Conseil communautaire du 23 novembre 2023

Ordre du jour

1) Nomination d'un secrétaire de séance

2) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2023*

3) Installation d'un nouveau conseiller communautaire

4) Modification de la composition de la Commission Finances, Contrôle de Gestion et
évaluation des politiques publiques

5) Modification des élus suppléants de la commission d'appel d'offres de la CAPVM

6) Modification des élus titulaires de la Commission de délégation de service public (CDSP)*

7) Modification des délégués titulaires et suppléants au Conseil d'exploitation de la régie à seule autonomie financière chargée de la gestion de l'Office de Tourisme de Paris - Vallée de la Marne

8) Modification des représentants au conseil d'administration de l'EPAMARNE

9) Modification des délégués titulaires du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée (SIAM)

10) Modification des représentants titulaires et suppléants de la commission consultative de l'environnement (CCE) auprès de l'aérodrome de Lognes-Emerainville

SPORT / SANTÉ

11) Avis de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne sur le plan régional de santé d'Ile-de-France 2023-2028 (PRS3)

AMÉNAGEMENT / URBANISME / POLITIQUE DE LA VILLE / HABITAT

12) Avis de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le projet de SDRIF - E arrêté