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   Pertinence: 18%

   Amélioration de l'Habitat

   "numéro unique d'enregistrement" n'a pas encore été délivré. Après validation, votre demande sera rendue disponible aux organismes de logement social disposant de logements sur les communes que vous recherchez [...] e. Afin de faciliter vos recherches, nous vous proposons cette liste qui recense ces résidences. Compte tenu de la forte demande pour ce type de logements, nous vous invitons à contacter les gestionnaires

   05/05/2025 11:00

2. Actualités

   Pertinence: 100%

   Bureau communautaire du 26 septembre 2019

   ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne - Compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour l’année 2018. ZAC de la Tuilerie à Chelles - Compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour [...] Ordre du jour Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 06 juin 2019 Personnel Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal. Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe

   04/10/2019 17:29

3. Actualités

   Pertinence: 68%

   Bureau communautaire du 28 janvier 2020

   Ordre du jour Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 5 décembre2019. Personnel Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal. Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe

   30/01/2020 19:22

4. Actualités

   Pertinence: 57%

   Bureau communautaire du 5 décembre 2019

   Ordre du jour Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 26 septembre 2019. Personnel Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal. Mise à jour du tableau des effectifs – Budget

   06/12/2019 16:39

5. Actualités

   Pertinence: 97%

   Bureau communautaire du 6 juin 2019

   Marne. Développement économique Compte rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) 2018 de la ZAC de la Régalle à Courtry. Aménagement secteur hors OIN Compte rendu annuel à la collectivité locale [...] Ordre du jour Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 21 mars 2019. Personnel Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal. Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe [...] locale (CRACL) au 31 décembre 2018 de la ZAC Castermant à Chelles. Aménagement secteur OIN Compte rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) 2018 de la ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy. Marché public

   06/06/2019 17:30

6. Actualités

   Pertinence: 34%

   Conseil communautaire du 10 février 2022

   Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour Nomination d'un secrétaire de séance Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 16 décembre 2021 Relevé des décisions du Président dans le cadre de

   14/02/2022 14:16

7. Actualités

   Pertinence: 42%

   Conseil communautaire du 10 octobre 2019

   Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 20 juin 2019. Relevé des décisions du bureau communautaire du 26 septembre 2019. Relevé des décisions relevant de la délégation d’ [...] Fixation des durées d’amortissement des immobilisations - Budget annexe de l’Office du Tourisme Prise en compte des cheptels dans les durées d’amortissement des immobilisations - Budget principal Convention de [...] disposition de la CAPVM par la commune de Chelles pour 2019 et les années suivantes Apurement du compte 1069 par une opération d’ordre semi - budgétaire ZAC de la Régalle à Courtry – Convention d’avance

   04/11/2019 10:43

8. Actualités

   Pertinence: 60%

   Conseil communautaire du 14 décembre 2023

   52) ZAC de la Tuilerie à Chelles : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) - Année 2022 53) ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne : compte rendu d'activité à la collectivité locale [...] assainissement - Exercice 2023 25) Fixation de la surtaxe eau potable à compter du 1er janvier 2024 26) Récupération par le compte 1068 "Reprise des résultats de l'exercice antérieur" des amortissements [...] locale (CRACL) pour l'année 2022 54) ZAC de la Régalle à Courtry : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) - Année 2022 55) ZAC de la Régalle à Courtry - Approbation de l'avenant n°5 au traité

   18/12/2023 11:02

9. Actualités

   Pertinence: 31%

   Conseil communautaire du 15 octobre 2020

   interdite au public. La séance sera retransmise dans une salle annexe. Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020. Relevé des décisions du bureau communautaire du [...] le budget principal Modification de la délibération de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour étendre

   13/10/2020 15:50

10. Actualités

    Pertinence: 74%

    Conseil communautaire du 16 décembre 2021

    Brou-sur-Chantereine : présentation du compte rendu d'activités 2020 Convention d'intervention foncière sur la commune de Courtry : présentation du compte rendu d'activités 2020 Convention de Renouvellement [...] Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour Nomination d'un secrétaire de séance Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 30 septembre 2021 Temps de travail, congés et sujétions applicables [...] participation financière Adhésion au label Toutourisme ZAC du Gué de Launay à Vaires sur Marne : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) pour l'année 2020 ZAC du Gué de Launay à Vaires sur

    07/02/2022 09:58

11. Actualités

    Pertinence: 24%

    Conseil communautaire du 19 décembre 2019

    Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 10 octobre 2019. Relevé des décisions du bureau communautaire du 5 décembre 2019. Relevé des décisions relevant de la délégation d

    30/01/2020 18:49

12. Actualités

    Pertinence: 45%

    Conseil communautaire du 19 mai 2022

    Ordre du jour SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 1) Nomination d'un secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 31 mars 2022 3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa

    24/05/2022 18:37

13. Actualités

    Pertinence: 60%

    Conseil communautaire du 20 juin 2019

    ts Compte de gestion et compte administratif du budget principal pour l’exercice 2018 Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2018 Compte de gestion et compte adm [...] 2018 Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Eau pour l’exercice 2018 Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Eau pour l’exercice 2018 Compte de gestion et compte adm [...] Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 04 avril 2019. Relevé des décisions du bureau communautaire du 06 juin 2019. Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions

