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Résultats 501 à 525 sur 525 au total
Pertinence: 24%
Tarifs complémentaire santé solidaire Tarifs Tarifs complémentaire santé solidaire Avec ordonnance 20 € 5 € 35 € 10 € Sans ordonnance 35 € 10 € 45 € 10 € Programme passerelle d’activité physique adaptée de
24/01/2025 12:16
Pertinence: 23%
pour la période du 11 juin 2021 au 15 septembre 2021 4) Installation d'un nouvel élu communautaire 5) Installation d'une nouvelle élue communautaire 6) Election d'un(e) Vice-Président(e) 7) Modification [...] des Transports du Bassin Chellois (STBC), sur la gestion et l'exploitation au titre de l'année 2020 (5ème année de la DSP 2016-2020) 65) Consignes VELIGO de Torcy, Lognes, Emerainville, Noisy Champs, Noisiel
01/10/2021 11:47
Pertinence: 22%
et désignation d'un représentant titulaire et suppléant de la CAPVM à l'association OpenDataFrance 5) Modification des délégués de la CAPVM au SMAEP de l'Ouest briard 6) Archivage électronique, utilisation [...] collectivité locale (CRACL) - Année 2022 55) ZAC de la Régalle à Courtry - Approbation de l'avenant n°5 au traité de concession d'aménagement : prorogation de la concession et de l'échéance du versement du
18/12/2023 11:02
Pertinence: 21%
000 000 € de l’Agence Nationale du Sport • 800 000 € de la Région Île-de-France • 600 697 € de l’État 5 400 m 2 dédiés aux sports et loisirs « C’est un équipement remarquable, un pari audacieux » a noté Patrick
05/01/2023 10:54
Pertinence: 21%
Savoir plus Champs-sur-Marne Champs d'hiver, mail Jean-Ferrat Animations, patinoire du 21 décembre au 5 janvier 2020. Savoir plus Chelles Marché de Noël , pace Cala Chalets et stands de produits artisanaux
20/12/2019 18:56
Pertinence: 20%
14 juin au 12 septembre 2023 4) Partenariat open data avec les communes : convention-type et tarifs 5) SIETREM : approbation des nouveaux statuts et désignation de nouveaux délégués de la CAPVM 6) Désignation [...] Chelles : avenant 134664 64) Réitération d'une garantie d'emprunt à MC Habitat pour le réaménagement de 5 lignes de prêts ayant concouru au financement de l'opération de construction ZAC de l'Aulnoy à Chelles
25/09/2023 12:09
Pertinence: 20%
n'est exigé la première année , l’entreprise peut choisir d’amortir le prêt sur une durée maximale de 5 ans. De plus, l'État pourra accorder des prêts directs si certaines entreprises ne trouvent aucune solution
08/12/2020 17:07
Pertinence: 20%
l’ensemble des consultations remboursées) à 25 % au cours du printemps 2020 pour retomber à environ 5 % au début de l’année 2021. Au-delà du déconfinement et de la reprise des consultations en face-à-face
04/11/2021 11:19
Pertinence: 18%
de transport présents au sein des pôles gares. 9 parkings relais sur l’ensemble du territoire Dont 5 sont gérés par l’Agglomération (Torcy, Lognes, Noisiel, Champs-sur-Marne et Émerainville), Dont 1 parking
24/01/2025 12:16
Pertinence: 18%
l'opération de réhabilitation de la Résidence Maisons et Jardins de 90 logements locatifs sociaux, sise 1,3,5 allée de la Tour et 2,4 allée des Taillis à Champs sur Marne Agglomération
03/07/2024 11:47
Pertinence: 18%
la collectivité locale (CRACL) pour l'année 2023 ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne : avenant n°5 au traité de concession d'aménagement Attribution d'un acompte sur subvention à l'association Descartes
13/12/2024 17:15
Pertinence: 17%
Antenne de Chelles (77500) : 1 rue du Révérend Père Chaillet - 01 60 20 58 58 Antenne de Torcy (77200) : 5 passage de l’Arche Guédon - 01 60 06 60 47 Antenne de Roissy-en-Brie (77680) : Bâtiment Polycamp - 7
24/01/2025 12:16
Pertinence: 17%
mai au 13 juin 2023 4) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 5) Compte de gestion - Budget Principal pour l'exercice 2022 6) Compte administratif - Budget Principal
30/06/2023 16:19
Pertinence: 17%
maintenues à la même fréquence Les déchetteries restent ouvertes aux horaires habituels À partir du 5 avril 2021 : Changement des jours de collecte pour Pontault-Combault et des horaires d’ouverture de
10/05/2021 11:19
Pertinence: 17%
Réservé aux particuliers habitant sur le territoire du SIETOM Autorisé aux véhicules de moins de 3,5 tonnes Soumis à chaque passage à la présentation d’une carte d’accès et d’une pièce d’identité au même
29/04/2025 17:50
Pertinence: 16%
des activités physiques telles que la boxe, la danse polynésienne et du renforcement physique. Tarif 5 €. Renseignements au 06 64 22 62 53 - crp-sport-sante.fr - crp-coaching@outlook.com , à Torcy Mardi
21/10/2019 12:49
Pertinence: 15%
1125 votes Olivier GIL POUR CHELLES 7,36 % 861 votes Béatrice TROUSSARD RASSEMBLEMENT POUR CHELLES 5,72 % 669 votes Lucia PEREIRA FAIRE VILLE ENSEMBLE 4,79 % 561 votes Emmanuel DOUCET LUTTE OUVRIERE -
29/06/2020 20:43
Pertinence: 15%
légumes de saison, plantes aromatiques, mais aussi pieds de vigne et arbres fruitiers jalonneront les 4,5 hectares d'un terrain actuellement en friche. Enfin, une parcelle de 9 hectares au sein de la zone
29/04/2025 16:53
Pertinence: 15%
conseillers délégués au bureau communautaire - Modification de la délibération n°200706 du 6 juillet 2020 5) Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour siéger
07/07/2025 10:41
Pertinence: 12%
délégation d'attributions du 25 janvier au 14 mars 2023 4) Installation d'une nouvelle élue communautaire 5) Modification de la composition de la commission Culture-Tourisme 6) Modification des délégués titulaires
03/04/2023 17:15
Pertinence: 11%
2022 4) Modification des délégués titulaires et suppléants de la CAPVM au comité syndical du SIETOM 77 5) Modification de la désignation des délégués suppléants au sein du comité syndical mixte pour l'aménagement
09/12/2022 10:26
Pertinence: 11%
16 mars 2022 4) Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne 5) Convention relative à l'organisation de la restauration scolaire du collège de l'Arche Guédon entre
04/04/2022 12:22
Pertinence: 11%
garantie d’emprunt souscrit par M2CA au titre de la ZAC de la Régalle à Courtry – Protocole d’accord n°5 Rétrocession des locaux sis à Chelles, 28 rue Louis Eterlet à la commune de Chelles Rétrocession des
07/02/2020 13:02
Pertinence: 11%
d'une garantie d'emprunt à Plurial Novilia pour l'acquisition en VEFA de 18 logements (7 PLUS/6 PLAI/5 PLS) sise 98 à 102 avenue du Général de Gaulle à Pontault-Combault Agglomération
07/02/2022 09:58
Pertinence: 10%
groupement de commandes relatif au marché des fournitures administratives et petits équipements de bureau 5) Election d'un membre titulaire et un membre suppléant de la commission d'appel d'offres du groupement
30/09/2022 11:06