Hôtel d'agglomération - bureau communautaire

Agglomération

Bureau communautaire du 6 juin 2019

La prochaine réunion du bureau communautaire aura lieu le jeudi 6 juin à 19h30, à l'Hôtel d'agglomération,salle du Conseil, 5, cours de l 'Arche Guédon à Torcy

Publié le

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 21 mars 2019.

Personnel

  • Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe Le Nautil.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe assainissement secteur « Marne et Chantereine ».
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe Restaurant communautaire.

Habitat

  • Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F SEINE-ET-MARNE pour l’acquisition en VEFA de 25 logements locatifs sociaux (7 PLAI, 13 PLUS et 5 PLS) sise lot 5B ZAC des Coteaux à Torcy (B141L).
  • Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F SEINE-ET-MARNE pour la construction de 12 logements locatifs sociaux (4 PLAI et 8 PLUS) sise ruelle des Processions à Courtry (B113L).
  • Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F SEINE-ET-MARNE pour la construction de 43 logements locatifs sociaux (12 PLAI, 22 PLUS et 9 PLS) sise 5 rue du Général de Gaulle à Courtry (B110L).
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à LE FOYER RÉMOIS pour l’acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux (3 PLAI, 4 PLUS et 3 PLS) sise résidence Central Park à Pontault-Combault.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à LE FOYER RÉMOIS pour l’acquisition en VEFA de 15 logements locatifs sociaux (4 PLAI, 7 PLUS et 4 PLS) sise résidence Central Square à Pontault-Combault.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à 3F RESIDENCES pour l’acquisition en VEFA de 284 logements locatifs sociaux pour étudiants et jeunes actifs (86 PLUS et 198 PLS) sise ZAC de la Maison Haute à Champs-sur-Marne.
  • Réitération des garanties d'emprunts à 1001 VIES HABITAT pour les avenants de réaménagement n°90450, 90398 et 90441.
  • Réitération des garanties d'emprunts à BATIGÊRE EN ILE-DE-FRANCE pour les avenants de réaménagement n°85046 et 85047.
  • Réitération des garanties d'emprunts à ESPACE HABITAT CONSTRUCTION pour les avenants de réaménagement n°85092 et 85120.

Services pulics locaux

Tourisme

  • Rapport d’activité 2018 de l’Office de Tourisme de Paris-Vallée de la Marne.

Développement économique

  • Compte rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) 2018 de la ZAC de la Régalle à Courtry.

Aménagement secteur hors OIN

  • Compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) au 31 décembre 2018 de la ZAC Castermant à Chelles.

Aménagement secteur OIN

  • Compte rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) 2018 de la ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy.

Marché public

Ressources financières

  • Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés pour les agents de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne - Autorisation donnée au Président à passer et signer le marché.

Autres points

  • Proposition d'orientations qualitatives et des scénarios de développement du PLH.
  • Lancement de la démarche de labellisation Cit’ergie.
  • Examen de l’ordre du jour et des dossiers du Conseil communautaire du 20 juin 2019.

Séance publique

Télécharger : Ordre du jour du bureau communautaire du 6 juin 2019