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Pertinence: 92%
Un label pour le centre médico-sportif
démarche s’inscrit dans le cadre de l’adoption du Contrat Local de Santé par l’Agglo fin 2019, qui prévoit notamment des actions en faveur du développement du sport-santé sur le territoire. Dans le cadre [...] accompagner les sportifs de tout niveau. Situé à Pontault-Combault, le CMS est un équipement intercommunal de Paris-Vallée de la Marne. Crée en 1982, le centre médico sportif a su s’adapter aux besoins
29/01/2020 12:50
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Pertinence: 95%
Santé
santé du territoire : développer les actions de prévention à l’échelle de la CAPVM ; développer le sport-santé ; travailler les questions de santé mentale ; etc. Télécharger Contrat_Local_sante.pdf PDF 1 [...] Marne entend améliorer l’accès aux soins et renforcer l’offre de soins via son Contrat local de santé (CLS) intercommunal. Elle œuvre donc en relation étroite avec les partenaires santé du territoire. [...] territoire : Fiche action 3 : Favoriser le développement de structures de santé pluri-professionnelles en exercice coordonné Fiche 4 : Favoriser le développement de stages et l’installation des jeunes p
24/01/2025 12:16
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Pertinence: 40%
Les partenaires de l'emploi sur le territoire
chacun, à favoriser l’insertion des publics du territoire. Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi * La Maison Intercommunale de l'Insertion et de l'Emploi (M2IE) est un lieu d'accueil pour les [...] Déploiement des chantiers d’insertion (espaces verts, Vélostation : réparation et revente de vélos…) Développement des « clauses sociales d’insertion » qui permettent l’inclusion des publics éloignés de l’emploi [...] jeunes vers les structures et services adaptés. Ils accompagnent dans la recherche d’emploi ou de contrat en alternance. En fonction des besoins, ils mettent en relation avec les associations relais pour
04/11/2025 13:41
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Pertinence: 69%
Conseil communautaire du jeudi 26 juin 2025
logistiques ' SPORT / SANTÉ 51) Adoption du Contrat local de santé de Paris-Vallée de la Marne 2024-2028 : autorisation donnée au Président de signer ledit contrat CULTURE / TOURISME 52) Convention d'objectifs [...] ation Paris-Vallée de la Marne pour siéger à l'assemblée générale de l'association Descartes développement & innovation 6) Désignation d'un représentant de la CAPVM à la mission locale pour l'emploi de [...] Seine et Marne Essonne" 14) Modification des représentants au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée (SIAM) 15) Modification du représentant de la communauté
07/07/2025 10:41
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Pertinence: 30%
Conseil communautaire du jeudi 26 février 2026
budget annexe office du tourisme 46. Budget Primitif 2026 – budget annexe activités aquatiques intercommunales 47. Budget Primitif 2026 – budget annexe zones d'activités économiques 48. Vote des taux de fiscalité [...] Nord Seine-et-Marne pour l'année 2026 56. Attribution d'une subvention à l'association Maison Intercommunale d'Insertion et d'Emploi (M2IE) pour l'année 2026 57. Attribution d'une subvention à l'association [...] Buisson » (EPCC) pour l'année 2026 62. Attribution d'une subvention à l'association « Descartes Développement et Innovation » pour l'année 2026 63. Attribution d'une subvention à l'Université Gustave Eiffel
20/02/2026 14:01
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Pertinence: 84%
Conseil communautaire du jeudi 20 novembre 2025
Alimentaire Territorial 16) Contrat de Service Public pour le service de l'eau potable sur le territoire ex-Val Maubuée - approbation du choix de l'attributaire et du projet de contrat 17) Convention de par [...] locaux (Centre des Arts et Loisirs et Maison des Associations) avec la Ville de Vaires-sur-Marne DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE / COMMERCES / EMPLOI / ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 9) Avenant à la convention cadre triennale [...] Exonération de pénalités - Marché N°21032 - Travaux, Entretien et Maintenance dans les bâtiments intercommunaux de la CAPVM - Lot n°01 (Gros oeuvre, Menuiseries intérieures, Cloisonnements, Faux plafonds,
21/11/2025 11:26
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Pertinence: 54%
Conseil communautaire du jeudi 19 décembre 2024
