide aux projets de santé (FAPS) pour l'aménagement de locaux communaux permettant l'installation de professionnels de santé sur la commune de Vaires-sur-Marne

44)    Attribution d'un fond d'aide aux projets de santé (FAPS) pour l'aménagement de locaux communaux permettant l'installation de professionnels de santé sur la commune de Croissy-Beaubourg

45)    Modification des tarifs d'adhésion au réseau des médiathèques

46)    Demande de renouvellement de classement pour le conservatoire à rayonnement départemental Val Maubuée à Noisiel et pour le conservatoire à rayonnement intercommunal Michel Slobo à Torcy

47)    Attribution d'un acompte de subvention à l'établissement Public de Coopération culturelle "La Ferme du Buisson" au titre de l'année 2023

48)    Attribution d'un acompte de subvention à l'association Théâtre de Chelles au titre de l'année 2023

49)    Attribution d'un acompte de Subvention à l'association "école de musique et orchestre d'harmonie de Champs-Sur-Marne" (EMOHC) : convention de participation financière - année 2023

50)    Cession à la ville de Torcy de la parcelle AM 69

51)    ZAI de Torcy : cession d'un foncier à STIHL France

52)    ZAI de Torcy : cession d'un foncier à l'association Sports et Loisirs Canins de Torcy (SLCT)

53)    ZAC de la Tuilerie à Chelles - Avenant n°13 au traité de la concession d'aménagement : Prolongation de la durée

54)    ZAC de la Tuilerie à Chelles : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) - Année 2021

55)    ZAC de la Régalle à Courtry : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) - Année 2021

56)    ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) - Année 2021

57)    Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans une société par actions simplifiée dans le cadre d'une opération immobilière à Vaires-sur-Marne

58)    Prolongation de la garantie d'emprunt de la SEM Aménagement 77 dans la cadre d'un prêt contracté auprès de la Banque postale dans l'opération d'aménagement de la ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne

59)    Attribution d'un acompte sur subvention à l'association Descartes Développement & Innovation pour l'année 2023 - Convention de participation financière

60)    Attribution d'un acompte sur subvention à la Maison Intercommunale de l'Insertion et de l'Emploi (M2IE) pour l'année 2023 - Convention de participation financière

61)    Attribution d'un acompte sur subvention à la Mission Locale de Paris - Vallée de la Marne (MLPVM) pour l'année 2023 - Convention de participation financière

62)    Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Chelles

63)    Extension à la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Champs-sur-Marne

64)    Extension à la dérogation collective à la règle de repos dominical des salariés à Pontault-Combault

65)    Convention de participation financière pour l'entretien d'espaces verts sur la commune de Pontault-Combault

66)    Attribution d'une subvention à l'association Torcy Canoë Kayak

67)    Convention de participation financière pour l'entretien des espaces verts attenants à l'Espace culturel Simone-Veil à Courtry

68)    Convention cadre pluriannuelle d'objectifs à l'association Seine et Marne Environnement - Années 2022-2025.

69)    Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public pour l'assainissement sur l'ensemble du territoire entre la CAPVM et MarnEauVal-Suez

70)    Rejet temporaire d'eaux exhaure dans les réseaux d'assainissement de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne : modalités techniques et financières.

71)    SMAEP de l'Ouest Briard : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité de Service de l'eau potable 2021

72)    SMAEP de la région de Lagny-sur-Marne : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable 2021

73)    SEDIF : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2021

74)    Convention avec SNCF GARES ET CONNEXIONS pour la mise à disposition d'un local situé dans le bâtiment voyageur de la gare SNCF de Chelles à destination d'une agence des transports

75)    Adhésion de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne à l'Association Vélo & Territoires

76)    Transfert de maîtrise d'ouvrage à EPAMARNE pour la réalisation de l'éco-station bus Noisy Champs - ZAC de la Haute Maison

77)    Convention d'Intervention Foncière entre la commune de Torcy, la CA Paris Vallée de la Marne et l'EPF Ile-de-France : avenant n°1

78)    Convention d'Intervention Foncière entre la commune de Courtry, l'EPFIF et la CA Paris-Vallée de la Marne : compte-rendu d'activité 2021

79)    Convention d'intervention foncière de Pontault-Combault : compte-rendu d'activité de l'EPFIF 2021

80)    ZAC des Coteaux : avenant n°4 au traité de concession d'aménagement

81)    Prise de participation de la SEM Aménagement 77 au capital de la SCCV "Orée du Loup" pour un projet sur la commune de Boissise-la-Bertrand (77)

82)    Demande d'autorisation environnementale et de modification d'arrêté de servitude d'Utilité Publique présentées par la société Placoplâtre pour l'exploitation d'une carrière de gypse : avis de la CA Paris-Vallée de la Marne

83)    Règlement du dispositif d'aide intercommunale au parc privé : précisions apportées

84)    Augmentation du prix du kWh appliqué sur les aires d'accueil des Gens du voyage de Paris-Vallée de la Marne

85)    Avenant à la convention d'attribution de subvention au titre de 2022 à l'Association Seine-et-Marne Environnement, dans le cadre de la mise en œuvre du Service Unique de Rénovation Energétique (SURE)

86)    Avenant prorogeant la convention pluriannuelle passée avec Seine-et-Marne Environnement pour la mise en œuvre du Service Unique de Rénovation Energétique (SURE)

87)    Octroi d'une garantie d'emprunt à Vilogia pour l'opération d'acquisition en VEFA de 60 logements (24 PLUS, 36 PLS) - ZAC des Hauts de Nesles à Champs-sur-Marne

88)    Motion sur le chauffage collectif

Télécharger