    21/06/2019 12:25

14. Actualités

    Pertinence: 56%

    Conseil communautaire du 20 mai 2021

    Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour Nomination d’un secrétaire de séance Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 25 mars 2021 Relevé des décisions prises par le Président dans le [...] convention d’objectifs et de moyens Année 2021 Modification du barème tarifaire de la taxe de séjour à compter du 01 janvier 2022 Tarifs des animations et visites programmées par l’Office de Tourisme Approbation

    21/05/2021 12:00

15. Actualités

    Pertinence: 60%

    Conseil communautaire du 24 juin 2021

    2020. Compte de gestion - budget principal- exercice 2020 Compte administratif - budget principal- exercice 2020 Affectation du résultat de fonctionnement - budget principal - exercice 2020 Compte de gestion [...] 2020 Compte de gestion - budget annexe eau - exercice 2020 Compte administratif - budget annexe eau - exercice 2020 Affectation du résultat d'exploitation - budget annexe eau - exercice 2020 Compte de gestion [...] Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour Nomination d’un secrétaire de séance Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 20 mai 2021 Relevé des décisions prises par le président dans le cadre

    24/09/2021 16:58

16. Actualités

    Pertinence: 73%

    Conseil communautaire du 25 juin 2020

    CAPVM Compte de gestion et compte administratif du budget principal pour l’exercice 2019 Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2019 Compte de gestion et compte adm [...] 2019 Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Eau pour l’exercice 2019 Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Eau pour l’exercice 2019 Compte de gestion et compte adm [...] l’exercice 2019 Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Nautil pour l’exercice 2019 Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Nautil pour l’exercice 2019 Compte de gestion

    26/06/2020 11:52

17. Actualités

    Pertinence: 81%

    Conseil communautaire du 25 mars 2021

    ation . Ordre du jour SECRETARIAT GENERAL Nomination d’un secrétaire de séance Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 4 février 2021 Relevé des décisions prises par le Président dans le

    26/03/2021 16:22

18. Actualités

    Pertinence: 31%

    Conseil communautaire du 26 septembre 2024

    d'intervention foncière EPFIF sur la commune de Torcy : présentation des grandes orientations du compte-rendu d'activité (CRA) 2023 Attribution d'une subvention à l'association RELAIS JEUNES au titre de l'année

    30/09/2024 16:24

19. Actualités

    Pertinence: 81%

    Conseil communautaire du 27 juin 2024

    communautaires Approbation du compte de gestion - budget principal - exercice 2023 Approbation du compte de gestion - budget annexe assainissement - exercice 2023 Approbation du compte de gestion - budget annexe [...] Approbation du compte de gestion - budget annexe restaurant communautaire - exercice 2023 Approbation du compte de gestion - budget annexe immeubles de rapport - exercice 2023 Approbation du compte de gestion [...] exercice 2023 Adoption du compte administratif - budget principal - exercice 2023 Adoption du compte administratif - budget annexe assainissement - exercice 2023 Adoption du compte administratif - budget

    03/07/2024 11:47

20. Actualités

    Pertinence: 16%

    Conseil communautaire du 28 septembre 2023

    Intervention foncière sur la commune de Champs sur Marne : présentation des grandes orientations du compte-rendu d'activités 2022 45) Attribution d'une subvention complémentaire à la Chambre des Métiers et de

    25/09/2023 12:09

21. Actualités

    Pertinence: 15%

    Conseil communautaire du 29 septembre 2022

    75) Convention d'intervention foncière sur la commune de Brou sur Chantereine : présentation du compte rendu d'activités 2021 76) NPNRU Deux Parcs Luzard à Champs sur Marne et Noisiel : convention d'étude

    30/09/2022 11:06

22. Actualités

    Pertinence: 70%

    Conseil communautaire du 30 juin 2022

    l'exercice 2021 9) Compte de gestion- Budget annexe assainissement Val Maubuée pour l'exercice 2021 10) Compte administratif- Budget annexe assainissement Val Maubuée pour l'exercice 2021 11) Compte de gestion- [...] 12) Compte administratif- Budget annexe assainissement Marne et Chantereine pour l'exercice 2021 13) Compte de gestion- Budget annexe assainissement Brie Francilienne pour l'exercice 2021 14) Compte ad [...] Ordre du jour SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 1) Nomination d'un secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 19 mai 2022 3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa

    01/07/2022 13:14

23. Actualités

    Pertinence: 39%

    Conseil communautaire du 30 septembre 2021

    la chaîne Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour 1) Nomination d'un secrétaire de séance 2) Compte rendu du Conseil communautaire du 24 juin 2021 3) Relevé des décisions prises par le président dans [...] la SPLAIN-M2CA auprès de la Société générale : protocole n°7 46) ZAC de la Régalle à Courtry : compte-rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) pour l'année 2020 47) Extension de la dérogation [...] n de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) à compter de l'année 2022 29) Prise en charge à titre dérogatoire des frais de déplacement temporaire en a

    01/10/2021 11:47

24. Actualités

    Pertinence: 16%

    Conseil communautaire du 31 mars 2022

    Ordre du jour SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 1) Nomination d'un secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 10 février 2022 3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de

    04/04/2022 12:22

25. Actualités

    Pertinence: 65%

    Conseil communautaire du 4 février 2021

    Youtube de l'Agglomération . Ordre du jour Approbation du compte rendu duconseil communautaire du17 décembre2020. Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 03décembre 2020. Relevé des décisions

    05/02/2021 11:34