on de l'indexation des créances détenues par le SYMVEP auprès de SFR numéricable Avenant n°3 au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE) Modification de la participation à la protection [...] de concession d'aménagement Attribution d'un acompte sur subvention à l'association Descartes développement et innovation - Année 2025 Attribution d'un acompte sur subvention à la Mission Locale de Paris [...] - Vallée de la Marne (MLPVM) - Année 2025 Attribution d'un acompte sur subvention à la Maison Intercommunale d'Insertion et d'Emploi (M2IE) - Année 2025 Attribution d'une subvention pour le projet agricole
13/12/2024 17:15
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Pertinence: 84%
Conseil communautaire du jeudi 12 février 2026
de la Marne pour un nouveau contrat intercommunal de développement (CID) avec le Conseil Départemental de Seine-et-Marne pour la période 2027-2030 10) Avenant n°4 au Contrat pour la Réussite de la Transition [...] collège de l'Arche-Guédon) avec le Département de Seine et Marne 6) Rapport d'activité et de développement durable -Exercice 2025 7) Rapport sur l'égalité Femmes/Hommes de la communauté d'agglomération [...] pour la vente de prestations groupes avec l'Office de Tourisme de Paris -Vallée de la Marne DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE / COMMERCES / EMPLOI / ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 22) ZAC de la Régalle à Courtry : avenant
16/02/2026 11:19
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Pertinence: 58%
Conseil communautaire du 9 février 2023
délibération n°2203019 du Conseil communautaire du 31 mars 2022 : programme d'actions du Contrat intercommunal de développement (CID )- 2e génération 11) Approbation de la convention unique annuelle relative aux [...] passation des marchés publics relatifs à la fourniture de papiers 6) Rapport d'activité et de développement durable de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne - Exercice 2022 7) Rapport
10/02/2023 10:33
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Pertinence: 87%
Conseil communautaire du 8 décembre 2022
jazz 37) Contrat d'apprentissage au sein de la direction du tourisme et de l'attractivité du territoire 38) Contrat d'apprentissage au sein de la Direction du développement sportif 39) Contrat d'apprentissage [...] sein de la Direction Economique 40) Avenant n°1 au contrat de concession de services pour la gestion et l'exploitation du Centre Aquatique Intercommunal de Paris - Vallée de la Marne à Champs-sur-Marne, [...] l'association Descartes Développement & Innovation pour l'année 2023 - Convention de participation financière 60) Attribution d'un acompte sur subvention à la Maison Intercommunale de l'Insertion et de l'Emploi
09/12/2022 10:26
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Pertinence: 60%
Conseil communautaire du 6 février 2020
l’année 2020 Adhésion à l’association « Descartes Développement et Innovations » et attribution d’une subvention à l’association « Descartes Développement & Innovation » pour l’année 2020 - Convention de [...] la gestion et l’exploitation du centre aquatique intercommunal – Approbation du choix du concessionnaire et autorisation du président à signer le contrat de concession de services et ses annexes Convention [...] de pôle services aux entreprises Rectification d’une condition de recrutement du médecin du sport Contrats d’assurance des risques statutaires souscrits par le Centre de Gestion (annule et remplace la d
07/02/2020 13:02
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Pertinence: 57%
Conseil communautaire du 31 mars 2022
Programmation Pluriannuelle d'Investissement 2022-2030 19) Programme d'actions du contrat intercommunal de développement (CID) - 2e génération 20) Dissolution du syndicat mixte de vidéocommunication de [...] activités aquatiques intercommunales - exercice 2022 13) Attribution en 2022 d'une subvention d'investissement du budget principal vers le budget annexe activités aquatiques intercommunales en vue de la co [...] construction du pôle aquatique intercommunal à Champs-sur-Marne 14) Vote des taux 2022 de la fiscalité directe locale 15) Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) appliquée par la
04/04/2022 12:22
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Pertinence: 58%
Conseil communautaire du 30 septembre 2021
2006-781 du 03 juillet 2006 30) Contrat d'apprentissage à la direction du spectacle vivant 31) Conditions de recrutement d'une chargée d'accompagnement et de développement des entreprises 32) Conditions [...] désignation des représentants de la CAPVM à la Commission consultative paritaire du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) 10) Modification de la désignation d'un [...] rapport- exercice 2021 27) Décision modificative n°1- budget annexe des activités aquatiques intercommunales - exercice 2021 28) Instauration de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention
