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- Maison de Justice et du Droit de Chelles : 06 07 24 82 91
- Maison de Justice et du Droit de Lognes : 06 31 12 73 18
- Maison de Justice et du Droit de Pontault-Combault : 06 85 82 89 27
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Pertinence: 97%
Bureau communautaire du 6 juin 2019
Marne. Développement économique Compte rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) 2018 de la ZAC de la Régalle à Courtry. Aménagement secteur hors OIN Compte rendu annuel à la collectivité locale [...] Ordre du jour Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 21 mars 2019. Personnel Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal. Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe [...] locale (CRACL) au 31 décembre 2018 de la ZAC Castermant à Chelles. Aménagement secteur OIN Compte rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) 2018 de la ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy. Marché public
06/06/2019 17:30
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Pertinence: 60%
Conseil communautaire du 20 juin 2019
ts Compte de gestion et compte administratif du budget principal pour l’exercice 2018 Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2018 Compte de gestion et compte adm [...] 2018 Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Eau pour l’exercice 2018 Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Eau pour l’exercice 2018 Compte de gestion et compte adm [...] Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 04 avril 2019. Relevé des décisions du bureau communautaire du 06 juin 2019. Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions
21/06/2019 12:25
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Pertinence: 26%
Festival les Transversales
Régionaux sont venus inspecter le Festival Les Transversales. Voici l’heure d’écouter leur édifiant compte-rendu. Pour ce discours pédagogique, Greg & Natacha abandonnent la langue française et la langue de
23/08/2019 16:20
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Pertinence: 100%
Bureau communautaire du 26 septembre 2019
ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne - Compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour l’année 2018. ZAC de la Tuilerie à Chelles - Compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour [...] Ordre du jour Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 06 juin 2019 Personnel Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal. Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe
04/10/2019 17:29
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Pertinence: 42%
Conseil communautaire du 10 octobre 2019
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 20 juin 2019. Relevé des décisions du bureau communautaire du 26 septembre 2019. Relevé des décisions relevant de la délégation d’ [...] Fixation des durées d’amortissement des immobilisations - Budget annexe de l’Office du Tourisme Prise en compte des cheptels dans les durées d’amortissement des immobilisations - Budget principal Convention de [...] disposition de la CAPVM par la commune de Chelles pour 2019 et les années suivantes Apurement du compte 1069 par une opération d’ordre semi - budgétaire ZAC de la Régalle à Courtry – Convention d’avance
04/11/2019 10:43
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Pertinence: 57%
Bureau communautaire du 5 décembre 2019
Ordre du jour Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 26 septembre 2019. Personnel Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal. Mise à jour du tableau des effectifs – Budget
06/12/2019 16:39
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Pertinence: 24%
Conseil communautaire du 19 décembre 2019
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 10 octobre 2019. Relevé des décisions du bureau communautaire du 5 décembre 2019. Relevé des décisions relevant de la délégation d
30/01/2020 18:49
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Pertinence: 68%
Bureau communautaire du 28 janvier 2020
Ordre du jour Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 5 décembre2019. Personnel Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal. Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe
30/01/2020 19:22
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Pertinence: 16%
Conseil communautaire du 6 février 2020
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2019. Relevé des décisions du bureau communautaire du 128 janvier 2020. Relevé des décisions relevant de la délégation
07/02/2020 13:02
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Pertinence: 73%
Conseil communautaire du 25 juin 2020
CAPVM Compte de gestion et compte administratif du budget principal pour l’exercice 2019 Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2019 Compte de gestion et compte adm [...] 2019 Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Eau pour l’exercice 2019 Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Eau pour l’exercice 2019 Compte de gestion et compte adm [...] l’exercice 2019 Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Nautil pour l’exercice 2019 Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Nautil pour l’exercice 2019 Compte de gestion
26/06/2020 11:52
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Pertinence: 31%
Conseil communautaire du 15 octobre 2020
interdite au public. La séance sera retransmise dans une salle annexe. Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020. Relevé des décisions du bureau communautaire du [...] le budget principal Modification de la délibération de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour étendre
13/10/2020 15:50
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Pertinence: 65%
Conseil communautaire du 4 février 2021
Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour Approbation du compte rendu duconseil communautaire du17 décembre2020. Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 03décembre 2020. Relevé des décisions
05/02/2021 11:34
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Pertinence: 81%
Conseil communautaire du 25 mars 2021
ation . Ordre du jour SECRETARIAT GENERAL Nomination d’un secrétaire de séance Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 4 février 2021 Relevé des décisions prises par le Président dans le
