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nce pour l'année 2023 8) "Politique de la ville", subventions : règlement intérieur et attribution 9) Attribution d'une subvention à l'association Seine-et-Marne Environnement pour la mise en œuvre de
26/05/2023 13:12
Pertinence: 24%
actualite-du-ministere/article/coronavirus-questions-reponses-pour-les-entreprises-et-les-salaries 9. L’appui au traitement d’un conflit avec des clients ou fournisseurs par le Médiateur des entreprises [...] départementale des Finances publiques, URSSAF, DIRECCTE et Banque de France sont à votre écoute de 9h à 12h et de 14h à 17h au 01 64 71 79 08. Boîte à outils des mesures de soutien Face à l’épidémie du
22/06/2020 17:20
Pertinence: 24%
Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne au conseil d'administration de la SPLA-IN M2CA 9) Modification du représentant suppléant de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne à [...] Chelles 65) Convention partenariale relative au réseau de Bus "Marne-et-Brie" dans la cadre de la DSP 9 AMÉNAGEMENT / URBANISME / POLITIQUE DE LA VILLE / HABITAT 66) Schéma Directeur Régional des Carrières
07/07/2025 10:41
Pertinence: 22%
d'emprunt à ICF Habitat La Sablière pour l'opération d'acquisition de 16 logements locatifs sociaux (9 PLUS/5 PLAI/2 PLS) sise 102 rue de Chelles à Vaires-sur-Marne Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF
14/02/2022 14:16
Pertinence: 22%
commission d'appel d'offres de la CAPVM - Abrogation de la délibération n° 200712 du 6 juillet 2020 9) Modification de la désignation des représentants de la CAPVM à la Commission consultative paritaire [...] Octroi d'une garantie d'emprunt à Seqens pour l'opération de résidentialisation de 121 logements HLM/O - 9 Cours des Deux Parcs à Noisiel 72) Octroi d'une garantie d'emprunt à Seqens pour la résidentialisation
01/10/2021 11:47
Pertinence: 21%
entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire : 14 médiathèques, 9 conservatoires, 4 piscines, Le Nautil, les Passerelles, le studio Music’Hall Source . Compétences définies
24/01/2025 12:16
Pertinence: 21%
en prenant de leurs nouvelles par téléphone. Leurs accueils téléphoniques sont toujours ouverts de 9h00 à 12h30 puis de 13h30 à 17h30 . Le numéro national d'écoute Femmes Violences Info 3919 reste ouvert
04/05/2020 12:40
Pertinence: 21%
1) Nomination d'un secrétaire de séance 2) Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 février 2023 3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 25 [...] Vallée de la Marne au sein des conseils d'établissement des conservatoires de Paris - Vallée de la Marne 9) Budget primitif principal - exercice 2023 10) Budget Primitif annexe assainissement - exercice 2023
03/04/2023 17:15
Pertinence: 20%
équivalents-logements raccordés. L’extension du réseau se poursuivra dans les années à venir pour atteindre 9 500 équivalents-logements. La fourniture de chaleur est assurée à 50 % par la géothermie et à 40 % par
24/01/2025 12:16
Pertinence: 18%
les entreprises et les associations des mesures d'urgence mises en place, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h à 16h. Ce numéro d’appel est conçu pour renseigner et orienter les professionnels vers
08/12/2020 17:07
Pertinence: 18%
Georges Perec. En savoir plus Déjeuner-débat : Parité et accès aux postes à responsabilité : lundi 9 mars à 12h10 à la MEI. Sur inscription À Chelles Ciné-débat autour du film Woman au Cinéma Étoile Cosmos
12/03/2020 10:54
Pertinence: 18%
d'administration de l'EPCC la Ferme du Buisson 8) Approbation du retrait de l'EPT Est Ensemble du SEDIF 9) Convention de partenariat pour la mise à disposition d'applications et de données sur le Géoportail [...] 80) Octroi d'une garantie d'emprunt à CDC Habitat Social pour l'opération d'acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux sise 31 33 35 rue de la Libération à Pontault Combault 81) Octroi d'une garantie
