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Résultats 101 à 125 sur 131 au total
Pertinence: 31%
membre, a lancé la deuxième édition de son programme ACTEE. Il comprend différents champs d’actions financés à hauteur de 45 % des coûts globaux par la FNCCR, en partie grâce aux Certificats d’Économies d’Énergies
26/04/2022 11:23
Pertinence: 31%
proposé par le Château de Champs-sur-Marne - Centre des Monuments Nationaux. Lancé en 2016, initié et financé par la préfecture de la région d’Ile-de-France, ce dispositif ZSP-Culture concerne le jumelage d
30/11/2021 09:58
Pertinence: 31%
Franciliens de découvrir l’usage du VAE pour leurs déplacements du quotidien. Ce nouveau service est financé par Île-de-France Mobilités et la région Île-de-France et opéré par Fluow un groupement d’entreprises
03/09/2019 19:46
Pertinence: 29%
million Espaces verts et développement durable : 1,3 million Développement économique : 1,2 million Finances
22/05/2019 20:02
Pertinence: 29%
Depuis le 1 er janvier, le dispositif “MaPrimeRénov” a été suspendu faute de loi de finances votée par le Parlement. Aussi, l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) ne dispose plus des crédits pour instruire
29/01/2026 09:58
Pertinence: 29%
réalisées, afin de proposer une végétation agréable et enrichie. Coût : 3 112 000 € dont 482 923,15 € financés par la ville de Lognes, et 450 000 € HT subventionnés par la Région et 940 000 € HT par le Département [...] Coût : 18 M€, dont 6,5 M€ pour l’extension de la centrale et 11,5 M€ pour les travaux de réseaux, financés par GéoVal et subventionnés à hauteur de 5 M€ par la région Île-de-France et l’ADEME Retrouvez les
27/01/2026 09:59
Pertinence: 27%
à la convention d'utilisation de la gare routière de Torcy 29) Avenant n°1 à la convention de financement et d'exploitation du parc relais de Pontault-Combault en gare d'Emerainville-Pontault-Combault
26/05/2023 13:12
Pertinence: 27%
voirie communautaire et de l’entretien du patrimoine et Sofiane Ghozelane, vice-président chargé des finances et des marchés publics. Coriance investira 107 M€ pour réaliser l’ensemble des travaux de création
08/07/2025 18:39
Pertinence: 27%
Désignation d'un représentant de la CAPVM au Conseil d'administration du Lycée Jean Moulin à Torcy FINANCES / CONTRÔLE DE GESTION / EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES 17) Détermination de la base minimum [...] Abrogation de la délibération n°2502015 du conseil communautaire du 13 février 2025 64) Convention de financement avec le Conseil Départemental de Seine-et-Marne pour le projet d'Aménagement d'une voie verte et
07/07/2025 10:41
Pertinence: 27%
réalisées, afin de proposer une végétation agréable et enrichie. Coût : 3 112 000 € dont 482 923,15 € financés par la ville de Lognes, et 450 000 € HT subventionnés par la Région et 940 000 € HT par le Département [...] Coût : 18 M€, dont 6,5 M€ pour l’extension de la centrale et 11,5 M€ pour les travaux de réseaux, financés par GéoVal et subventionnés à hauteur de 5 M€ par la région Île-de-France et l’ADEME
27/01/2026 10:17
Pertinence: 27%
mise à disposition d'applications et de données sur le Géoportail de Paris - Vallée de la Marne FINANCES / CONTRÔLE DE GESTION / EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES 10) Décision Modificative n°1 du budget [...] salariés à Noisiel ENVIRONNEMENT / TRAVAUX / RÉSEAUX / TRANSPORTS 58) Approbation des conventions de financement dans le cadre du volet B du Plan Alimentaire Territorial 59) Attri bution d'une subvention com [...] subvention à l'association Pérambulations au titre de l'année 2022 63) Convention relative au financement des travaux de dévoiement du réseau d'eaux pluviales avenue du Gendarme Castermant à Chelles pour
30/09/2022 11:06
Pertinence: 26%
