Agglomération
Conseil communautaire du jeudi 22 mai 2025
Publié le
- Nomination d'un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 27 mars 2025
- Relevé des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 28 janvier au 2 mai 2025 inclus
- Modification des représentants au conseil d'administration de l'EPAMARNE
- Avenant à la convention relative à l'organisation de la restauration scolaire du collège de l'Arche-Guédon avec le Département de Seine et Marne
- Placement de trésorerie des fonds de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne
- Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pontault-Combault pour travaux de réfection de la rue de la Concorde et de la rue de Ferrières
- Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pontault-Combault pour l'installation d'une vidéoprotection sur les zones d'activités
- Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chelles pour l'installation d'une vidéoprotection sur les zones d'activités
- Attribution d'un fonds de concours à la commune de Noisiel pour l'installation d'une vidéoprotection sur les zones d'activités
- Attribution d'un fonds de concours à la commune de Torcy pour l'installation d'une vidéoprotection sur les zones d'activités
- Attribution d'un fonds de concours à la ville de Noisiel pour la participation financière à la mise en place d'agents de sécurité aux entrées du Parc de Noisiel
- Détermination des conditions de recrutement de la coordinatrice du contrat local de santé intercommunal
- Modification des conditions de recrutement d'un technicien assainissement
- Modification des conditions de recrutement du Juriste coordinateur de la Maison de la Justice et du Droit de Lognes
- Modification des conditions de recrutement d'un enseignant de batterie
- Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires sur le domaine public et approbation du montant de la redevance annuelle
- Attribution d'une subvention à l'association “Lire et Partager” pour l'année 2025
- Attribution d'une subvention à l'association chelloise "Des Bulles dans la Marne" pour l'organisation de la 3ème édition du salon de la bande dessinée et du manga les 11 et 12 octobre 2025
- Attribution d'une subvention à l'association "ACDCJ - Association des amis des Châteaux de Champs-sur-Marne et de Jossigny" pour l'année 2025.
- Attribution d'une subvention à l'établissement public administratif "Centre des Monuments Nationaux" pour l'année 2025
- Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans une société civile SCCV pour la réalisation d'une opération immobilière à Champs-sur-Marne
- Avenant n°1 à la convention “CityFab” avec l'université Gustave Eiffel relatif au volet “densification urbaine” du programme de recherche
- Convention cadre de coopération de gestion et suivi pour le maintien des espaces naturels du territoire de la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne.
- Convention de coopération pour l'évaluation du plan de gestion de la Réserve Naturelle Régionale des Îles de Chelles
- Convention de participation financière pour le ramassage propreté sur les bords de Marne et le canal de Chelles
- Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un aménagement cyclable situé avenue François Mitterrand à Torcy
- Contrat de Service Public pour le déploiement d'une géothermie profonde et du réseau associé sur le territoire des communes de Pontault-Combault, Emerainville, Roissy-en-Brie et du Plessis-Trévise- Approbation du choix de l'attributaire et du projet de contrat
- Avenant n°5 à la concession de service public pour le déploiement d'une géothermie profonde et du réseau de chaleur associé sur le territoire des Communes de Champs-sur-Marne et Noisiel
- Avenant n°3 à la convention d'utilisation de l'Eco-Station Bus de TORCY
- Subvention communautaire '"Politique de la Ville - 2025"
- Octroi d'une garantie d'emprunt à Clésence pour l'opération d'acquisition en VEFA de 28 logements locatifs sociaux sise 88/90 rue des Prés Saint Martin à Pontault-Combault
- Octroi d'une garantie d'emprunt à Clésence pour l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements locatifs sociaux sise 101-105 avenue Charles Rouxel à Pontault-Combault
- Octroi d'une garantie d'emprunt à CDC Habitat Social pour l'opération d'acquisition en VEFA de 76 logements locatifs sociaux situés 2 rue Charles Gounod à Lognes