01/10/2021 11:47
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Pertinence: 30%
Conseil communautaire du 30 mars 2023
primitif annexe office du tourisme - exercice 2023 15) Budget Primitif annexe activités aquatiques intercommunales - exercice 2023 16) Budget Primitif du budget annexe des zones d'activités économiques - exercice [...] ombault pour l'année 2023 19) Programme d'emprunts pour l'année 2023 20) Programme d'actions du Contrat d'aménagement régional (CAR) 21) Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques [...] "Livre en Tête" pour l'année 2023 28) Attribution d'une subvention à l'association "Descartes Développement et Innovation" pour l'année 2023 29) Attribution d'une subvention à l'association "INITIATIVE
03/04/2023 17:15
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Pertinence: 80%
Conseil communautaire du 30 juin 2022
écoles de musique 44) Contrat d'apprentissage au sein de la Direction du tourisme et de l'attractivité du territoire 45) Contrat d'apprentissage au sein de la Direction du développement économique - Maison [...] gestion- Budget annexe des activités aquatiques intercommunales pour l'exercice 2021 28) Compte administratif- Budget annexe des activités aquatiques intercommunales pour l'exercice 2021 29) Affectation du résultat [...] résultat de fonctionnement du budget annexe des activités aquatiques intercommunales pour l'exercice 2021 30) Compte de gestion- Budget annexe office du tourisme pour l'exercice 2021 31) Compte administratif-
01/07/2022 13:14
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Pertinence: 49%
Conseil communautaire du 29 septembre 2022
rémunération des surveillants de self 26) Contrat d'apprentissage au seinde la direction Développement économique, pôle enseignement supérieur et recherche 27) Contrat d'apprentissage au sein de la Direction [...] plan de développement 2022 2026 de l'attractivité, du tourisme et du loisir de Paris Vallée de la Marne 54) Tarifs des animations et visites programmées par l'Office de Tourisme DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE [...] du Tourisme exercice 2022 15) Décision Modificative n°1 du budget annexe activités aquatiques intercommunales exercice 2022 16) Création du budget annexe des zones d'activités économiques exercice 2022 17)
30/09/2022 11:06
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Pertinence: 86%
Conseil communautaire du 29 juin 2023
stratégie cyclable 42) Contrats d'apprentissage au sein de la Direction des Ressources Humaines 43) Contrat d'apprentissage au sein de la Direction du spectacle vivant 44) Contrat d'apprentissage au sein [...] conservatoires 45) Contrat d'apprentissage au sein de la direction de l'attractivité, du tourisme et de l'évènementiel 46) Contrats d'apprentissage au sein du Centre technique intercommunal 47) Avenant n°2 [...] gestion - Budget annexe Activités aquatiques intercommunales pour l'exercice 2022 18) Compte administratif - Budget annexe Activités aquatiques intercommunales pour l'exercice 2022 19) Compte de gestion
30/06/2023 16:19
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Pertinence: 86%
Conseil communautaire du 29 février 2024
Modification des délégués titulaire et suppléant du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne la Vallée 6) Rapport d'activité et de développement durable de la Communauté d'agglomération Paris Vallée de [...] assistants d'enseignement artistique 17) Avenant n°2 au contrat de concession de services pour la gestion et exploitation du Centre Aquatique Intercommunal de Paris Vallée de la Marne à Champs sur Marne, conclu [...] Paris Vallée de la Marne 21) Convention de partenariat portant sur un pr ojet de recherche et de développement pour la mise en oeuvre de stratégies GEMAPI, écologiques et d'usages adaptées aux territoires
01/03/2024 16:04
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Pertinence: 40%
Conseil communautaire du 28 mars 2024
2024 budget annexe office du tourisme Budget Primitif 2024 budget annexe activités aquatiques intercommunales Budget Primitif 2024 budget annexe zones d'activités économiques Vote des taux de fiscalité directe [...] trésorerie des fonds de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne Programme d'actions du contrat d'aménagement régional (CAR) Requalification de la rue Jean Cocteau à Pontault-Combault et du grand [...] Marne et de Jossigny" pour l'année 2024 Attribution d'une subvention à l'association "Descartes Développement et Innovation" pour l'année 2024 Attribution d'une subvention à l'association "Initiative Nord