30/09/2022 11:06
Pertinence: 18%
le 5ᵉ), de 9h30 à 11h30 (sur rendez-vous), à la Maison de la Justice et du Droit, 69 rue du Tir ou 16 rue de l’Ormeteau. Contact : 01 72 84 62 85 À Lognes : Les 2ᵉ et 4ᵉ lundis du mois, de 9h30 à 12h (sur
12/03/2025 16:01
Pertinence: 17%
Développement (CID) - 2ᵉ génération : Modification de la délibération n°2302010 du Conseil communautaire du 9 février 2023 Attribution d'un fonds de concours à la ville de Noisiel pour la participation financière
03/07/2024 11:47
Pertinence: 17%
l'exercice 2021 8) Affectation du résultat de fonctionnement du Budget Principal pour l'exercice 2021 9) Compte de gestion- Budget annexe assainissement Val Maubuée pour l'exercice 2021 10) Compte administratif-
01/07/2022 13:14
Pertinence: 17%
salles de cours du 1er étage ainsi que celles du hall d'entrée Début prévisionnel : automne 2023 Coût : 9 370 € Conservatoire Jacques-Higelin, à Chelles Descriptif : installation de sèche-main, plus écologique [...] remise en état de l'éclairage, afin de pérenniser le cheminement en bord de Marne Début des travaux : 9 octobre Durée : 4 mois Coût : 520 000 € Bords de Marne, à Noisiel Descriptif : poursuite de l'aménagement [...] le parking relais proposera 439 places de stationnement, dont 4 places pour véhicules électriques, 9 places PMR (Personnes à mobilité réduite) et 10 places pour les deux roues motorisés. La fin de chantier
24/01/2025 12:16
Pertinence: 16%
scolaires) : Du lundi au samedi : 11h00-12h00 / 12h00-13h00 / 13h00-14h00 / 15h30-16h30 Dimanche : 9h30-10h30 / 10h30-11h30 / 11h30-12h30 Plus d'infos . Le Nautil Le Nautil reste fermé au public, mais
10/05/2021 11:19
Pertinence: 15%
médiathèque. Retournez vos documents auprès de votre médiathèque. En savoir plus. Les conservatoires Les 9 conservatoires sont fermés au public, jusqu'à nouvel ordre. Pour s’adapter au contexte sanitaire, les
03/12/2020 16:14
Pertinence: 14%
fruitiers jalonneront les 4,5 hectares d'un terrain actuellement en friche. Enfin, une parcelle de 9 hectares au sein de la zone industrielle PariEst, à Émerainville, sera consacrée à l'agriculture urbaine
29/04/2025 16:53
Pertinence: 12%
d’une signalétique claire et efficace ; • Proposer des services répondant aux besoins des cyclistes. 9 parkings vélos Île-de-France Mobilités dans les gares du territoire Installés à proximité immédiate
10/03/2025 18:41
Pertinence: 12%
Attribution d'un acompte sur subvention à l'Amicale du personnel de Paris-Vallée de la Marne - Année 2024 9) Fixation du montant des attributions de compensation 2023 définitives 10) Fixation du montant des
18/12/2023 11:02
Pertinence: 10%
livraison de sel routier pour le déneigement 8) Décision Modificative n°1- Budget principal- exercice 2023 9) Décision modificative n°1- Budget annexe assainissement- exercice 2023 10) Décision modificative n°1-
25/09/2023 12:09
Pertinence: 10%
groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sports des communes membres du groupement 9) Election du Président, et de son suppléant, de la Commission d'appel d'offres ad hoc du groupement
09/12/2022 10:26
Pertinence: 10%
Budget Primitif annexe assainissement - exercice 2022 8) Budget Primitif annexe eau - exercice 2022 9) Budget Primitif annexe restaurant communautaire - exercice 2022 10) Budget Primitif annexe immeuble
04/04/2022 12:22
Pertinence: 10%
droits des sans-papiers en France 19e-20e siècle Le coucou Tactical Specters Le plus heureux des trois 9e Symphonie Tactical Specters Tactical Specters Tactical Specters Tactical Specters Tactical Specters
14/01/2025 10:03