Conseil communautaire du jeudi 25 juin 2026

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 

1)Nomination du secrétaire de séance

2)Relevé des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 08 mai jusqu'au 12 juin 2026 inclus

3)Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 21 mai 2026

4)Délégation d'attributions du Conseil Communautaire au Président -Abrogation de la délibération n°2604007 du 16 avril 2026

5)Orientations et crédits ouverts au titre de la formation des élus communautaires

6)Désignation des membres de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges (CLECT)

7)Établissement de la liste des titulaires et des suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

8)Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein des établissements scolaires du second degré

9)Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour siéger à l'assemblée générale de l'association France urbaine

10)Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour siéger au sein de l'association Initiatives nord Seine et Marne

11)Désignation d'un représentantde la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour France Active Seine et Marne Essonne

12)Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au conseil d'administration du Pôle territorial de coopérationéconomique (PTCE) de Paris-Vallée de la Marne

13)Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au conseil d'administration de l'ADIL 77

14)Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour siéger au sein du Comité d'orientation régional du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)

15)Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)

16)Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

FINANCES / CONTRÔLE DE GESTION

17)Approbation du règlement budgétaire et financier de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne

18)Approbation du compte de gestion -budget principal -exercice 2025

19)Approbation du compte de gestion -budget annexe assainissement -exercice 2025

20)Approbation du compte de gestion -budget annexe eau -exercice 2025

21)Approbation du compte de gestion -budget annexe restaurant communautaire -exercice 2025

22)Approbation du compte de gestion -budget annexe immeubles de rapport -exercice 2025

23)Approbation du compte de gestion -budget annexe office du tourisme -exercice 2025

24)Approbation du compte de gestion -budget annexe activités aquatiques intercommunales -exercice 2025

25)Approbation du compte de gestion -budget annexe zones d'activités économiques -exercice 2025

26)Election d'un Président de séance pour le vote des comptes administratifs 2025

27)Adoption du compte administratif -budget principal-exercice 2025

28)Adoption du compte administratif -budget annexe assainissement -exercice 2025

29)Adoption du compte administratif -budget annexe eau -exercice 2025

30)Adoption du compte administratif -budget annexe restaurant communautaire -exercice 2025

31)Adoption du compte administratif -budget annexe immeubles de rapport -exercice 2025

32)Adoption du compte administratif -budget annexe office du tourisme -exercice 2025

33)Adoption du compte administratif -budget annexe activités aquatiques intercommunales -exercice 2025

34)Adoption du compte administratif -budget annexe zones d'activités économiques -exercice 2025

35)Affectation définitive du résultat de fonctionnement du budget principal -exercice 2025

36)Affectationdu résultat d'exploitation du budget annexe assainissement -exercice 2025

37)Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe eau -exercice 2025

38)Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe restaurant communautaire -exercice2025

39)Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe immeubles de rapport -exercice 2025

40)Affectation définitive du résultat d'exploitation du budget annexe office du tourisme -exercice 2025

41)Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe activités aquatiques intercommunales -exercice 2025

42)Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe zones d'activités économiques -exercice 2025

43)Placement de trésorerie des fonds de la Communauté d'agglomérationParis-Vallée de la Marne

44)Rapport sur l'état de la dette en 2025 de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne

45)Bilan des cessions et des acquisitions foncières réalisées au cours de l'année 2025 par la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne

RESSOURCES HUMAINES

46)Création, modification et suppression des emplois permanents inscrits dans le tableau des effectifs des emplois permanents du budget principal

47)Création, modification et suppression des emplois permanents inscrits dans le tableau des effectifs des emplois permanents du budget annexe du NAUTIL

COMMANDE PUBLIQUE

48)Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Communauté d'agglomération Paris -Vallée de la Marne au sein de la commission d'appel d'offres ad'hoc du groupement de commandes pour la passation de marchés publics relatifs à des prestations de transports en autocars avec conducteur

ASSURANCE / JURIDIQUE

49)Cession du parking du Centre Omnisport à la Ville de Noisiel

CULTURE / SPORT / TOURISME / COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE, AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE / DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE

50)Convention d'objectifs et de moyens 2026-2027 avec l'association du Théâtre de Chelles

51)Adhésion de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne à l'association "Images en Bibliothèques"

52)Adhésion de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne à l'association Les Incorruptibles

53)Adhésion de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne à l'association Bib77

54)Tarifs d'occupation du domaine public dans le cadre de l'implantation de foodtrucks à l'occasion d'événements

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE / STRATÉGIE FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE ÉCONOMIQUE / EMPLOI / ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR / SANTÉ / ACCÈS AUX DROITS, ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

55)Création et modalités d'organisation du concours "Les Trophées de la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)" pour 2026

ENVIRONNEMENT / TRAVAUX / RÉSEAUX / ENERGIES RENOUVELABLES ET GÉOTHERMIE

56)Conventions d'occupation temporaire du domaine public relatives à l'implantation de relais téléphoniques sur les châteaux d'eau du territoire : ON TOWER FRANCE, HIVORY sur le château d'eau rue de la Paix à Torcy et HIVORY sur le château d'eau rond-point des 4 Pavés à Noisiel

57)Avenant n°6 au contrat de concession de service public relatif au déploiement d'une géothermie profonde et du réseau de chaleur associé sur le territoire des communes de Champs-sur-Marne et Noisiel avec le concessionnaire GEOMARNE

58)Avenant n°8 au contrat de délégation de service public du chauffage urbain du Val Maubuée (Communes de Torcy et Lognes)

AMÉNAGEMENT / TRANSPORT / HABITAT / POLITIQUE DE LA VILLE

59)Opération "Coeur de Projet" à Noisiel -Présentation du CRACL au 31 décembre 2025

60)ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy -Présentation du CRACL au 31 décembre 2025

61)Programme Local de l'Habitat de la CA Paris-Vallée de la Marne : lancement de l'élaboration

62)Bilan annuel 2025 du contrat de ville