Conseil communautaire du jeudi 21 mai 2026

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 

1) Nomination d'un secrétaire de séance

2) Relevédes décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 16 février jusqu'au 15 avril 2026 inclus

3)Relevé des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 16 avril jusqu'au 07 mai 2026 inclus

4) Election d'un nouveau deuxième conseiller délégué

5) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 26 février 2026

6) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 16 avril 2026

7) Détermination des commissions internes de travail et désignation de leurs membres

8) Pacte de gouvernance : vote sur le principe

9) Composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH)

10) Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS)

11) Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne à la gouvernance du GIP MAXIMILIEN

12) Désignation des délégués de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au conseil d'administration de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ‘La Ferme du Buisson’

13) Désignation d'un représentant de la CAPVM au conseil d'administration du Théâtre de Chelles

14) Désignation des représentants des conseils d'établissement des conservatoires du réseau des conservatoires et au conseil d'établissement unique pour l'ensemble du réseau des conservatoires

15) Désignation des délégués titulaires et suppléants au conseil d'exploitation de la régie à seule autonomie financière chargée de la gestion de l'Office de Tourisme Paris-Vallée de la Marne

16) Désignation d'un représentant à l'association AVIMEJ/France Victimes 77

17) Désignation de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein du Conseil d'administration de l'Ecole deuxième chance de Seine et Marne

18) Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne à l'association Réserves Naturelles de France (RNF)

19) Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à BRUIT PARIF

20) Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au sein du Conseil d'Administration de l'Association AMORCE

21) Désignation des délégués au sein de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs(CDRNM)

22) Désignation de représentants de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour siéger à la Commission consultative de l'environnement (CCE) auprès de l'Aérodrome de Lognes-Emerainville

23) Désignation de représentants de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour siéger à la Commission consultative de l'environnement (CCE) auprès de l'Aérodrome de Chelles-Le Pin

24) Désignation d'un représentant de la CAPVM au sein de la Commission consultative paritaire (CCP) pour la transition énergétique du Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne (SDESM)

25) Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein du conseil d'administration de l'EPAMARNE

26) Désignation des représentants de la CAPVM au conseil d'administration et désignation d'un représentant aux assemblées générales de la SPLA-IN M2CA

27) Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la CAPVM au sein de la commission de sélection des entreprises de la SPLA-IN M2CA et de son suppléant -ZAC de la Régalle à Courtry

28) Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant pour siéger à l'Association des Villes universitaires de France (AVUF)

29) Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au GIP Accueil, habitat des gens du voyage 77

30) Désignation de deux représentants de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein de la SCIC HLM MC HABITAT

31) Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein de Trois Moulins Habitat

32) Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein de la Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions ‘CCAPEX Nord’

33) Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein du conseil d'administration de la SA HLM BATIGERE HABITAT

34) Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein du conseil de surveillance de 1001 Vies habitat

35) Désignation de représentants de la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein de la SEM habitat 77

RESSOURCES HUMAINES

36) Création, modification et suppression des emplois permanents inscrits dans le tableau des effectifs des emplois permanents du budget principal

37) Création, modification et suppression des emplois permanents inscrits dans le tableau des effectifs des emplois permanents du budget assainissement

38) Création, modification et suppression des emplois permanents inscrits dans le tableau des effectifs des emplois permanents du budget annexe de l'office du tourisme

39) Création, modification et suppression des emplois permanents inscrits dans le tableau des effectifs des emplois permanents du budget du restaurant communautaire

40) Création, modification et suppression des emplois permanents, modifiant le tableau des effectifs des emplois permanents du budget annexe du NAUTIL

41) Détermination de la composition du comité social territorial et de sa formation spécialisée en sante, sécurité et conditions de travail pour les élections professionnelles du 10 décembre 2026

42) Plan de formation 2026 de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne

43) Avis de recrutement d'apprentis

SPORT / SANTÉ

44) Approbation d'une grille tarifaire et d'une convention cadre de partenariat avec les clubs/associations sportifs dansle cadre de la mise en œuvre du programme passerelle de la Maison Sport Santé

CULTURE / TOURISME 

45) Adhésion de la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne à l'Association pour la coopération des professionnels de l'information musicale (ACI M) Abrogation de la délibération n°210340g du 25 mars 2021 

46) Adhésion de la communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne à l'Assocation ABF Association des Bibliothécaires Français 

47) Attribution d'une subvention à l'association chelloise “ Des Bulles dans la Marne” pour l'organisation de la 4ème édition du salon de la bande dessinée et du manga en 2026 

48) Attribution d'une subvention à l'association “Lire et Partager” pour l'année 2026 

49) Attribution d'une subvention à l'association “Livre en Tête” pour l'année 2026 

50) Convention cadre Cap sur la Marne 2026 2028 

51) Modification des statuts de la Régie d'Exploitation Office de Tourisme de Paris Vallée de la Marne 2026

ENVIRONNEMENT / TRAVAUX / RÉSEAUX / TRANSPORTS 

52) Attribution d'une subvention à l'association Groupe d'Entraide Mutuelle (GEM) L'Echappée Belle pour l'année 2026 

AMÉNAGEMENT / URBANISME / POLITIQUE DE LA VILLE / HABITAT 

53) Attribution d'une subvention à l'association Seine et Marne Environnement pour la mise en oe uvre du Service Public de Rénovation de l'Habitat (SPRH) sur l'année 2026 

54) Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF Habitat La Sablière pour l'opération de réhabilitation de 111 logements locatifs sociaux sise Cité Cheminote phase 3 à Chelles / Brou sur Chantereine 

55) Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF Habitat La Sablière pour l'opération de réhabilitation de 82 logements locatifs sociaux sise Cité Cheminote phase 4 à Chelles / Brou sur Chantereine