Conseil communautaire du jeudi 16 avril 2026

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 

1. Nomination d'un secrétaire de séance
2. Installation du conseil communautaire
3. Élection du Président
4. Fixation de la composition du bureau exécutif: détermination du nombre des vice-présidents et de conseillers délégués
5. Election des vice-présidents et des conseillers délégués
6. Charte de l'élu local
7. Délégation d'attributions du conseil communautaire au Président
8. Fixation des indemnités des élus (+ tableau indemnités à annexer)
9. Prévision des crédits budgétaires nécessaires à la rémunération des collaborateurs de cabinet et fixation de leur nombre
10. Commission d'appel d'offres : fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres
11. Election des membres de la Commission d'appel d'offres
12. Commission de délégation de service public : fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres
13. Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
14. Désignation des représentants de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
15. Délégation donnée au président pour saisir la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
16. Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne au comité syndical du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée (SIAM)
17. Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne au sein du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable (SMAEP) de la Région de Lagny-sur-Marne
18. Désignation des délégués titulaires et suppléants de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne au sein du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable (SMAEP) de l'Ouest Briard
19. Désignation des délégués titulaires et suppléants de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne au Syndicat Mixte pour l'aménagement du Morbras (SMAM)
20. Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne au sein du comité du Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF)
21. Désignation des délégués titulaires et suppléants de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne au Syndicat Mixte Marne Vive
22. Désignation des délégués de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne au Syndicat Mixte pour l'Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de la Région de Lagny (SIETREM)
23. Désignation des délégués de la Communautéd'agglomération Paris - Vallée de la Marne au syndicat mixte pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères de la région de Tournan (SIETOM)
24. Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne à l'association "Descartes Développement & Innovation"
25. Désignation du représentant de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne pour candidater au conseil d'administration de l'Université Gustave Eiffel et de 6 représentants pour les différentes composantes.
26. Désignation des délégués de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne à la Maison Intercommunale de l'Insertion et de l'Emploi (M2IE)
27. Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne au sein de la Mission locale pour l'Emploi de Marne la Vallée
28. Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne au sein de 3F Seine-et-Marne
29. Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne au Syndicat Mixte ‘Seine-et-Marne Numérique’
30. Désignation de deux représentants au sein du conseil d'administration de la SEM AMENAGEMENT 77