Conseil communautaire du jeudi 26 février 2026

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 

35. Nomination d'un secrétaire de séance

36. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 12 février 2026

37. Relevé des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 27 janvier au 13 février 2026 inclus

FINANCES / CONTRÔLE DE GESTION / ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

État des indemnités des Élus de 2025

38. Budget principal – Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 et prévision d'affectation sur l'exercice 2026

39. Budget Primitif 2026 – budget principal

40. Budget Primitif 2026 – budget annexe assainissement

41. Budget Primitif 2026 – budget annexe eau

42. Budget Primitif 2026 – budget annexe restaurant communautaire

43. Budget Primitif 2026 – budget annexe immeubles de rapport

44. Budget annexe office du tourisme – Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 et prévision d'affectation sur l'exercice 2026

45. Budget Primitif 2026 – budget annexe office du tourisme

46. Budget Primitif 2026 – budget annexe activités aquatiques intercommunales

47. Budget Primitif 2026 – budget annexe zones d'activités économiques

48. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2026

49. Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) appliquée par la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Pontault-Combault pour l'exercice 2026

50. Fixation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l'année 2026

51. Programme d'emprunts pour l'année 2026

52. Convention de refacturation des dépenses de fonctionnement supportées par le budget principal de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour le compte de l'Office du Tourisme Paris - Vallée de la Marne

Tableau des subventions hors sport de haut niveau et des déports

53. Attribution d'une subvention à l'association du Théâtre de Chelles pour l'année 2026

54. Attribution d'une subvention à l'association France Active Seine-et-Marne Essonne pour l'année 2026

55. Attribution d'une subvention à l'association Initiative Nord Seine-et-Marne pour l'année 2026

56. Attribution d'une subvention à l'association Maison Intercommunale d'Insertion et d'Emploi (M2IE) pour l'année 2026

57. Attribution d'une subvention à l'association du Salon de l'Intelligence de la Main et de la Technologie (SIMT) pour l'année 2026

58. Attribution d'une subvention à l'association École de la 2e Chance (E2C) pour l'année 2026

59. Attribution d'une subvention à l'association AVIMEJ / FRANCE VICTIMES 77 relative aux permanences d'accès au droit et d'aide aux victimes pour l'année 2026

60. Attribution d'une subvention à l'Agence départementale d'Information sur le Logement de Seine-et-Marne (ADIL 77) pour l'année 2026

61. Contribution financière versée à l'Établissement Public de Coopération Culturelle « La Ferme du Buisson » (EPCC) pour l'année 2026

62. Attribution d'une subvention à l'association « Descartes Développement et Innovation » pour l'année 2026

63. Attribution d'une subvention à l'Université Gustave Eiffel pour 2026

64. Attribution d'une subvention à l'association Mission Locale de Marne-la-Vallée (MLMV) pour l'année 2026

65. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Torcy Canoë Kayak » accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2026

66. Attribution d'une subvention à l'association Torcy Canoë Kayak – Année 2026

67. Attribution d'une subvention à l'Amicale de Paris - Vallée de la Marne pour l'année 2026

68. Attribution d'une subvention à l'École de Musique et Orchestre d'Harmonie de Champs (EMOHC) pour l'année 2026

69. Attribution d'une subvention à l'association « Le Collectif du Printemps du Jazz » pour l'année 2026

70. Attribution d'une subvention à l'établissement public administratif « Centre des monuments nationaux » pour le Château de Champs-sur-Marne pour l'année 2026

71. Attribution d'une subvention au Centre d'Information sur le Droit des Femmes et des Familles (CIDFF) Sud Est Francilien pour l'année 2026

72. Attribution d'une subvention à l'Association Rebond 77 pour l'année 2026

73. Attribution d'une subvention à l'Association Centre d'Études, de Recherches, d'Accompagnement Familial par la Médiation (CERAF MÉDIATION), pour l'année 2026

74. Attribution d'une subvention à l'Association de Contrôle Judiciaire Socio-Éducatif (ACJUSE) pour l'année 2026

75. Attribution d'une subvention à l'association AIDES pour l'année 2026

76. Attribution d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat (CMA) Île-de-France pour l'année 2026

77. Attribution d'une subvention à l'Association pour le Droit à l'Initiative Économique (ADIE) pour l'année 2026

78. Attribution d'une subvention à l'association Réseau Entreprendre Seine-et-Marne pour l'année 2026

79. Attribution d'une subvention à l'association Les Petits Débrouillards pour l'année 2026

80. Attribution d'une subvention à l'association Les Ciboulettes pour l'année 2026

81. Attribution d'une subvention à l'association La Paume de Terre pour l'année 2026

82. Attribution d'une subvention à l'association Au Fil de l'Eau pour l'année 2026

83. Attribution d'une subvention à l'association AGVRNV La Luciole Vairoise pour l'année 2026

84. Attribution d'une subvention à l'association de chasse de Marne-la-Vallée pour l'année 2026

85. Attribution d'une subvention à l'association Écout(é)cris pour l'année 2026

86. Attribution d'une subvention à l'association Vivre Autrement en Vallée de la Marne pour l'année 2026

87. Attribution d'une subvention à l'association Le Rucher Lognot pour l'année 2026

88. Attribution d'une subvention à l'association Relais Jeunes 77 pour l'année 2026

89. Attribution d'une subvention à l'association Empreintes pour l'année 2026

Tableau des subventions sport de haut niveau

90. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Sports de Chelles Aquatique » accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2026

91. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Sports de Chelles Judo » accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2026

92. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Entente Pongiste de Lognes » accueillant une sportive inscrite sur la liste ministérielle pour l'année 2026

93. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Chelles Tennis de Table » accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2026

94. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Haltéro Club Vallée de la Marne » accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2026

95. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Imagine Pontault-Combault » accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2026

96. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Judo Club de Pontault-Combault » accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2026

97. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Union Sportive Lognes de Football » accueillant des sportives inscrites sur la liste ministérielle pour l'année 2026

98. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Tennis Club Champs-sur-Marne » accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2026

99. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Marne-la-Vallée Basket Val Maubuée » accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2026

100. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Roissy Football Club » accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2026

101. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « U.S. Torcy Paris – Vallée de la Marne Football » accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2026

102. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Union Multisports Pontault-Combault Football » accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2026

103. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Club de Vaires Taekwondo » accueillant une sportive inscrite sur la liste ministérielle pour l'année 2026

104. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Tribe Organisation » accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2026

105. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association « Vallée de la Marne Athlétisme 77 » accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2026

SPORT / SANTÉ

106. Attribution d'un fonds d'aide aux projets de santé (FAPS) pour des travaux d'aménagement pour la création d'une maison de santé pluridisciplinaire permettant l'installation de professionnels de santé sur la commune d'Emerainville

ENVIRONNEMENT / TRAVAUX / RÉSEAUX / TRANSPORTS

107. Service public de l'eau potable sur l'ex-territoire Val-Maubuée : convention de mandat et convention en relation avec l'achat d'eau

108. Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l'assainissement sur l'ensemble du territoire entre la CAPVM et MarnEauVal-Suez