26/03/2021 16:22
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Pertinence: 56%
Conseil communautaire du 20 mai 2021
Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour Nomination d’un secrétaire de séance Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 25 mars 2021 Relevé des décisions prises par le Président dans le [...] convention d’objectifs et de moyens Année 2021 Modification du barème tarifaire de la taxe de séjour à compter du 01 janvier 2022 Tarifs des animations et visites programmées par l’Office de Tourisme Approbation
21/05/2021 12:00
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Pertinence: 60%
Conseil communautaire du 24 juin 2021
2020. Compte de gestion - budget principal- exercice 2020 Compte administratif - budget principal- exercice 2020 Affectation du résultat de fonctionnement - budget principal - exercice 2020 Compte de gestion [...] 2020 Compte de gestion - budget annexe eau - exercice 2020 Compte administratif - budget annexe eau - exercice 2020 Affectation du résultat d'exploitation - budget annexe eau - exercice 2020 Compte de gestion [...] Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour Nomination d’un secrétaire de séance Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 20 mai 2021 Relevé des décisions prises par le président dans le cadre
24/09/2021 16:58
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Pertinence: 39%
Conseil communautaire du 30 septembre 2021
la chaîne Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour 1) Nomination d'un secrétaire de séance 2) Compte rendu du Conseil communautaire du 24 juin 2021 3) Relevé des décisions prises par le président dans [...] la SPLAIN-M2CA auprès de la Société générale : protocole n°7 46) ZAC de la Régalle à Courtry : compte-rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) pour l'année 2020 47) Extension de la dérogation [...] n de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) à compter de l'année 2022 29) Prise en charge à titre dérogatoire des frais de déplacement temporaire en a
01/10/2021 11:47
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Pertinence: 74%
Conseil communautaire du 16 décembre 2021
Brou-sur-Chantereine : présentation du compte rendu d'activités 2020 Convention d'intervention foncière sur la commune de Courtry : présentation du compte rendu d'activités 2020 Convention de Renouvellement [...] Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour Nomination d'un secrétaire de séance Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 30 septembre 2021 Temps de travail, congés et sujétions applicables [...] participation financière Adhésion au label Toutourisme ZAC du Gué de Launay à Vaires sur Marne : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) pour l'année 2020 ZAC du Gué de Launay à Vaires sur
07/02/2022 09:58
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Pertinence: 34%
Conseil communautaire du 10 février 2022
Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour Nomination d'un secrétaire de séance Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 16 décembre 2021 Relevé des décisions du Président dans le cadre de
14/02/2022 14:16
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Pertinence: 16%
Conseil communautaire du 31 mars 2022
Ordre du jour SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 1) Nomination d'un secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 10 février 2022 3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de
04/04/2022 12:22
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Pertinence: 45%
Conseil communautaire du 19 mai 2022
Ordre du jour SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 1) Nomination d'un secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 31 mars 2022 3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa
24/05/2022 18:37
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Pertinence: 70%
Conseil communautaire du 30 juin 2022
l'exercice 2021 9) Compte de gestion- Budget annexe assainissement Val Maubuée pour l'exercice 2021 10) Compte administratif- Budget annexe assainissement Val Maubuée pour l'exercice 2021 11) Compte de gestion- [...] 12) Compte administratif- Budget annexe assainissement Marne et Chantereine pour l'exercice 2021 13) Compte de gestion- Budget annexe assainissement Brie Francilienne pour l'exercice 2021 14) Compte ad [...] Ordre du jour SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 1) Nomination d'un secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 19 mai 2022 3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa
01/07/2022 13:14
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Pertinence: 15%
Conseil communautaire du 29 septembre 2022
75) Convention d'intervention foncière sur la commune de Brou sur Chantereine : présentation du compte rendu d'activités 2021 76) NPNRU Deux Parcs Luzard à Champs sur Marne et Noisiel : convention d'étude
30/09/2022 11:06
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Pertinence: 64%
Conseil communautaire du 8 décembre 2022
la durée 54) ZAC de la Tuilerie à Chelles : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) - Année 2021 55) ZAC de la Régalle à Courtry : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) [...] Courtry, l'EPFIF et la CA Paris-Vallée de la Marne : compte-rendu d'activité 2021 79) Convention d'intervention foncière de Pontault-Combault : compte-rendu d'activité de l'EPFIF 2021 80) ZAC des Coteaux : [...] (CRACL) - Année 2021 56) ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) - Année 2021 57) Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans une société
09/12/2022 10:26
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Pertinence: 68%
Promouvoir les offres locales avec "Trouve ton job !"
eu la possibilité de s'immerger dans des univers différents. En quelques minutes, ils se sont rendu compte de la réalité de terrain d'un métier. Proposée par la société Métiers 360, qui répertorie plus
13/12/2022 15:56
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Pertinence: 16%
Conseil communautaire du 28 septembre 2023
Intervention foncière sur la commune de Champs sur Marne : présentation des grandes orientations du compte-rendu d'activités 2022 45) Attribution d'une subvention complémentaire à la Chambre des Métiers et de
25/09/2023 12:09