(Cerema) 27) Adhésion au Réseau National des Projets Alimentaires Territoriaux 28) Convention de co-financement d'une étude acoustique d'actualisation des Points Noirs du Bruit ferroviaire du réseau SNCF sur
10/02/2023 10:33
Pertinence: 26%
(opérations d'ordre) : 0.3 M€ (identiques en dépenses d’investissement) Investissement Emprunts visant à financer une partie des travaux d'investissement : 20.4 M€ Remboursement des travaux réalisés pour le compte
27/02/2026 12:40
Pertinence: 26%
d'acquisition d'un ensemble immobilier de 361 logements locatifs sociaux appartenant à Habitat 77, financés en PLAI/PLUS situés 1 à 9, 10, 11 et 13 square Robert Cassart, 1 à 9 square Mendes France et 51 [...] d'un ensemble immobilier de 361 logements locatifs sociaux 204 garages appartenant à Habitat 77, financés en PLAI/PLUS situés 1 à 9, 10, 11 et 13 square Robert Cassart, 1 à 9 square Mendès France, 51 A
26/11/2024 10:43
Pertinence: 22%
SDIS : 19,2 M€ Les intérêts d’emprunt : 9,05 M€ Budget d'investissement Le budget d’investissement finance la réalisation et l’entretien des équipements, les acquisitions de matériels et le remboursement
14/06/2024 12:47
Pertinence: 21%
de la mise en oeuvre du volet territorial du contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Demande de financement Arrêt du projet du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement sur le territoire de la Communauté [...] des espaces extérieurs de la gare routière de Pontault-Combault Avenant n°3 de prolongation de financement et de surcoût de l'étude intermodalité Pôle gare de Chelles entre la Société du Grand Paris, I
07/02/2020 13:02
Pertinence: 21%
la gestion de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne - cahier 1: gouvernance, finances et investissement concernant les exercices 2016 et suivants Présentation du rapport comportant les [...] concession et de l'échéance du versement du solde de la participation du concédant Convention de financement pour l'acquisition de la parcelle AD56 à Vaires-sur-Marne Attribution d'un acompte sur subvention
07/02/2022 09:58
Pertinence: 19%
les bords de Marne et le canal de Chelles Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de financement de l'État à la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne relative à la requalification
03/07/2024 11:47
Pertinence: 17%
pour l'élaboration d'une stratégie cyclable - Recrutement d'un/une chargé(e) de mission vélo et financement d'une étude de réalisation d'un schéma directeur cyclable et des dépenses de communication/animation
30/01/2020 18:49
Pertinence: 17%
Coût : 18 M€, dont 6,5 M€ pour l’extension de la centrale et 11,5 M€ pour les travaux de réseaux, financés par GéoVal et subventionnés à hauteur de 5 M€ par la région Île-de-France et l’ADEME À Champs-sur-Marne
24/03/2026 09:13
Pertinence: 16%
du RER A et le parvis de la future gare du Grand-Paris Express sera facilitée. Aidée dans son financement par Île-de-France Mobilités et avec le soutien de l’État, l’Agglomération Paris-Vallée de la Marne
23/09/2025 18:16
Pertinence: 16%
Attribution d'un acompte sur subvention à l'Amicale du personnel de Paris Vallée de la Marne Année 2026 FINANCES / CONTRÔLE DE GESTION / EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES 8) Décision modificative n°2 du budget
22/12/2025 15:59
Pertinence: 15%
intérieur des aires d’accueil des gens du voyage Vœu relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de la CAPVM Agglomération
18/12/2020 10:45
Pertinence: 15%
TOUS 60,43 % 4101 votes Delphine HEUCLIN UNIS POUR PONTAULT-COMBAULT 14,85 % 1008 votes Stephane FINANCE PONTAULT-COMBAULT ENSEMBLE 12,90 % 876 votes Michel DUMONT PONTAULT BLEU MARINE 11,80 % 801 votes
29/06/2020 20:43
Pertinence: 14%
sis 1 allée Charles Fourrier à Noisiel 73) Octroi d'une garantie d'emprunt à MC Habitat pour le financement de travaux réalisés en 2010 sur la résidence du Tir à Chelles 74) Octroi d'une garantie d'emprunt
01/10/2021 11:47