03/04/2024 19:19
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Pertinence: 67%
Conseil communautaire du 27 juin 2024
aquatiques intercommunales - exercice 2023 Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe zones d'activités économiques - exercice 2023 Programme d'actions du Contrat Intercommunal de Développement [...] tourisme - exercice 2023 Approbation du compte de gestion - budget annexe activités aquatiques intercommunales - exercice 2023 Approbation du compte de gestion - budget annexe zones d'activités économiques [...] tourisme - exercice 2023 Adoption du compte administratif - budget annexe activités aquatiques intercommunales - exercice 2023 Adoption du compte administratif - budget annexe zones d'activités économiques
03/07/2024 11:47
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Pertinence: 100%
Conseil communautaire du 25 juin 2020
d’agglomération Paris-Vallée de la Marne de faire acte de candidature pour un nouveau Contrat Intercommunal de Développement (CID) initié par le Conseil Départemental de Seine-et-Marne Rétrocession du cours [...] budget principal vers le nouveau budget annexe activités aquatiques intercommunales en vue de la construction du pole aquatique intercommunal à Champs sur Marne Adoption du régime des provisions budgétaires [...] Tourisme, à la ville de Chelles Avenant n°2 au contrat d’exploitation de l’eau potable -secteur ex-Val Maubuée-entre la CAPVM et la SFDE Avenant n°1 au contrat de concession de service public pour le déploiement
26/06/2020 11:52
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Pertinence: 61%
Conseil communautaire du 20 juin 2019
travaux de voirie 2019 Régie intercommunale à seule autonomie financière pour l'exploitation d'un Office de Tourisme : création et adoption des statuts Régie intercommunale à seule autonomie financière [...] Office de Tourisme Création du poste de directeur de l’Office du Tourisme Contrat d’apprentissage - Office du Tourisme Contrat d’apprentissage - Oxytrail Conditions de recrutement du chargé d’études o [...] Mise en place d’un dispositif de lutte contre les bailleurs indélicats sur le territoire intercommunal et développement du partenariat entre les acteurs locaux de Lutte contre l’Habitat indigne Cession à la
21/06/2019 12:25
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Pertinence: 85%
Conseil communautaire du 19 décembre 2019
recrutement du coordinateur santé Contrat d'apprentissage : Centre Technique Intercommunal/ Atelier mécanique Contrat d'apprentissage: Centre Technique Intercommunal/ Atelier mécanique Modalités de versement [...] conditions de recouvrement des produits intercommunaux Révision des tarifs du restaurant communautaire de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne Contrats d'assurance des risques statutaires [...] des représentants de la CAPVM pour siéger à l'assemblée générale de l'association Descartes Développement & Innovation Rapport d'orientations budgétaires 2020 Rapport sur l'égalité femmes-hommes au sein
30/01/2020 18:49
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Pertinence: 48%
Conseil communautaire du 17 décembre 2020
on de la représentation de la CA au sein de l’assemblée générale de l’association «Descartes Développement & Innovation» Modification de la représentation de la CA au sein du conseil d’administration du [...] é du territoire Conditions de recrutement d'un responsable administratif et financier Oxy’Trail Contrat d'apprentissage pour l’Oxy’Trail Attribution d’un acompte sur la contribution versée àl’Etablissement [...] l’entretien du balisage d’itinéraires de randonnées pédestres Convention-cadre de partenariat pour le développement et la valorisation de l’offre touristique sur les bords de Marne Attribution d’un acompte de
18/12/2020 10:45
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Pertinence: 38%
Conseil communautaire du 14 décembre 2023
aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés à risque 35) Avenant n°2 au Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) 36) Mandat donné au Centre départemental de gestion [...] mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires 37) Révision des conditions du contrat d'assurance statutaire CNRACL pour 2024 38) Revalorisation du barème dérogatoire des indemnités de [...] aux Entreprises (SASE) 59) Attribution d'un acompte sur subvention à l'association Descartes Développement & Innovation - Année 2024 60) Attribution d'un acompte sur subvention à la Mission Locale de Paris
18/12/2023 11:02