Conseil communautaire du 20 mai 2021

En raison du contexte sanitaire, l’accès à la salle du conseil sera interdite au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne Youtube de l'Agglomération.

Ordre du jour

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 25 mars 2021
3. Relevé des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation d’attribution pour la période du 12 mars 2021 au 2 mai 2021
4. Désignation des représentants de la CAPVM pour siéger à l’Assemblée générale de l’association France urbaine
5. Rapport d’activité 2020 du Syndicat Mixte de la Passerelle du Moulin
6. Approbation des modalités de répartition financière et patrimoniale du syndicat mixte de la passerelle du Moulin et intégration de l’actif et du passif au budget principal de la CAPVM
7. Convention de refacturation des dépenses réalisées au titre de la gestion de la passerelle du Moulin par la CAPVM à la commune de Gournay-sur-Marne
8. Conditions de recrutement d’un chargé de mission aménagement économique
9. Conditions de recrutement d'un chargé de mission jeux olympiques et paralympiques Paris 2024
10. Modification des conditions de recrutement du directeur artistique et responsable des projets culturels de territoire
11. Modification des conditions de recrutement du webmaster à la Direction de la communication
12. Création de six postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences
13. Attribution d’une subvention à l’association Bourse du travail
14. Adoption des tarifs d’inscription et des services de l’Oxy’Trail 2021
15. Ajustements tarifaires et harmonisation des pratiques pour le réseau des conservatoires de la CAPVM
16. Adhésion de la Communauté d’agglomération Paris- Vallée de la Marne au « RIF - Réseau des musiques actuelles en Ile-de-France »
17. Attribution d’une subvention à l’Orchestre d’Harmonie de Champs-sur-Marne – Conservatoire Lionel Hurtebize (EMOHC) – Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens Année 2021
18. Modification du barème tarifaire de la taxe de séjour à compter du 01 janvier 2022
19. Tarifs des animations et visites programmées par l’Office de Tourisme
20. Approbation du lancement du Plan Alimentaire Territorial et de son plan de financement prévisionnel
21. Volet biodiversité du PCAET – Dépôt d’un dossier de candidature à l’appel à projets « Atlas de la biodiversité Communale 2021 » de l’Office Français de la Biodiversité (OFB)
22. Bilan annuel 2020 de la mise en oeuvre de la gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) dans le cadre des conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties (TFPB)
23. Bilan-évaluation annuel 2020 des trois contrats de ville de la CAPVM
24. Lancement de l’élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur de logement (PPGDID)
25. Attribution d’une subvention à l’association Relais Jeunes 77 au titre de l’année 2021 et approbation d’une convention de partenariat triennale avec l’association
26. Attribution d’une subvention à l’association Empreintes, au titre de l’année 2021
27. Octroi d'une garantie d'emprunt à Seqens pour l’opération d’acquisition en VEFA de 66 logements (PLAI/PLUS/PLS) sis 67-75 rue de la Libération à Pontault-Combault
28. Garantie d’emprunt à 3F Seine-et-Marne pour l’opération d’acquisition en VEFA de 25 logements (PLAI/PLUS/PLS) - ZAC des Côteaux de la Marne lot 5A à Torcy : retrait de la délibération n°210365B et nouvel octroi