Agglomération

Conseil communautaire du 19 décembre 2019

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le jeudi 19 décembre à 19h30, à l'Hôtel d'agglomération,salle du Conseil, 5, cours de l 'Arche Guédon à Torcy.

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Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 10 octobre 2019.
  • Relevé des décisions du bureau communautaire du 5 décembre 2019.
  • Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.
  1. Désignation de deux représentants de la CAPVM au sein de la Mission Locale pour l'Em ploi de Paris-Vallée de la Marne
  2. Désignation des représentants de la CAPVM pour siéger à l'assemblée générale de
  3. l'association Descartes Développement & Innovation
  4. Rapport d'orientations budgétaires 2020
  5. Rapport sur l'égalité femmes-hommes au sein de la Communauté d'Agglomération Paris- Vallée de la Marne - Année 2019
  6. Rapport sur la situation en matière de Développement Durable pour l'année 2019
  7. Décision modificative n° 3 - Budget principal - Exercice 2019
  8. Décision modificative n ° 3 - Budget annexe Assainissement secteur Marne et Chantereine - Exercice 2019
  9. Décision modificative n°3 - Budget annexe Immeuble de rapport - Exercice 2019
  10. Décision modificative n°1 - Budget annexe Office de Tourisme - Exercice 2019
  11. Admission en créances éteintes pour le budget Immeuble de rapport
  12. Fonds de concours pour la commune de Brou-sur-Chantereine - Agrandissement du trottoir le long de la Cité Saint-Louis et du cimetière
  13. Fonds de concours pour la commune de Torcy - Dépenses d'investissement ayant un impact direct ou indirect sur le tourisme
  14. Fonds de concours pour la commune de Vaires-sur-Marne - Requalification de l'avenue Henri Barbusse
  15. Approbation de la convention portant sur les conditions de recouvrement des produits intercommunaux
  16. Révision des tarifs du restaurant communautaire de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne
  17. Contrats d'assurance des risques statutaires souscrits par le Centre de gestion de Seine-et-Marne
  18. Conditions de recrutement du référent du pôle marchés publics
  19. Conditions de recrutement du coordinateur santé
  20. Contrat d'apprentissage : Centre Technique Intercommunal/ Atelier mécanique
  21. Contrat d'apprentissage: Centre Technique Intercommunal/ Atelier mécanique
  22. Modalités de versement des acomptes de primes de fin d'année
  23. Convention de mise à disposition d'un agent de catégorie B auprès de l'Association   Ecole de Musique et Orchestre d'Harmonie de Champs-sur-Marne   EMOHC)
  24. Approbation de la convention Unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne
  25. Lancement d'une procédure de marché public relative à la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, et signature du ou des marché(s)
  26. Lancement d'une procédure de marché public relative à la prestation de médecine professionnelle et préventive pour les agents de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne, et signature du marché
  27. Convention de mise à disposition de locaux à la Ferme du Buisson
  28. Avenant n°2 à la convention de partenariat avec le Théâtre de Chelles
  29. Attribution d'un acompte sur la contribution versée à !'Etablissement Public de Coopération Culturelle «  La Ferme du Buisson  » pour l'année 2020
  30. Convention-cadre de partenariat avec l'association «  Ecole de Musique et Orchestre d'Harmonie de Champs-sur-Marne  » (EMOHC) - Conservatoire Lionel Hurtebize - Année 2020
  31. Attribution d'un acompte de subvention à l'association «  Ecole de Musique et Orchestre d'Harmonie de Champs-sur-Marne  » (EMOHC) - Convention de participation financière - Année 2020
  32. Attribution d'un acompte de subvention à la Mission Locale de l'Emploi de Paris-Vallée de la Marne - Convention de participation financière - Année 2020
  33. Attribution d'un acompte de subvention à la Maison Intercommunale de !'Insertion et de l'Emploi (M2IE) - Convention de participation financière - Année 2020
  34. Attribution d'un acompte de subvention à l'association Ingénierie d'insertion Nord-Ouest Seine-et-Marne (IINO77) - Convention de participation financière - Année 2020
  35. Attribution d'un acompte de subvention à l'association «  Descartes Développement & Innovation  » - Convention de participation financière - Année 2020
  36. Suppression des tarifs dits «  entrées cours prives  » au sein du Nautil et du réseau des piscines de la CAPVM et instauration de nouvelles modalités de tarification
  37. Tarification de la marche nordique dans le cadre de l'Oxy'Trail 2020
  38. Fixation des tarifs Maison de !'Entreprise Innovante (MEi)
  39. Convention partenariale stratégique entre la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne et !'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
  40. Convention d'intervention foncière entre la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne et !'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF), et la commune de Champs-sur-Marne
  41. Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Champs-surMarne pour l'année 2020
  42. Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Chelles pour l'année 2020
  43. Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Noisiel pour l'année 2020
  44. Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à PontaultCombault pour l'année 2020
  45. Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Roissy-enBrie pour l'année 2020
  46. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : Autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain concernant le projet Deux Parcs Luzard
  47. Ouverture d'une enquête publique et demande de désignation d'un commissaire enquêteur en vue du déclassement du parking du lot B1 dans la ZAC de la Haute Maison à Champs-sur-Marne
  48. Prorogation de la promesse de vente pour la parcelle AZ 129 à Chelles avec M2CA
  49. Prise de participation de la SEM AMENAGEMENT 77 dans une société commerciale - Projet du Grimpé à Pomponne (77)
  50. Délégation de service public du Chauffage Urbain du Val Maubuée -Avenant n° 5
  51. Mise en place de la déclaration de mise en location sur le parc de logements privés intercommunal
  52. Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH)
  53. Signature des Conventions d'Utilité Sociale (CUS)
  54. Transfert du patrimoine de l'OPH MC HABITAT par voie de fusion avec la SCIC HLM GEXIO - Approbation du projet de traité de fusion et entrée subséquente au capital social de la SCIC HLM - Approbation des statuts de la SCIC HLM - Désignation d'un représentant
  55. Gare routière de Chelles : Rapport d'activité de la Société des Transports du Bassin Chellois (STBC) sur la gestion et l'exploitation au titre de l'année 2018 (3ème année de la DSP 2016-2020)
  56. Appel à projet Vélo&Territoires pour l'élaboration d'une stratégie cyclable - Recrutement d'un/une chargé(e) de mission vélo et financement d'une étude de réalisation d'un schéma directeur cyclable et des dépenses de communication/animation liées à cette étude - Signature de 2 conventions avec l'ADEME
  57. Appel d'offres ouvert relatif à la gestion de la future gare routière de Vaires-Torcy
  58. Dissolution du syndicat mixte de la Passerelle du Moulin

Séance publique