Conseil communautaire du 29 juin 2023

Ordre du jour

1) Nomination d'un secrétaire de séance

2) Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mai 2023

3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 10 mai au 13 juin 2023

4) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

5) Compte de gestion - Budget Principal pour l'exercice 2022

6) Compte administratif - Budget Principal pour l'exercice 2022

7) Compte de gestion - Budget annexe assainissement pour l'exercice 2022

8) Compte administratif - Budget annexe assainissement pour l'exercice 2022

9) Compte de gestion - Budget annexe eau pour l'exercice 2022

10) Compte administratif - Budget annexe eau pour l'exercice 2022

11) Compte de gestion - Budget annexe restaurant communautaire pour l'exercice 2022

12) Compte administratif - Budget annexe restaurant communautaire pour l'exercice 2022

13) Compte de gestion - Budget annexe immeubles de rapport pour l'exercice 2022

14) Compte administratif - Budget annexe immeubles de rapport pour l'exercice 2022

15) Compte de gestion - Budget annexe Office de Tourisme pour l'exercice 2022

16) Compte administratif - Budget annexe Office de Tourisme pour l'exercice 2022

17) Compte de gestion - Budget annexe Activités aquatiques intercommunales pour l'exercice 2022

18) Compte administratif - Budget annexe Activités aquatiques intercommunales pour l'exercice 2022

19) Compte de gestion - Budget annexe Zones d'activités économiques pour l'exercice 2022

20) Compte administratif - Budget annexe Zones d'activités économiques pour l'exercice 2022

21) Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l'exercice 2022

22) Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe assainissement pour l'exercice 2022

23) Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe eau pour l'exercice 2022

24) Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe restaurant communautaire pour l'exercice 2022

25) Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe immeubles de rapport pour l'exercice 2022

26) Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Office de Tourisme pour l'exercice 2022

27) Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Activités aquatiques intercommunales pour l'exercice 2022

28) Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Zones d'activités économiques pour l'exercice 2022

29) Bilan des cessions et des acquisitions foncières réalisées au cours de l'année 2022 par la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

30) Rapport de la dette 2022

31) Attribution d'une subvention à l'association "Lire et Partager" pour l'année 2023

32) Attribution d'une subvention à l'association chelloise "Des bulles dans la Marne" pour l'organisation du Salon de la bande dessinée et du manga les 14 et 15 octobre 2023

33) Attribution d'une subvention à l'association Torcy Canoë Kayak au titre de l'année 2023

34) Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Ecout(é)cris pour l'année 2023

35) Attribution d'une subvention complémentaire à l'association La Paume de Terre au titre de l'année 2023

36) Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Les Ciboulettes au titre de l'année 2023

37) Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Pérambulations au titre de l'année 2023

38) Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim territorial du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne

39) Modification de la rémunération des techniciens intermittents du spectacle - Abrogation de la délibération n°181021 du 4 octobre 2018

40) Modification des conditions de recrutement de certains enseignants des pratiques musicales

41) Conditions de recrutement du chargé de mission stratégie cyclable

42)  Contrats d'apprentissage au sein de la Direction des Ressources Humaines

43) Contrat d'apprentissage au sein de la Direction du spectacle vivant

44) Contrat d'apprentissage au sein du réseau des conservatoires

45) Contrat d'apprentissage au sein de la direction de l'attractivité, du tourisme et de l'évènementiel

46) Contrats d'apprentissage au sein du Centre technique intercommunal

47) Avenant n°2 à la convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'EPCC la Ferme du Buisson - Scène nationale de Marne-la-Vallée jusqu'au 31 décembre 2023

48) Convention d'objectifs et de moyens 2023/2024 avec l'association du Théâtre de Chelles

49) Prorogation de la convention de partenariat pour le développement de l'emploi dans les territoires du Grand Paris Express entre la CAPVM, la Société du Grand Paris et les communes de Champs-sur-Marne et Chelles pour la période 2022 - 2024

50) Approbation du projet de Plan air renforcé de Paris - Vallée de la Marne

51) Convention de gestion du barrage de l'étang du Coq à Pontault-Combault entre le Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Morbras et la CAPVM

52) Géothermie : rapport de synthèse relatif à la mise à jour du schéma directeur pour le réseau de chaleur du Val Maubuée

53) Avenant n°7 au contrat de délégation de service public du chauffage urbain du Val Maubuée (communes de Torcy et Lognes)

54) Convention constitutive d'un groupement relatif à la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau public de chaleur urbain sur le périmètre des communes de Pontault-Combault, Emerainville, Roissy-en-Brie et Le Plessis-Trévise

55) Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la CAPVM à la ville de Torcy pour la réalisation et l'aménagement cyclable situé route Lagny (RD10P et RD34a)

56) Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une piste cyclable bidirectionnelle rue Auguste Meunier (partie nord entre l'avenue du Général de Gaulle et le boulevard Chilpéric) avec la ville de Chelles

57) Avenant n°1 à la convention financière relative aux prestations de nettoiement et de salage des voies communautaires situées dans la ZAE de la Régale

58) ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy : présentation du CRACL 2022

59) Convention de participation financière dans le cadre d'habitats temporaires mis en oeuvre par la Commune de Champs-sur-Marne

60) Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F Seine-et-Marne pour l'opération de construction de 29 logements sociaux (9 PLAI/ 12 PLUS/ 8 PLS) sise 22-26 rue Charles Van Wyngène à Courtry

61) Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F Seine-et-Marne pour l'opération de réhabilitation de 11 LLS sise rue Alcide de Gasperi à Emerainville

62) Octroi d'une garantie d'emprunt à MC Habitat pour l'acquisition en VEFA de 49 LLS (14 PLAI/ 2 PLAI adaptés/ 21 PLUS/ 12 PLS) sise 119-133 rue du Général de Gaulle à Courtry

63)  Octroi d'une garantie d'emprunt à Plurial Novilia pour l'opération d'acquisition en VEFA de 49 LLS à Pontault-Combault sise 16 avenue Jacques Heuclin