Conseil communautaire

Agglomération

Conseil communautaire du 4 février 2021

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le jeudi 4 février à 18h30, à l'Hôtel d'agglomération, salle du Conseil, 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy.

Publié le

En raison du contexte sanitaire, l’accès à la salle du conseil sera interdite au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne Youtube de l'Agglomération.

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu duconseil communautaire du17 décembre2020.

  • Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 03décembre 2020.

  • Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.

  1. Adhésion de la CAPVM à l’Association française du développement urbain (AFVN-AFDU)

  2. Adhésion de la CAPVM à la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)

  3. Adhésion de la CAPVM à France Urbaine

  4. Adhésion de la CAPVM à l’Association des archivistes français (AAF)

  5. Adhésion de la CAPVM à l’abonnement site internet avec assistance statutaire du CIG de la Grande couronne

  6. Modification de la représentation de la CAPVM au conseil d’administration des lycées René Cassin et Gérard de Nerval à Noisiel

  7. Rapport sur l’égalité femmes-hommes à la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l’année 2020

  8. Rapport sur la situation en matière de Développement Durable pour l’année 2020

  9. Vote du débat d’orientation budgétaire sur la base du rapport d’orientation budgétaire 2021

  10. Fixation du montant des attributions de compensation 2021

  11. Intégration dans le patrimoine de la CAPVM des équipements culturels des communes de Pontault-Combault et de Roissy-en-Brie

  12. Modification des conditions de recrutement du directeur du tourisme et de l’attractivité du territoire

  13. Conditions de recrutement du Directeur technique du Spectacle Vivant

  14. Approbation de la Convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne

  15. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales « PAYFIP régie » entre la CAPVM et la DGFIP pour la taxe de séjour de l’OTPVM

  16. Rapport du SIETOM sur le prix et la qualité du service de collecte, d’évacuation et de traitement des ordures ménagères pour l’année 2019

  17. Projet du NPNRU Deux Parcs Luzard –Bilan de la concertation

  18. NPNRU Deux Parcs Luzard –Convention d’étude entre la CA Paris Vallée de la Marne et la SPLA-IN M2CA pour la réalisation de la maîtrise d’œuvre urbaine sur le secteur « cœur de projet » du quartier des Deux Parcs

  19. Protocole entre la commune de Noisiel, Logi H, TMH et la CA Paris Vallée de la Marne pour l’aménagement du « cœur de projet » du NPNRU Deux Parcs Luzard

  20. Convention d'utilisation de l'éco-station bus de Vaires-sur-Marne entre le gestionnaire, les transporteurs et la CAPVM

  21. Convention d'utilisation de l'éco-station bus de Torcy entre le gestionnaire, les transporteurs et la CAPVM

  22. Octroi d’une garantie d’emprunts à ANTIN RESIDENCESpour la réalisation d’une opération d’acquisition en VEFA de 120 logements locatifs sociaux PLAI de la résidence pour jeunes travailleurs « Frédéric Ozanam » située boulevard Descartes à Champs-sur-Marne

  23. Octroi d'une garantie d'emprunt à Seqens pour la réhabilitation de 414 logements (PLUS / PLAI / PLS) sise 13-85 rue des Prés Saint Martin à Pontault-Combault

  24. Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF LA SABLIERE pour la réhabilitation de 119 logements (PLUS, PLAI et PLS) sise Cité Cheminote à Brou-sur-Chantereine et Chelles

  25. Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F Seine-et-Marne pour l'opération de réhabilitation de 74 logements PLA sise Résidence le Belvédère à Torcy

  26. Réitération de garanties d'emprunts à 1001 Vies Habitat pour l’avenant de réaménagement de prêt n°105166

  27. Modification des conventions signées dans le cadre des garanties d’emprunts accordées à Antin Résidences pour la construction d’une pension de famille et d’une résidence unes actifs à Lognes.

Télécharger